Articles pour le thème »
definition formation professionnelle initiale
159 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Dissertations gratuites sur Projet Professionnel En Biologie
PertinenceDossier de RAPP "Recherche Appliquée au Projet Professionnel" : Immunologie / Epidémiologie Licence 1 de Biologie Sommaire général - Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 1 - Matériel et méthode. . . . . . . . . . . . . . . . page 1 - Résultats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2 - Discussion . . . . . . . . . . . . . ....
Site : http://www.etudier.com
Institut de Reiki – 34 jours de formation avec diplôme BAC+3
PertinenceLa pratique du Reiki d'Usui à la lumière de la connaissance scientifique méditative
L'Institut de Reiki en bref
Formation initiale de Praticien en Reiki
34 jours de formation pour un certificat de Praticien
Une extension non obligatoire sur un Bachelor BAC +3 (+ formation e-learning)
Un choix de rythme de formation adapté à chacun (8 mois, 12 mois, 18 mois)
Un label qualité français et une...
Site : https://www.institut-reiki.com
Cadre de santé cadre de métier fonction du cadre infirmier ...
PertinenceCadre de santé, cadre de métier
Écrit par Josseline Jacques
Cadre de santé, cadre de métier 1
L'hôpital public est actuellement au coeur des grandes réformes du système de santé qui auront un impact majeur sur les organisations et les modes de prise en charge....
Au-delà de ces réformes qui se succèdent, les établissements de santé sont aussi...
Date: 2013-04-12 12:28:29
Site : http://archives.coordination-nationale-infirmiere ...Le référentiel de compétences des métiers du professorat ...
PertinenceLe référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation
[Recrutement] - Information - 25/07/2013
À consulter
Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation
Les ESPE accueilleront les étudiants se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation et proposeront des formations de préparation aux concours de recrutement.
Tout savoir sur les ESPE :...
Site : education.gouv.fr
Quelles sont les démarches pour obtenir l’agrément formateur?
PertinenceQuelles sont les démarches pour obtenir l'agrément formateur?
Quelles formalités doit accomplir un dispensateur de formation ?
Catherine Gallou Conseil en gestion & développement d'entreprises, Inter Europe Expansion
Oct 28, 2010
recommanded this answer
Tout dispensateur de formation est assujetti à l'obligation d'une déclaration d'activité et à l'établissement d'un bilan pédagogique et...
Site : http://xperlink.com
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Paris
Ministère de l'Éducation nationale
Le ministère de l'Éducation nationale est l' administration française chargée de préparer et mettre en oeuvre la politique du gouvernement dans les domaines de l' éducation . Il est dirigé par le ministre, membre du gouvernement français .
Ce ministère ne fait pas partie des ministères dits...
Date: 2017-11-22 22:11:07
Site : https://fr.wikipedia.orgPnl définition | pnl, ses sources | programmation neuro ...
PertinenceCommuniquez sur internet en cohérence avec qui vous êtes
PNL : définition
La pnl ou programmation neuro-linguistique (NLP en anglais) a été créée aux USA dans les années 1970 par John Grinder et Richard Bandler. (Ci contre). Les créateurs de la pnl ont observé des personnes considérées comme des modèles d'excellence en matière de communication interpersonnelle, d'apprentissage et de...
Un nouveau venu: l'Institut de Formation en Equithérapie ...
PertinenceIf you're new here, you may want to subscribe to my RSS feed . Thanks for visiting!
11 Responses to "Un nouveau venu: l'Institut de Formation en Equithérapie - l'IFEq"
Brigitte MARTIN
juillet 5th, 2012 at 12:55
Le conseil d'administration de la FENTAC tient à se positionner et à rappeler à tous ce qui, pour elle, constitue les fondamentaux de la thérapie avec le cheval.
LA FENTAC, depuis...
Comment préparer la consultation du CE sur la formation ...
PertinencePartager via Viadeo
Pourquoi un plan de formation ?
Le plan de formation est un document écrit, annuel ou pluriannuel, qui retrace l'ensemble des actions de formation retenues par l'employeur en fonction de l'intérêt de l'entreprise et de ses objectifs futurs. Son élaboration est du ressort du chef d'entreprise. A lui de décider des actions de formation que va suivre son personnel et qu'il...
