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exemple convention de formation professionnelle continue


145 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

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    Université Paris-Est Marne-la-Vallée: Master MARKETING ET ...

    Pertinence
    19%

    Ouvert en VAE

    Le Master Marketing et Management des Services forme des cadres destinés à travailler principalement au sein des départements marketing stratégique, marketing opérationnel, qualité ou innovation.Les entreprises d'accueil sont les entreprises de services ou les entreprises industrielles proposant une offre de services associée à leurs produits, que cela soit en B to...

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    Site : http://www.u-pem.fr

  • 3

    Comment devenir aide soignant : les différentes formations ...

    Pertinence
    21%

    Ces modules peuvent être évalués de différentes manières:

    par une épreuve écrite (questions)

    par une épreuve orale (entretien, exposé...)

    par une épreuve pratique (évaluation des gestes techniques)

    par une mise en situation professionnelle (en stage par exemple)

    Certains diplômes peuvent dispenser de quelques-uns de ces modules (auxiliaire de puériculture, de vie sociale, d'aide à...

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    Site : http://www.manifeste-sante-mg.org

    Thèmes liés : formation professionnelle dans le domaine de l environnement / stage projet professionnel aide soignante / formation professionnelle aide soignante / centre formation professionnelle continue / centre de formation professionnelle auxiliaire puericulture

  • 2

    Convention collective plasturgie – jo 3066 – idcc 292

    Pertinence
    25%

    Convention collective plasturgie - Brochure JO 3066 - code IDCC 292

    Convention collective plasturgie

    Cette convention collective de la plasturgie s'applique aux salariés des entreprises ayant pour activité la transformation de matières plastiques quelles que soient les techniques utilisées depuis la préparation des mélanges de matières plastiques jusqu'à la fabrication de produits...

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    Date: 2018-02-09 14:06:23
    Site : dicotravail.com

  • 2

    Les périodes de mise en situation en milieu professionnel ...

    Pertinence
    24%

    Toute personne accompagnée dans une démarche d'insertion sociale ou professionnelle, et quels que soient son statut, son âge ou son support d'accompagnement, peut mobiliser au cours d'un parcours d'insertion des périodes de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP).

    Qui peut bénéficier d'une PMSMP ?

    S'inscrivant dans une démarche préventive (bénéficiaire salarié en recherche...

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    Date: 2018-02-13 06:21:12
    Site : travail-emploi.gouv.fr

  • 2

    Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...

    Pertinence
    20%

    - capacité à créer .

    Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.

    Questions :

    Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...

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    Date: 2017-10-26 15:53:37
    Site : http://vaeguidepratique.fr

  • 1

    Droit individuel à la formation — Wikipédia

    Pertinence
    20%

    Le droit individuel à la formation (DIF), en France, est un dispositif destiné à permettre aux salariés des secteurs publics et privés de suivre des actions de formation continue . Ce dispositif est supprimé le 1er janvier 2015 et est remplacé par le compte personnel de formation (CPF) [1] . Le CPF reste actif tout au long de la carrière du bénéficiaire et ce, jusqu'à la retraite, sans...

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    Date: 2017-11-23 23:11:09
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 1

    Comment Se Faire Financer Gratuitement Le Permis Poids ...

    Pertinence
    20%

    Financement du permis poids lourd C: les organismes qui peuvent vous aider pour votre formation

    Le permis poids lourd est difficile à obtenir, mais une fois ce document en poche, c'est pratiquement du travail assuré. Permis C, E, D, Fimo, autant de distinctions qui permettent de conduire des véhicules différents. Reste que Leur prix en dissuade beaucoup de les passer.

    Dans cet article...

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    Site : http://creditsocial.net

  • 1

    Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...

    Pertinence
    20%

    PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL

    Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.

    En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :

    - 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...

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    Site : http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...

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    Formation des notaires en France — Wikipédia

    Pertinence
    28%

    Il existe actuellement onze centres de formation professionnelle en France. Cependant, en raison de soucis géographiques et démographiques, plusieurs sections locales ont été créées. Chaque centre peut en effet créer une ou plusieurs sections locales par délibération de son conseil d'administration approuvée par le Centre national de l'enseignement professionnel notarial et le Conseil...

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    Date: 2018-02-09 10:22:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Le contrat de professionnalisation - Ministère du Travail

    Pertinence
    28%

    Tous les employeurs de droit privé assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l'État, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à caractère administratif.

