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financement formation professionnelle demandeur d'emploi
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Formation Licence PRO Métiers de l'immobilier - Mention ...
PertinenceLa licence professionnelle en alternance se déroule en partenariat avec l'IUT de St-Brieuc (Université de Rennes1) et avec le soutien des branches professionnelles (SNPI/FNAIM/UNIS). Elle prépare aux principaux métiers de négociateur en habitation neuf et ancien, immobilier d'entreprise, fonds de commerce, chargé de promotion. Code CPF 216316 / 216333
Programme de formation
Site : http://www.cciformation35.fr
Thèmes liés : formation professionnelle de l immobilier / formation obtenir carte professionnelle immobiliere / licence professionnelle metiers de la formation / direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l emploi et de la formation professionnelle
Formation professionnelle et retraite de base (...) / CFDT ...
PertinenceFormation professionnelle et retraite de base ?
Question de Gérard. Je cherche à savoir comment les revenus perçus au titre de la formation professionnelle sont pris en compte par la CNAV pour calculer le salaire annuel de l'année concernée ? Où trouver la valeur des forfaits horaires appliqués ? Aucune instance de la Cram (Carsat) n'a pu m'apporter cette réponse pour...
Site : https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : formation professionnelle et retraite de base / formation professionnelle trimestre retraite / stage formation professionnelle cotisation retraite / stagiaire formation professionnelle et retraite / stage formation professionnelle retraite
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
PertinenceMademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site : http://juriste.documentissime.fr
Voir la fiche RNCP n°28170 - Commission nationale de la ...
PertinenceLe Conseiller/la Conseillère en VAE est un expert/une experte du champ de la VAE.
Le Conseiller/la Conseillère en VAE est celui/celle qui identifie les actions VAE. Il/elle a pour mission de participer à la création de dispositifs territoriaux, d'accompagner les organisations, les salariés, les demandeurs d'emploi dans leur démarche de VAE, d'accompagner des candidats dans l'élaboration de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : cabinet conseil ressource humaine formation professionnelle / formation conseiller insertion professionnelle / conseil en evolution professionnelle / cabinet conseil formation professionnelle / formation professionnelle conseiller orientation
Préparer et réussir son examen CQP APS agent de sécurité
Pertinence23 Responses to Préparer et réussir son examen CQP APS agent de sécurité
dalla 13 novembre 2017 at 20 h 55 min #
Bonsoir j'ai un test à faire demain pour que Pôle emploi me finance la formation de CQP-APS et je voulais savoir s'il vous plait comment ça va se passer merci.
Alicia 2 septembre 2016 at 11 h 48 min #
Pour assurer vos tests de recrutement ou bien, mieux préparer vos...
Site : https://formation-agent-securite.net
Thèmes liés : formation professionnelle pole emploi 2015 / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pole emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi
Visas - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et des ...
Pertinence20. Si vous avez d'autres questions
1. Qui a besoin d'un visa pour entrer en France ?
Tous les étrangers ont besoin d'un visa pour entrer en France, sauf dispense prévue par un texte juridique.
Je ne souhaite pas entrer en France, mais seulement y effectuer un transit aéroportuaire. Ai-je besoin d'un visa ?
Certaines nationalités sont soumises au visa de transit aéroportuaire. Voir la...
Date: 2018-02-09 23:34:33
Site : https://www.diplomatie.gouv.frThèmes liés : direction departementale du travail de l'emploi et formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction departementale de l'emploi et de la formation professionnelle (ddtefp) / departementale du travail de l emploi et la formation professionnelle / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
L'histoire de l'animation nationale - apapp
PertinenceA l'origine - 1982/1989
Une volonté de mettre en place une réponse de formation adaptée pour les publics jeunes, 16/25 ans (1982/1985).
Un essaimage de la démarche et développement du réseau (1986/1989).