MENE1500404X - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceAccueil > Le Bulletin officiel > 2015 > n°31 du 27 août 2015 > Organisation générale
Organisation générale
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des...
Site : education.gouv.fr
Le référentiel de compétences des métiers du professorat ...
PertinenceLe référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation
[Recrutement] - Information - 25/07/2013
À consulter
Les Écoles supérieures du professorat et de l'éducation
Les ESPE accueilleront les étudiants se destinant aux métiers du professorat et de l'éducation et proposeront des formations de préparation aux concours de recrutement.
Tout savoir sur les ESPE :...
Site : education.gouv.fr
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Innovation ...
PertinenceLicence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
Licence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
Présentation
Aéronautique, Électroménager, Automobile, Machines spéciales, Instrumentation médicale, Machinisme agricole... très variés sont les secteurs dont la licence professionnelle Innovation, Conception et Prototypage vous ouvre les portes....
Date: 2019-04-12 05:31:52
Site : http://www.iut-tarbes.frThèmes liés : aide a la redaction d'un projet professionnel / formation professionnelle gestion d'entreprise / methodologie de redaction d'un projet professionnel / modele de redaction d'un projet professionnel / licence professionnelle metiers de la formation insertion accompagnement
AEFE | Postes d'expatriés à pourvoir
PertinenceAccueil > Personnels >Recrutement des expatriés>Postes d'expatriés à pourvoir
Postes d'expatriés à pourvoir
Ci-dessous, les postes de personnels sous contrat AEFE d'expatrié à pourvoir à la rentrée scolaire 2018.
Les candidats et candidates sont invités à prendre connaissance des attendus des différentes fonctions.
Voir aussi la page Procédures et calendriers pour connaître les...
Date: 2017-11-29 12:38:55
Site : http://www.aefe.frMENH1601696C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Pertinencecirculaire n° 2016-004 du 3-2-2016
MENESR - DGRH E1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La présente circulaire abroge et remplace la circulaire n° 2009-053 du 7 avril 2009 relative à la formation initiale des inspectrices et inspecteurs...
Site : education.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceLes prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
Circulaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
Pertinencehttp://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2019-04-01 18:50:21
Site : http://www.etaamb.beFormation des salariés : ce qui a changé au 1er janvier ...
PertinenceLa Loi Travail a induit plusieurs changements concernant la formation professionnelle. Modification du Compte Personnel de Formation (CPF), création du Compte Personnel d'Activité (CPA), assouplissement de la Validation des acquis de l'expérience (VAE)... Autant de changements qui vont impacter la vie des salariés et la gestion de leur carrière. Voici quelques explications afin d'y voir plus...
Site : https://www.blog-emploi.com
Les Greta - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceLe fonctionnement des Greta
Les Greta : de nombreux parcours pour tous les salariés
Les formations Greta peuvent bénéficier à tous les salariés, qu'ils relèvent d'employeurs publics ou privés, aux demandeurs d'emploi, mais aussi à toute personne qui souhaite se former à titre individuel.
L'offre de formation et de services Greta est très large : on peut aussi bien y préparer un...
Site : education.gouv.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
Pertinence- décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité.
B. Modalités d'application
L'exonération prévue au 24° de l'' article 81 du CGI est totale et définitive. Elle n'est pas subordonnée à l'affectation des primes et indemnités versées à la couverture de dépenses particulières et elle se cumule le cas échéant :
- avec l'exonération...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-07-04T10:13:16.000+02:00
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
CCN Bureaux d’études (Syntec) – Fieci CFE-CGC
Pertinenceo montant du salaire mensuel ou conditions de rémunération pour les C.E.
o autres éléments éventuels de rémunération directs ou indirects
o clause de mobilité géographique le cas échéant
Tout candidat à un emploi doit satisfaire à l'examen médical d'embauche. Si cet examen n'est effectué qu'au cours de la période d'essai et qu'il révèle une inaptitude à l'emploi considéré,...
Site : http://www.fieci-cfecgc.org
Formation licence professionnelle métiers de la ...