    Les établissements publics industriels et commerciaux (par exemple, la RATP, la SNCF, l'Office national des forêts) assujettis au financement de la formation...

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    Date: 2017-11-29 16:43:03
    Site : travail-emploi.gouv.fr

  • 0

    Informations juridiques sur VIP-STAGE

    Pertinence
    26%

    Les dispositions relatives à la lutte contre les discriminations s’appliquent à l’accès au stage. Ainsi, en application de l’article L. 1132-1 du Code du travail « aucune personne ne peut être écartée […] de l’accès à un stage […] en raison de son origine, de son...

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    Site : http://www.vip-stage.com

  • 0

    Faire une demande de prise en charge en ligne - Intergros

    Pertinence
    26%

    Faire une demande de prise en charge en ligne

    Démarches en ligne sur monEspace

    monEspace, c'est votre espace et c'est ICI !

    Cet outil sécurisé est à votre disposition pour effectuer en ligne vos démarches formation, simplifier vos échanges avec Intergros et vous faire gagner du temps.

    Comment créer votre compte sur monEspace ?

     Pour créer votre compte quelques instants...

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    Date: 2017-11-29 13:17:25
    Site : intergros.com

    Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / formation sur l evolution professionnelle du salarie / financement d une formation professionnelle / calcul contribution formation professionnelle continue

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    Formation des notaires en France — Wikipédia

    Pertinence
    26%

    Les établissements placés sous le contrôle du rectorat Modifier

    Les établissements d'enseignement supérieur Modifier

    Le maître de stage Modifier

    Le Conseil régional des notaires Modifier

    La voie professionnelle du notariat (réforme décret mars 2013) Modifier

    Les conditions d'accès aux fonctions de notaire résultent du décret no  73-609 du 5 juillet 1973 modifié et de son arrêté du...

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    Date: 2017-11-29 01:10:16
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 0

    MENH1605198C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...

    Pertinence
    24%

    Indemnité de départ volontaire : modalités de versement

    NOR : MENH1605198C

    circulaire n° 2017-010 du 27-1-2017

    MENESR - DGRH B1-3

    Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie...

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    Site : education.gouv.fr

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    Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

    Pertinence
    24%

    Que signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?

    Il existe 3 types de concours :

    o    Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :

    - Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).

    - Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.

    - Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...

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    Site : http://www.cdg13.com

  • 0

    Urbaniste — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    Pour les religieuses franciscaines, voir Clarisses Urbanistes .

    Cet article est une ébauche concernant un métier .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .

    Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .

     (indiquez la date de pose grâce au...

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    Date: 2017-11-28 02:11:55
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Emploi et handicap : travail en milieu ordinaire ...

    Pertinence
    24%

    Les personnes en situation de handicap qui peuvent être orientées vers un travail en milieu ordinaire bénéficient d'un statut de salarié à part entière, et donc des dispositions du code de travail et de la convention collective applicable à l'entreprise qui les embauche. Des aides sont prévues, pour elles-mêmes et leur employeur, afin de faciliter leur accès et leur maintien dans...

    Lire la suite

    Site : travail-emploi.gouv.fr

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    La formation continue des adultes à l'Éducation nationale ...

    Pertinence
    23%

    Les Greta sont les structures de l'éducation nationale qui organisent des formations pour adultes dans la plupart des métiers. On peut aussi bien y préparer un diplôme du CAP au BTS que suivre un simple module de formation. Pour les autres niveaux de formation, ce sont les services de formation continue des universités ou du Cnam qui sont compétents.

    Adresses utiles

    Qu'est-ce qu'un...

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    Site : education.gouv.fr

  • 0

    RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

    Pertinence
    23%

    - décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité.

    B. Modalités d'application

    L'exonération prévue au 24° de l'' article 81 du CGI est totale et définitive. Elle n'est pas subordonnée à l'affectation des primes et indemnités versées à la couverture de dépenses particulières et elle se cumule le cas échéant :

    - avec l'exonération...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Gratification du stagiaire en 2018 et bulletin de paie

    Pertinence
    23%

    L'entreprise qui accueille un stagiaire pendant plus de deux mois est dans l'obligation de lui verser une gratification mensuelle. Le stagiaire ne reçoit pas réellement de bulletin de paie car il n'est pas salarié (il n'est pas lié à un contrat de travail mais il est lié via des conventions de stage). Toutefois, il doit obtenir un document récapitulant les sommes perçues à l'occasion de...