Le réseau APP - 1989/2007
480 organismes labellisés APP, 300 antennes dont 50 en milieu carcéral, près de 3 millions de personnes formées par la pédagogie APP.
Une offre de...
Site : http://www.app-reseau.eu
Thèmes liés : delegation generale a l emploi et a la formation professionnelle / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Fongecif Nord Pas-de-Calais | Salon Jeunes d'Avenirs
PertinenceFongecif Nord Pas-de-Calais
Le Fongecif : Interlocuteur privilégié des salariés...
Depuis plus de 30 ans le Fongecif Nord Pas-de-Calais permet aux salariés de construire leur propre projet de formation, pour qu'ils soient mieux préparés dans leur parcours professionnel.
Lieu d'accueil pour tout salarié ayant la...
Site : http://www.jeunesdavenirs.fr
Thèmes liés : bilan de competences fongecif nord pas de calais / formation professionnelle dans le nord pas de calais / financement bilan de competences demandeur d'emploi / formation sur l evolution professionnelle du salarie / financement formation professionnelle demandeur d'emploi
Retour à l'emploi - Ville de Pantin 93
PertinencePour les personnes les plus éloignées du marché du travail, un accompagnement individualisé existe dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE). Une nouvelle structure, l'association Ensemble pour l'Emploi, porte le PLIE et a emménagé dans les locaux Est Ensemble début 2015.
Le PLIE (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi)
Co-financé par le Conseil Général de...
Site : http://www.ville-pantin.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / aide a la redaction d'un projet professionnel / plan de redaction d'un projet professionnel
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
AU NOM DE M....
Questions sur la portabilité du DIF | Le blog de la ...
PertinenceMarie Il y a 2 années
J'ai été licenciée en 2012 pour insuffisance professionnelle, après près de 15 ans dans la société. En réalité le licenciement faisait suite à un arrêt maladie.
Le licenciement a donné lieu à une transaction, dans laquelle était stipulée une clause de renonciation à plus de 100h de DIF.
Cette clause est elle recevable ?
Moamarion Il y a 2...
Site : http://www.formation-professionnelle.fr
Thèmes liés : formation professionnelle 1er janvier 2015 / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / allocation formation professionnelle pole emploi
CIBC - greta-bassenormandie.ac-caen.fr
PertinenceLe centre interinstitutionnel de bilan de compétences de Basse-Normandie est adhérent de la fédération nationale des CIBC. Il propose sur tout le territoire des prestations d'accompagnement des personnes, des entreprises pour la sécurisation des parcours professionnels.
Le bilan de compétences est un droit pour tous
Art. L 6313-1 et L 6313-10 et art. 6322-42 à 6322-52 du Code du...
Site : https://greta-bassenormandie.ac-caen.fr
Thèmes liés : financement bilan de competences demandeur d'emploi / financement bilan de competences hors temps de travail / faire bilan competence professionnel / bilan de competences formation professionnelle / centre de bilan de competences cibc
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides ...
PertinenceCrédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site : http://creditsocial.net
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / aide financiere formation professionnelle / formation professionnelle de la promotion sociale et de l emploi
La sécurité sociale en Grèce - cleiss.fr
PertinenceB. Assurance maladie, maternité, décès
1) Champ d'application
Les soins de santé concernent les travailleurs salariés ou assimilés, les pensionnés et les chômeurs ainsi que les membres de leur famille à charge.
Les indemnités journalières sont servies aux travailleurs salariés et assimilés (voir conditions ci-dessous).
2) Prestations en nature
a) Conditions d'attribution
Pour pouvoir...
Date: 2017-11-09 11:03:01
Site : cleiss.frThèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle assurance maladie / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi
Passer le BAFA et le BAFD en Bourgogne - Le site du réseau ...