PertinenceContrat de professionnalisation, Formation initiale, Formation continue
Niveau d'études requis BTS / DUT ou équivalent (DEUG / DUST /DMA)
Date de début Dès que possible
Localisation 59300 Valenciennes
Actu de Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF)
L'université Polytechnique Hauts de France (UPHF) accueille 11 900 étudiants sur des campus à Valenciennes, Cambrai et Maubeuge. Elle...
Site : https://www.l4m.fr
Modifications du contrat d'apprentissage - Clariforma
PertinenceRéforme du contrat d'apprentissage
Réforme du contrat d'apprentissage admin 2019-01-01T20:05:34+00:00
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son activité professionnel se donne pour objectif de simplifier les conditions d'exécution du contrat d'apprentissage aux différents niveaux. Les nouvelles dispositions s'appliquent aux contrats d'apprentissage conclus à...
Site : http://clariforma.com
Enseignement.be - Titres délivrés par l'enseignement de ...
PertinenceTitres délivrés par l'enseignement de promotion sociale
L'Enseignement secondaire de promotion sociale
Les Unités d'Enseignement (UE)
144Programme d'enseignement de promotion sociale composé d'une ou de plusieurs unités d'enseignement. La section répond à des besoins individuels et collectifs d'initiation, de rattrapage, de qualification, de perfectionnement, de recyclage, de...
Site : http://www.enseignement.be
Enseignement.be - Titres délivrés par l'enseignement de ...
PertinenceATTENTION: cette page est désactivée et n'est pas visible par les internautes.
Toutefois, vous pouvez la voir car vous êtes connecté à l'intranet de la Fédération Wallonie Bruxelles.
ATTENTION: cette page est visible uniquement depuis l'intranet de la Fédération Wallonie Bruxelles.
ATTENTION: cette page n'est normalement plus visible du tout.
ATTENTION: cette page n'est plus visible...
Site : http://www.enseignement.be
Master STAPS : Management du sport Parcours Ingénierie ...
PertinenceSciences et techniques des activités physiques et sportives
Niveau de sortie
Bac + 5 (Niveau I)
Présentation générale
Ce Master, qui s'adresse à un public en formation continue, a pour objectif de donner aux salariés des secteurs public et privé de la sécurité, de la sûreté et de la défense, les moyens de prendre du recul par rapport à leurs grandes expériences du terrain...
Site : http://www.univ-tlse3.fr
Vue d'ensemble des projets - savoirsocial.ch
PertinenceRévision des plans d'études cadres ES dans le domaine social
Les comités de la Plate-Forme suisse des formations dans le domaine social SPAS et SAVOIRSOCIAL ont ouvert en octobre 2017 la première procédure de consultation interne à la branche dans le cadre du projet «Grande révision des plans d'études cadres des Ecoles supérieures dans le domaine social». Les organisations...
Site : http://www.savoirsocial.ch
Réforme de la formation professionnelle : volet ...
PertinenceUn financement en total refonte, de nouvelles obligations et missions pour les CFA.
A partir de 2020, chaque nouveau CFA devrait être déclaré comme organisme de formation.
Les articles du code du travail sur les organismes de formation s'appliqueraient également aux CFA.
La déclaration d'activité du CFA pourrait être refusée si elle ne mentionne pas expressément dans son objet,...
Site : http://www.c2rp.fr
Le réseau formation - GIM - gimrp.org
PertinenceEmploi et handicap, actions et services
Le réseau formation
Le Pôle Formation des Industries Technologiques d'Île-de-France accompagne les entreprises industrielles dans la formation de leurs salariés : AFORP , AFTI , CEFIPA , MECAVENIR , CFAI de Seine-et-Marne .
Parce que la mise en oeuvre d'une politique formation efficace, dans le respect des accords métallurgie, nécessite une...
Site : http://www.gimrp.org
Formation Consultant Indépendant : LCA Performances Ltd ...
PertinenceFormation consultant indépendant
Cette formation de consultant indépendant transfère un dispositif opérationnel de compétences à ceux et à celles qui souhaitent se lancer dans le métier de consulting ainsi que pour les consultants en activité qui veulent découvrir les nouveaux espaces de développement. Ce parcours de formation de...