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    Site : https://www.l-expert-comptable.com

    Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / stage formation professionnelle continue gratification / formation professionnelle dans l entreprise / stagiaire de la formation professionnelle continue / formation professionnelle continue convention de stage

  • 0

    La convention de premier emploi - Service public fédéral ...

    Pertinence
    22%

    Qu'est-ce qu'une convention de premier emploi ?

    Par convention de premier emploi, on entend toute occupation d'un jeune âgé de moins de 26 ans dans les liens d'un contrat de travail ordinaire à mi-temps au moins ou dans les liens d'un contrat d'apprentissage ou d'une convention de stage ou d'insertion.

    En soi, une CPE n'existe donc pas.  C'est plutôt une sorte d'étiquette qui est collée...

    Lire la suite

    Site : http://www.emploi.belgique.be

    Thèmes liés : contrat de formation professionnelle ou convention / contrat de formation professionnelle type / rapport sur la formation professionnelle des demandeurs d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi

  • 0

    Conséquences de la suspension du contrat de travail ...

    Pertinence
    22%

    En tant que salarié vous êtes concerné si :

    Vous êtes en arrêt maladie

    Vous êtes affecté de maladie professionnelle

    Vous êtes victime d'un accident du travail

    Vous êtes en congé de maternité ou de paternité ou d'adoption

    Vous bénéficiez d'un congé parental d'éducation

    Vous avez fait l'objet de sanctions disciplinaires

    Vous avez demandé un congé pour création d'entreprise

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    Date: 2018-02-09 21:28:13
    Site : https://www.jurifiable.com

    Thèmes liés : convention collective formation professionnelle continue / formation professionnelle continue dans l'entreprise / convention collective formation professionnelle salaire / participation au financement de la formation professionnelle continue / travail de l emploi et la formation professionnelle

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    Les douze étapes clés pour se préparer à un concours de la ...

    Pertinence
    22%

    Les concours de la fonction publique territoriale se répartissent en trois catégories (A, B ou C) et en trois types (concours externe, concours interne ou 3e concours). Le candidat peut suivre une préparation collective auprès d'organismes compétents en la matière, ou travailler individuellement à partir des annales des concours par exemple.

    Sauf dérogation prévue par la loi, les...

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    Site : lagazettedescommunes.com

    Thèmes liés : conge de formation professionnelle fonction publique d'etat / conge de formation professionnelle fonction publique territoriale / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques / offre d'emploi formation professionnelle

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    CFA FIPAG : L'apprentissage : questions-réponses?

    Pertinence
    22%

    Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail de type particulier,  par lequel un employeur s'engage, outre le versement d'un salaire (dans les conditions prévues par le Code du Travail) à assurer à un jeune travailleur une formation professionnelle méthodique et complète, dispensée pour partie en entreprise et pour partie en centre de formation d'apprentis (CFA)

    L'apprenti...

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    Site : http://cfa-fipag.ac-grenoble.fr

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    Direction départementale du travail, de l emploi et de la ...

    Pertinence
    21%

    il y a 3 ans

    Total affichages :

    Transcription

    1 Direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle d INDRE-ET-LOIRE DDTEFP 37 MARS 2009

    2 SOMMAIRE Pages PREMIERE PARTIE : LA FONCTION DE CONSEILLER DU SALARIE Les conseillers du salarié 04 Leur rôle 04 Les limites de leurs attributions 06 Les bénéficiaires de l assistance du conseiller du salarié 07 Les...

    Lire la suite

    Site : docplayer.fr

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    Humanys Solutions

    Pertinence
    20%

    Votre Message

    Madame, Monsieur, merci de votre intérêt.

    Nous prendrons connaissance de votre demande et la traiterons dans les plus brefs délais. Dans l'attente nous vous adressons nos meilleures salutations.

    Merci, l'équipe Humanys-Solutions.

    Stéphane Gigon

    Stéphane Gigon est au bénéfice d'une réelle expérience de terrain. Manager confirmé de centres de profits dans le domaine des...

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    Site : https://humanys-solutions.ch

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    Planification Stratégique et Amélioration Continue ...