PertinenceSite Internet : www.msa-bourgogne.fr
Aides de Pôle emploi
Financements proposés aux demandeurs d'emploi sous certaines conditions très strictes, concernant des cas de reconversion professionnelle, car le BAFA et le BAFD ne sont pas considérés comme des diplômes professionnels
Pour les adresses voir la fiche Actuel Bourgogne n° 3.01 : « Rechercher un emploi » .
Aides des organismes de...
Date: 2019-04-12 05:39:18
Site : http://www.ijbourgogne.comThèmes liés : aide financiere formation professionnelle / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / aide financement formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
PertinenceExposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article code du travail formation professionnelle / livre 9 code du travail formation professionnelle / formation professionnelle gestion d'entreprise / organisme de formation professionnelle secteur social / stagiaire formation professionnelle assurance maladie
Les Ressourceurs Cabinet conseil | Bilan de compétences ...
PertinenceVotre Centre de Bilan de compétences en Alsace
Pourquoi faire un bilan de compétences ?
Que vous soyez salarié ou demandeur d'emploi, le Bilan de compétences permet de
Prendre du recul et » revisiter » son parcours
Faire le point sur ses compétences professionnelles et personnelles, ses aptitudes et ses motivations
Construire un projet professionnel qui concilie compétences,...
Site : http://www.lesressourceurs.com
Thèmes liés : financement bilan de competences demandeur d'emploi / bilan de competences cpf demandeur d'emploi / faire un bilan de competence professionnel gratuit / faire bilan competence professionnel / centre de formation bilan de competence
Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets
Pertinence27 juin 1996 - Décret relatif aux déchets (M.B. 02.08.1996)
modifié par :
- le décret-programme du 19 décembre 1996 portant diverses mesures en matière de finances, emploi, environnement, travaux subsidiés, logement et action sociale (M.B. 31.12.1996)
- l'arrêt de la Cour d'arbitrage n° 81/97 du 17 décembre 1997 (M.B. 21.01.1998)
- le décret-programme du 17 décembre...
Date: 2019-01-11 15:13:26
Site : http://environnement.wallonie.beThèmes liés : formation professionnelle dans le domaine de l environnement / decret formation professionnelle 2007 / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques / centre national formation technique et professionnelle
kg-credit.fr - Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG ...
PertinenceUn courtier pour vous accompagner
dans votre projet de financement
L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.
Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:
Quelles sont mes charges ?
Quelles sont mes ressources ?
Quel est le montant de mon projet ?
Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...
Site : http://www.kg-credit.fr
Thèmes liés : formation professionnelle de l immobilier / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / appel d'offre formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle nantes / travail de l emploi et de la formation professionnelle bordeaux
Agréation des entrepreneurs – Govex Marchés Publics
Pertinence(*) International remplacez le préfixe »'02 » par « 32 2 »
L'agréation en classe 1
1° nationalité
Pour une entreprise individuelle
relever de la nationalité d'un des Etats membres de la Communauté européenne et être établi à l'intérieur de cette dernière pour une société
(l' Europe a conclu des accords avec certains autres pays permettant aux entreprises provenant de ceux-ci...
Site : https://www.govex.be
Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / financement bilan de competences demandeur d'emploi / rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle de la promotion sociale et de l emploi
Bilan de compétences La Rochelle bilan-de-competences-la ...
PertinenceUstensiles-Cuisine.Boutique : Bassine à Confiture pour faire vous-même vos confitures
Vous souhaitez faire le point sur votre parcours professionnel ou valider un projet d'évolution que vous auriez. le bilan de compétences est là pour vous ! Il est accessible aux salariés, fonctionnaires et demandeurs d'emploi.
Vous découvrirez sur notre site tout ce qu'il peut vous apporter, à quoi...
Date: 2017-11-29 01:26:05
Site : http://www.toplien.frThèmes liés : financement bilan de competences demandeur d'emploi / bilan de competences la rochelle / faire un bilan de competence professionnel gratuit / faire bilan competence professionnel / faire un bilan de competences gratuit
Modalités pratiques et financières du bilan de compétences ...