Date: 2017-10-31 15:33:58
Site : http://www.lca-performances.comMédiation de l’information et du document dans les ...
PertinenceMédiation de l'information et du document dans les environnements numériques
EN APPRENTISSAGE OU EN FORMATION INITIALE
LA LICENCE PROFESSIONNELLE MIDEN A LA VOLONTÉ D'ACCUEILLIR LES ÉTUDIANTS DE TOUS LES CURSUS QUI SOUHAITENT SE PROFESSIONNALISER OU SE SPÉCIALISER DANS LE DOMAINE DU MANAGEMENT DE L'INFORMATION ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES. SA PARTICULARITÉ EST L'ACCENT FORT...
Date: 2017-11-29 15:20:03
Site : http://www.iutrs.unistra.frFormation Professionnelle des Arts du Cirque et de la Danse
PertinenceFormation Professionnelle des Arts du Cirque et de la Danse
L'école de cirque TOUMA de l'association LE TOUR DU MONDE EN GALIPETTE propose une formation professionnelle des arts du cirque et de la danse, destinée à toute personne souhaitant se former techniquement et artistiquement aux arts du spectacle vivant.
Elle veut être une alternative aux grandes écoles de France, en donnant...
Site : https://letourdumondeengalipette.com
Notion de formation professionnelle | Assurances-sociales.info
PertinenceRente complémentaire pour enfant de l'assurance-invalidité / 35 al. 1 LAI - 25 LAVS
Notion de formation / 49bis al. 1 RAVS
Assuré au bénéfice d'une rente entière d'invalidité ainsi que d'une rente complémentaire pour enfant en faveur de sa fille.
La fille de l'assuré a entamé un apprentissage d'informaticienne en 2009 puis une formation de massothérapeute en 2010. L'assuré a ainsi...
Site : https://assurances-sociales.info
Le brevet de technicien supérieur (BTS) - Académie de Lyon
PertinenceFoire aux questions
Le BTS est un diplôme national de l'enseignement supérieur, classé au niveau III dans la nomenclature interministérielle, validant une qualification professionnelle supérieure.
Il atteste que ses titulaires sont aptes à tenir les emplois de techniciens supérieurs dans les professions industrielles et commerciales, dans les activités de service ou celles relevant des...
Site : http://www.ac-lyon.fr
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de ...
PertinenceNos formations > Parcours de formation
Licence Professionnelle Aquaculture et Gestion Durable de son Environnement
Imprimer cette page
Qu'est-ce qu'une licence professionnelle ?
La Licence Universitaire Professionnelle est une formation d'une année, de niveau BAC + 3 (schéma LMD) à vocation professionnelle. La licence AGDE vous permettra...
Site : http://www.lyceebourcefranc.fr
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : education.gouv.fr
Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018
PertinenceSolutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...
ADM21 / CALAMP
Stand E44b
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.
Nos solutions couvrent quat...
ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...
Site : http://www.transportspublics-expo.com
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Maintenance et ...
PertinenceLicence Professionnelle Maintenance et Exploitation des Équipements dans les Énergies Renouvelables
Licence Professionnelle Maintenance et Exploitation des Équipements dans les Énergies Renouvelables
Présentation
Les secteurs de la conception et de la fabrication d'unités de production d'énergies renouvelables (photovoltaïque, éolien, micro-hydraulique,...
Date: 2017-11-29 17:09:33
Site : http://www.iut-tarbes.frVingt ans de formation professionnelle continue : de la ...
Pertinenceà la gestion de remploi
par Fabienne Berton et Gérard Podevin
Les objectifs de formation à vocation strictement
professionnelle, pour gérer l'emploi et transformer
l'organisation du travail, ont pris le pas sur les objectifs
civiques, sociaux et culturels de la loi de 1971. Le lien entre
formation et promotion des individus s'est relâché,
essentiellement parce que l'effort de formation et...