    Pertinence
    20%

    Amélioration Continue appliquée à "Quéops"

    2.1) Planification stratégique

    2.1.1) Définitions produit et groupe “Quéops” :

    La nécessité de former les personnes en charge des démarches d’accréditation au sein des établissements de santé français est induite par l’obligation de satisfaire aux exigences du manuel d’accréditation avant avril 2001, comme le stipule...

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    Date: 2001-03-05 15:58:23
    Site : utc.fr

  • 0

    Comment lire ma fiche de paie ? - RegionsJob

    Pertinence
    20%

    Coefficient, cotisations salariales, cotisations patronales, primes, salaire brut, net, congés acquis ou pris... Difficile de s'y retrouver entre tous les chiffres des lignes du bulletin de paie. Les fiches de paie sont censées être plus accessibles depuis la suppression d'une quinzaine de lignes le 1er janvier 2015. Toutefois, une explication de texte s'impose toujours.

    En haut du bulletin...

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    Site : https://www.regionsjob.com

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    Les droits des assistantes maternelles agréées - assmat.com

    Pertinence
    19%

    En tant que salariée, l'assistante maternelle bénéficie d'une certain nombre de droits,

    dans la mesure où elle remplit les conditions nécessaires.

     Les prestations de sécurité sociale

    Dans le cadre du régime général de la sécurité sociale :

    La couverture des frais de santé (médicaments, visites médicales) est complète.

    La couverture sociale pour...

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    Site : http://www.assmat.com

    Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / delegue general a l emploi et a la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi

  • 0

    Stages : les obligations de l'employeur - professionnels ...

    Pertinence
    19%

    Partager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre

    Pour éviter les abus, les employeurs du secteur privé, public ou associatif sont soumis à une réglementation stricte concernant l'accueil de stagiaires en milieu professionnel : conditions de recours, durée maximale, rémunération obligatoire, signature d'une convention, nombre maximal de stages en cours, délai entre deux stages par exemple....

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : projet professionnel et personnel de l'etudiant exemple / formation professionnelle continue convention de stage / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise

  • 0

    Le congé individuel de formation (CIF) - Entreprises et ...

    Pertinence
    18%

    Le congé individuel de formation (CIF)

    Le congé individuel de formation (CIF)

    publié le14.09.15 mise à jour25.09.17

    Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié

    Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et...

    Lire la suite

    Date: 2017-11-29 16:45:34
    Site : travail-emploi.gouv.fr

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    Les organismes gestionnaires de la fonction publique ...

    Pertinence
    18%

    2.2. Les centres de gestion

    Les agents territoriaux participent par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans des organismes consultatifs à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière (I). Ils peuvent également être représentés dans des institutions de...

    Lire la suite

    Site : wikiterritorial.cnfpt.fr

  • 0

    Le congé individuel de formation (CIF) – Ministère du Travail

    Pertinence
    18%

    Congé individuel de formation (CIF)

    Congé individuel de formation (CIF)

    publié le14.09.15 mise à jour11.04.19

    Fiches pratiques du droit du travail Formation des salariés Salarié

    Le congé individuel de formation (CIF) est le droit de s'absenter de son poste de travail pour suivre une formation de son choix. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir certaines conditions et présenter sa...

    Lire la suite

    Site : travail-emploi.gouv.fr

  • 0

    Déontologie et Chartes des personnes vulnérables — Wikipédia

    Pertinence
    18%

    Déontologie et Chartes des personnes vulnérables

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Cet article est une ébauche concernant la médecine , la bioéthique , le handicap , le droit et la France .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Consultez la liste des tâches à accomplir en page de...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-09 10:23:06
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / formation professionnelle dans l'education nationale / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle du mali

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    Le temps Partiel - cgtibm.free.fr

    Pertinence
    18%

    Temps partiel

    Le travail à temps partiel constitue l'une des formes de flexibilité les plus utilisées aujourd'hui.

    Son régime a été modifié en profondeur par la loi du 19 janvier 2000 instaurant le passage aux 35 heures.

    Les ingénieurs, cadres

    et techniciens de la CGT

    Social Pratique o N- 330 - 10 octobre 2000

     Qu'est-ce que le travail à temps partiel ?

    La loi du...

    Lire la suite

    Date: 2007-02-28 08:47:25
    Site : http://cgtibm.free.fr

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    SUPINFO par la VAE (Validation des Acquis de l'Expérience ...

    Pertinence
    18%

    Attestation sur l'honneur (téléchargeable sur notre site internet - VAE /comment constituer votre dossier de recevabilité - annexe 3 )

    Photocopie des diplômes (du diplôme le plus élevé)

    Documents attestant des 3 ans d'activité

    Calculer la durée d'activité de trois ans

    Sont prises en compte :

    Les activités exercées de manière continue ou discontinue, à temps plein ou à temps...

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    Site : supinfo.com

    Thèmes liés : financement d une formation professionnelle / presenter son parcours professionnel devant jury / formation professionnelle initiale et continue / formation professionnelle continue dans l'entreprise / statut de la formation professionnelle

  • 0

    Formation aux prompts secours (CFAPSE) - Diplômes en ...

    Pertinence
    18%

    Formation aux prompts secours (CFAPSE)

    Formation aux prompts secours

    Une formation aux prompts secours est une formation destinée à permettre à une personne d'intervenir en équipe et avec du matériel sur un malaise ou un accident, en effectuant des actes de prompt secours, c'est-à-dire ne comprenant pas d'administration de médicament ni de geste invasif (pas de piqûre ni d'introduction de...

    Lire la suite

    Site : http://eturama.com

    Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle continue dans l'entreprise / travail de l emplois et de la formation professionnelle / direction de la formation professionnelle et de l apprentissage

  • 0

    Espace personnel Artisan

    Pertinence
    18%

    Bienvenue sur le portail du Conseil de la Formation

    Pour déposer ou consulter votre dossier, veuillez vous identifier ou créer votre compte.

    Pour vous aider dans votre démarche, vous pouvez télécharger le mode d'emploi .

    Le Conseil de la Formation finance la formation des chefs d'entreprise inscrits au répertoire des métiers concernant la gestion et le développement de...

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    Site : http://cdf.crma-auvergnerhonealpes.fr

    Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / financement d une formation professionnelle / demande d'agrement pour formation professionnelle continue / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle demandeur d'emploi

  • 0

    technicien en informatique - metiers-quebec.org

    Pertinence
    18%

    Selon les données 2016 :

     Le salaire moyen en début de carrière était de :

    18,70 $/heure (40 hres/sem) dans le secteur privé dans les PME (informatique de gestion)

    18,71 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en informatique au sein des grandes entreprises de commerce au détail

    19,81 $/heure (35 ou 40 hres/sem) en moyenne en tant que technicien(ne) en...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-21 18:03:13
    Site : http://www.metiers-quebec.org

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    Contrat de professionnalisation — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Peuvent conclure des contrats de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l' État , des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif.

    Les entreprises de travail temporaire peuvent également embaucher des salariés en contrat de professionnalisation à durée...

    Lire la suite

    Date: 2017-11-25 19:10:43
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

    Pertinence
    17%

    La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

    Constitution du 4 octobre 1958

    Quatorzième législature

    Enregistré à la Présidence

    de l'Assemblée nationale

    Projet de loi de finances pour 2014

    Renvoyé à la Commission des finances,

    de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

    au nom de M. Jean-Marc...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic

    Pertinence
    17%

    Devenir policier, dans la police nationale

    Devenir policier, dans la police nationale

    Laure Martin o

    o mis à jour le

    DOSSIER : Les métiers de la sécurité

    Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...

    Lire la suite

    Site : infos.emploipublic.fr

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    Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573

    Pertinence
    17%

    Formation professionnelle et OPCA

    Convention collective commerce de gros

    Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les...

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    Date: 2018-02-09 14:04:28
    Site : dicotravail.com

    Thèmes liés : convention collective formation professionnelle grille salaire / convention collective formation professionnelle salaire / convention collective formation professionnelle preavis demission / convention collective formation professionnelle pdf / definition d'un non salarie

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    Notaire — Wikipédia

    Pertinence
    17%

    Article détaillé : Frais de notaire .

    La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :

    La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...

    Lire la suite

    Date: 2017-11-25 12:25:20
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Notaire — Wikipédia

    Pertinence
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    Article détaillé : Frais de notaire .

    La rémunération du travail du notaire est composée exclusivement des émoluments et des honoraires :

    La première rémunération correspond aux actes dont la réalisation fait partie du monopole des notaires. Dans ce cas, le notaire applique un tarif national et obligatoire (appelé émoluments) déterminé par la réglementation de manière fixe ou...

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    Date: 2017-11-25 12:25:20
    Site : https://fr.wikipedia.org

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