PertinenceModalités pratiques et financières du bilan de compétences
Pour quel public ?
Le Bilan de Compétences s'adresse à tous les publics : Salariés, Entrepreneurs, Agents de la Fonction Publique, Demandeurs d'Emploi, personnes en arrêt de travail, congé parental, etc.
Il peut également constituer un outil au service des entreprises, pour l'optimisation de son plan de formation,...
Site : http://www.cibc-bretagne.fr
VAE, Validation des acquis de l’expérience - Coaching Pyramide
PertinenceEn France et encore plus dans le contexte actuel, avoir un diplôme est essentiel et pourra vous permettre de mieux vous intégrer sur le marché de l'emploi.
Vous êtes salarié en CDI ou CDD ou demandeur d'emploi et vous souhaitez faire reconnaître votre expérience professionnelle par un diplôme. Vous pouvez dans ce cas réaliser une VAE, validation des acquis de l'expérience.
Site : http://www.coachingpyramide.com
Thèmes liés : rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / formation coaching personnel et professionnel
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
PertinenceTITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site : http://lexinter.netThèmes liés : article code du travail formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Texte adopté n° 920 - Projet de loi, adopté, par l ...
PertinenceI. - Une conférence d'arrondissements réunit l'ensemble des conseillers d'arrondissement des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements de Paris. Elle est chargée de préparer la constitution du secteur regroupant ces quatre arrondissements. Ses travaux sont coordonnés par un bureau composé des quatre maires d'arrondissement et d'un représentant du maire de Paris. La conférence...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil regional d'ile de france formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle / direction departementale de l'emploi et de la formation professionnelle paris / travail de l emploi et de la formation professionnelle paris / centre de formation professionnelle d'arts appliques
Cnam - Paris - Le bilan de compétences
PertinenceLe bilan de compétences permet d'analyser vos compétences et vos motivations.
- Une démarche personnelle,
- Une démarche accompagnée en vue de maîtriser son devenir professionnel tout en l'inscrivant dans la réalité socioéconomique,
- Une pause pour engager une réflexion sur soi et son devenir professionnel.
Le bilan de compétences s'adresse aux salarié.e.s du secteur...
Site : http://www.cnam-paris.fr
Thèmes liés : financement bilan de competences demandeur d'emploi / bilan de competences cpf demandeur d'emploi / organisme bilan de competences paris / bilan de competences paris 8 / bilan de competences paris 12
Le chômage, un fléau pour les jeunes du monde entier
PertinenceLe chômage, un fléau pour les jeunes du monde entier
24/10/2013 07:26 CEST | Actualisé 05/10/2016 02:24 CEST
Peter S. Executive Business and Global News Editor, The Huffington Post
Stanislas Kraland Journaliste
CHÔMAGE - Alors que le nombre d'inscrits au chômage de moins de 25 ans, en baisse depuis mai, a (re)augmenté de 3% en septembre , alors que se tient un sommet européen qui...
Site : http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle nord / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emplois et de la formation professionnelle / offre d'emploi formation professionnelle
Les Etats-Unis - helpforafricanstudents.org
PertinenceMaster of Engineering (M.E./M.Eng.)/Master of Science in Engineering (M.S.E.)
Master of Science in Aeronautics and Astronautics (M.S.A.A.)
Master of Aerospace Engineering (M.A.E./M.S.A.E.)
Master of Architectural Engineering (M.A.E./M.S.A.E.)
Master of Science in Artificial Intelligence (M.S.A.I.)
Master...
Site : http://helpforafricanstudents.org
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques
Le Conseil d'État : Le juge administratif et les sanctions ...
Pertinence9 janvier 2017
Le juge administratif et les sanctions administratives
Une sanction administrative est une décision administrative émanant d'une autorité administrative qui vise à réprimer un comportement fautif. Elle se distingue des mesures de police administrative en ce qu'elle vise à punir une personne qui a enfreint une réglementation préexistante et non à prévenir des troubles à...