Site : persee.fr
hotelformation - Les hôtels-écoles d'hotelleriesuisse
PertinenceEncadrement complet
Visite des entreprises formatrices
La visite des entreprises formatrices est une prestation de service fournie à tous les formateurs en entreprise ainsi qu'à tous les apprentis qui fréquentent un hôtel-école. Cette prestation a pour but de conseiller, d'accompagner et de soutenir les formateurs (responsables de la formation) et les apprentis, afin d'améliorer la...
Date: 2018-02-09 14:01:37
Site : https://www.hotelformation.chThèmes liés : ordonnance sur la formation professionnelle initiale / ecole de formation professionnelle / definition formation professionnelle initiale / formation professionnelle initiale / formation professionnelle dans l entreprise
Bulletin officiel de l'éducation nationale n°13 du 28 mars ...
Pertinenceo Les nouvelles orientations sur la rénovation de la formation des maîtres doivent se traduire par une plus grande diversification des catégories de formateurs en IUFM et une intervention accrue des personnels du premier degré, dont les instituteurs et professeurs des écoles maîtres-formateurs, aux côtés des enseignants du second degré et des enseignants-chercheurs.
Par ailleurs, la...
Date: 2012-02-27 13:52:34
Site : education.gouv.frConvention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Sortir la formation professionnelle du Code du travail
PertinenceDepuis 1971, la formation fait partie du Code du travail. Si l'on peut comprendre l'intention du législateur il y a 45 années quand il évoquait une "obligation nationale", en 2017 les piètres résultats de l'éducation des adultes nécessitent de faire évoluer en profondeur ce cadre conformiste et aussi mal encadré par le Code du travail.
Le Code du travail et la formation, un mariage raté...
Site : https://www.lesechos.fr
Ingénieur sous statut étudiant - Site de L'ISAT
PertinenceL'ISAT est la seule école publique en France dont la spécificité est de couvrir l'ensemble des métiers de l'automobile et des transports : R & D, conception en bureau d'études (calculs et essais), industrialisation, fabrication, logistique, qualité des produits et des procédés, achats et technico-commercial.
La formation au diplôme d'ingénieur en automobile et transports sous...
Date: 2018-02-09 22:16:58
Site : http://www.isat.frThèmes liés : projet professionnel et personnel de l'etudiant / ecole de formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d acteur / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de
Emploi et qualification - ac-grenoble.fr
Pertinence2 L'amélioration de la qualification des emplois
A) La diversité des qualifications.
Définition: Ensemble des connaissances et des aptitudes requises par un emploi.
On distingue la qualification individuelle (connaissances professionnelles d'un individu, ses savoirs, savoir-faire, savoir-être. La qualification de l'emploi (qualités requises pour occuper un poste de travail)
Date: 2004-04-22 15:49:25
Site : ac-grenoble.frN° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Règlement intérieur de l’ENADEP
PertinenceL'école nationale de droit et de procédure pour le personnel des cabinets d'avocats (ENADEP) est
un organisme de formation domicilié 48 rue de Rivoli à Paris. La déclaration d'activité est
enregistrée sous le numéro 11 75 03 291 75 auprès du Préfet de la région de Paris, cette
déclaration ne constituant pas agrément de l'Etat.
Ce règlement intérieur a été élaboré par le Conseil...
Site : http://www.enadep.com
Bulletin officiel du Ministère de la jeunesse, de l ...
PertinenceLes coordonnées des services Minitel peuvent également être consultées sur Internet à l'adresse indiquée page 7 et par Minitel (36 14 EDUTEL).
1.2.3 Dates et modalités
L'attention des candidats est appelée sur la nécessité de respecter impérativement deux dates :
- le mercredi 27 novembre 2002, date de fermeture des serveurs Internet et Minitel d'inscription,
Date: 2012-02-27 13:54:11
Site : education.gouv.frApplication des dispositions de la loi d'orientation du ...
PertinenceUne demande d'autorisation peut être présentée en qualité :
- soit d'exploitant ou futur exploitant du fonds de commerce,
- soit de propriétaire ou futur propriétaire des constructions,
- soit de promoteur, étant entendu que celui-ci devra assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération et non intervenir comme un simple prestataire de service agissant pour le compte d'une tierce personne...
Site : lemoniteur.fr