Site : http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : demande d'agrement pour formation professionnelle continue / formation professionnelle demande d'agrement / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et de la formation professionnelle lille
Petit boulot et job en Rhone-Alpes - viensmaider.com
PertinenceAide aux cours de français 38390 - Porcieu-Amblagnieu
particulier
Bonjour, je suis diplômée du bac +2 et je recherche des petits boulots pour aider des jeunes dans leurs devoirs de français, les aider à comprendre le...
Aide aux devoirs et aux cours 26400 - Crest
particulier
Je suis un lycéen de 17ans en première scientifique, je peux aider dans presque toutes les matières jusqu'au...
Site : http://viensmaider.com
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi
Stages de breton – Studi ha Dudi
PertinenceCes stages sont ouverts à tous, débutant complet ou personne confirmée souhaitant approfondir ses compétences en breton.
Vous souhaitez apprendre le breton
pour échanger avec vos parents, amis ou voisins,
pour renouer avec vos racines,
pour converser avec votre enfant scolarisé en breton et l'aider dans son apprentissage,
pour développer un projet professionnel centré autour de la langue...
Site : http://studi-ha-dudi.bzh
Thèmes liés : formation professionnelle langue bretonne / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi
Fonds d'aide à l'édition - Administration Générale de ...
PertinenceFonds d'aide à l'édition
Le Fonds d'Aide à l'Edition (FAE), doté par la Fédération Wallonie Bruxelles (FWB), offre un soutien financier aux éditeurs de la Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre d'appels à projets trimestriels et ce jusqu'à épuisement des montants disponibles.
Calendrier de dépôt des projets
Les dates limites de rentrée des demandes sont les suivantes :
Site : http://www.lettresetlivre.cfwb.be
Thèmes liés : definition d un projet professionnel / rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / lettre type demande formation professionnelle / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / ministre de l emploi et de la formation professionnelle
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
PertinenceSURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : article code du travail formation professionnelle / formation professionnelle demande d'agrement / demande de bilan de competence lettre / lettre de demande de financement formation professionnelle / lettre de demande de formation professionnelle gratuit
Programme d’Emmanuel Macron : retraite, impôts, santé ...
PertinenceIl ne reste plus que quelques semaines au candidat du mouvement En Marche pour convaincre les Français. Voici les principales mesures du programme d'Emmanuel Macron sur les impôts, la santé ou encore la sécurité.
[Mis à jour le 20 mars 2017 à 17h07] Emmanuel Macron n'est pas prêt de s'arrêter de marcher... Dans le dernier sondage Kantar Sofres-One Point de ce dimanche 20 mars, l'ancien...
Site : https://www.capital.fr
Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / formation professionnelle gestion d'entreprise
Comment faire pour adhérer à un parti politique – Lavieeco
PertinenceTahar Abou El Farah (908 articles)
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Comment faire pour adhérer à un parti politique
Tout nouvel adhérent fait souvent l'objet d'une petite âEURoeenquêteâEUR� avant de voir sa demande aboutir. La peur d'être âEURoeinfiltréesâEUR� a longtemps contraint les formations politiques au renfermement sur soi. Entre adhésion ordinaire...
Site : http://lavieeco.com
Thèmes liés : formation professionnelle demande d'agrement / formation professionnelle les plus en demande / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle / politique de la formation professionnelle
Code de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie
PertinencePartie Ire. - Généralités
TITRE Ier. - Principes
TITRE II. - Définitions
Art. R.1 . Au sens du présent livre, il faut entendre par "partie décrétale", les dispositions de la partie décrétale du livre II du Code de l'environnement contenues à l'article 1er du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'eau.
Art. R.2 . [...]...
Date: 2017-08-11 14:08:55
Site : http://environnement.wallonie.beThèmes liés : les outils d'evaluation de la performance de l'entreprise / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques
