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droit du travail la formation professionnelle continue
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Une vie, une carrière, un projet professionnel
PertinenceLe projet professionnel est une notion largement utilisée, aussi bien en formation initiale qu'en formation continue.Elle ne va pourtant pas de soi.
Jean-Michel Pélaprat nous en propose une lecture qui insiste sur les difficultés de sa mise en oeuvre et la nécessité de bien les réfléchir.
Il ne passe pas un jour sans que les médias nous interpellent sur la durée de notre temps de...
Site : infirmiers.com
Master (M2) mention Droit Social parcours type Droit et ...
PertinencePrésentation
Ce master 2 apporte une double compétence en droit social et en gestion des ressources humaines. Les titulaires de ce diplôme seront capables de réfléchir et d'agir sur deux axes complémentaires : mener de manière autonome des analyses juridiques complexes dans le domaine du droit du travail et de la protection sociale et conduire les diagnostics organisationnels et...
Site : http://www.ut-capitole.fr
Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle gestion d'entreprise / droit du travail la formation professionnelle continue / formation certificat d'aptitude professionnelle
Salarié - lr.fongecif-occitanie.org
PertinenceQu'est ce que le Fongecif ? Est-ce un organisme de formation ?
C'est un organisme paritaire d'Accompagnement, d'Information, d'Orientation et financeur d'actions de formation. Nous ne sommes pas un organisme de formation.
Comment puis-je savoir si je dépends d'un Fongecif ?
C'est le code Nace (ou Ape) de votre employeur qui détermine la dépendance à un Opacif (organisme Collecteur...
Date: 2017-11-29 13:15:59
Site : http://lr.fongecif-occitanie.orgCode du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...
PertinenceArticle L. 920-4 du Code du travail
(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et 28)
1. Toute...
Date: 2017-11-29 18:10:02
Site : https://aida.ineris.frBIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-04-06T15:28:36.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
I. Champ d'application
A. Entreprises concernées
Le crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants est un dispositif institué au profit des entreprises imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées en...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Assistant en Ressources Humaines | isam-iae.univ-lorraine.fr
PertinenceAssistant en Ressources Humaines
Un cursus pour maîtriser les méthodes et outils de la gestion des ressources humaines
La Licence Professionnelle forme des assistants ressources humaines opérationnels pour mettre en oeuvre, sous l'autorité d'un responsable, des missions relatives à la gestion administrative du personnel et au développement des ressources humaines. Un diplôme qui peut être...
Date: 2017-11-29 01:25:37
Site : http://isam-iae.univ-lorraine.frLivre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...
PertinenceCode du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Mise à jour au 31 décembre 2006
Titre Préliminaire
Article R. 900-1 du Code du travail
(Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er)
Un bilan...
Date: 2018-02-09 23:31:01
Site : https://aida.ineris.frLa formation professionnelle tout au long de la vie dans ...
PertinenceLa formation professionnelle tout au long de la vie dans la FPH
jeudi 9 octobre 2008
popularité : 1%
Le décret n°2008-824 du 21 août 2008 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitali�?re abroge le décret n° 90-319 du 5 avril 1990 qui régissait jusqu'à présent la formation continue du personnel hospitalier.
Le décret a...
Date: 2019-04-12 05:32:22
Site : http://cgt.chgdreux.free.frRetrouvez nos tribunes sur la « réforme travail
PertinenceRetrouvez nos tribunes sur la « réforme travail »
« Le Monde » publie les points de vue d'économistes, juristes, syndicalistes, dirigeants d'entreprise... sur les différents points du projet de réforme du code et du marché du travail qui prêtent à controverse.
o Mis à jour le
13.10.2017 à 11h03
Inversion de la hiérarchie des normes, plafonnement des indemnités...
Date: 2017-11-01 10:33:02
Site : http://www.lemonde.frFormation France - Inde 400H - Formation massage Ayurvédique
Pertinence(règlement en 1 fois ou étalé en 10 paiements maximum)
Module I :18 au 22 septembre 2019 en France
Module II : 4 au 9 novembre 2019 en France
Départ le Mercredi 15 Janvier 2020
Retour le Vendredi 7 février 2020
Formation Clinique
Module III : Lundi 20 au samedi 25 janvier 2020 en Inde
Dimanche 26 : journée libre
Module IV : Lundi 27 janvier au samedi 1er février 2020 en...
Site : http://ayurveda-massage-nutrition.com
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
PertinenceEnfin, le nombre de stages en milieu professionnel est estimé à environ 1,6 million par an, selon le rapport sur l'emploi des jeunes du Conseil économique, social et environnemental de septembre 2012. Leur développement s'explique par la diffusion de la pratique de l'alternance dans les cursus universitaires, mais également par les difficultés d'insertion des jeunes sur le marché du...
IUT 'A' Paul Sabatier - Licence professionnelle Gestion ...
PertinenceNature de formation Diplôme National (Formation diplômante)Type de diplôme Licence professionnelle (LMD)ECTS 60 ECTSGrade Licence
Site(s) géographique(s) Toulouse - 115 rte de NarbonneAccessible en : Formation initiale
Formation continue / FTLV
Mention Métiers de la GRH : assistantDomaine(s) LMD Droit - économie - gestion
Présentation générale
L'objectif de cette licence est de former des employés opérationnels en gestion...
Site : http://iut.ups-tlse.fr
Thèmes liés : formation professionnelle diplomante / licence professionnelle gestion des ressources humaines iut / licence professionnelle metiers de la formation / licence professionnelle gestion des ressources humaines / formation continue licence professionnelle
E 3.1 - Participation des employeurs au développement de ...
PertinenceE. Formation des actifs et financement
Attention : mesure impactée par la loi avenir professionnel Modification à venir
Participation des employeurs au développement de la formation continue
En cours de modifications
Retrouvez les dernières fiches mises à jour .
Présentation
Tous les employeurs du secteur privé et associatif doivent concourir au développement de la formation...
Site : https://www.cap-metiers.pro
FORMAGROUPE - Les dispositifs de financement de la ...
PertinenceVous êtes salarié
Un droit universel d'évolution professionnelle attaché à la personne tout au long de la vie active jusqu'à la retraite.
Le compte personnel de formation est une nouvelle modalité d'accès à la formation créée par la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Il a pour ambition d'accroître le niveau de qualification...
Site : http://www.formagroupe.fr
Vos questions | Afpa
PertinenceComment postuler à une formation ?
Une de nos formations qualifiantes , en alternance ou certifiantes vous intéresse ? Pour déposer votre dossier d'inscription formation, vous pouvez soit : - créer un compte personnel sur notre site, - contacter notre plate-forme téléphonique, - assister à une de nos réunions d'information - ou vous rendre dans l'un de nos Points Conseil Formation où...
Site : https://www.afpa.fr
La contribution à la formation professionnelle continue ...
PertinenceFiche rédigée par Centre Inffo - Mise à jour septembre 2016
Les obligations de formation de l'employeur
Afin d'honorer l'obligation de former les salariés, tout employeur concourt au financement de la formation professionnelle continue en versant une contribution unique à son Opca et en finançant directement des actions de formation. Les obligations de formation de l'employeur ont...
Site : cci.fr
La contribution à la formation professionnelle continue ...
PertinenceFiche rédigée par Centre Inffo - Mise à jour septembre 2016
Les obligations de formation de l'employeur
Afin d'honorer l'obligation de former les salariés, tout employeur concourt au financement de la formation professionnelle continue en versant une contribution unique à son Opca et en finançant directement des actions de formation. Les obligations de formation de l'employeur ont...
Site : cci.fr
Droit de la gestion des établissements sanitaires, sociaux ...
Pertinence> Soulever les problèmes juridiques relatifs aux établissements de santé, sanitaires, sociaux et médico-sociaux
> Solutionner les problèmes juridiques : proposer et justifier les options de choix
> Apprécier les conditions de la responsabilité d'un établissement médical, d'un service ou d'une personne individuelle
dans l'accomplissement de sa mission médicale
> Appliquer les droits de...
Date: 2018-02-13 06:35:13
Site : http://www.fp.univ-paris8.frAEFE | Postes d'expatriés à pourvoir
PertinenceAccueil > Personnels >Recrutement des expatriés>Postes d'expatriés à pourvoir
Postes d'expatriés à pourvoir
Ci-dessous, les postes de personnels sous contrat AEFE d'expatrié à pourvoir à la rentrée scolaire 2018.
Les candidats et candidates sont invités à prendre connaissance des attendus des différentes fonctions.
Voir aussi la page Procédures et calendriers pour connaître les...
Date: 2017-11-29 12:38:55
Site : http://www.aefe.frBilan social — Wikipédia
PertinenceFrais de personnel [T 24]
Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires.
2.6 Participation financière des salariés
Montant global de la réserve de participation [T 25]
Montant moyen de la participation et / ou de l'intéressement par salarié bénéficiaire [T 26] [I]
Part du capital détenu par les salariés [T 27] grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement,...
Date: 2017-11-22 11:36:18
Site : https://fr.wikipedia.orgLe contrat de professionnalisation - uniformation.fr
PertinenceLe contrat de professionnalisation
09 avril 2019
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail associant des périodes de formation et des périodes d'activités en entreprise en relation avec la qualification recherchée.
Son objectif est de favoriser l'insertion des jeunes et la réinsertion des demandeurs d'emploi.
Il permet d'acquérir un diplôme, un titre professionnel, un...
Date: 2019-04-12 04:59:18
Site : uniformation.frAprès le Code du travail, quatre autres chantiers sociaux ...
PertinenceTexte par Romain BRUNET
Dernière modification : 01/09/2017
Après avoir présenté les ordonnances modifiant le Code du travail, le gouvernement va désormais s'atteler à d'autres chantiers sociaux avec les réformes de l'assurance-chômage, de la formation professionnelle, de l'apprentissage et des retraites.
"Nous ne nous arrêterons pas là", a promis le Premier ministre Édouard Philippe ,...
Site : http://www.france24.com
Contrat de professionnalisation - Alternance
PertinenceLe contrat de professionnalisation a pour but d'acquérir une qualification professionnelle reconnue :
diplôme ou titre professionnel enregistré dans le Répertoire national des certifications professionnelles - RNCP ;
certificat de qualification professionnelle (CQP) de branche ou interbranche ;
qualification reconnue dans les classifications d'une convention collective nationale.
Site : travail-emploi.gouv.fr
Direction départementale du travail, de l emploi et de la ...
Pertinenceil y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 Direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle d INDRE-ET-LOIRE DDTEFP 37 MARS 2009
2 SOMMAIRE Pages PREMIERE PARTIE : LA FONCTION DE CONSEILLER DU SALARIE Les conseillers du salarié 04 Leur rôle 04 Les limites de leurs attributions 06 Les bénéficiaires de l assistance du conseiller du salarié 07 Les...
Site : docplayer.fr
Formation professionnelle - Région PACA
PertinenceL'apprentissage filière d'excellence
Formation Professionnelle
Permettre l'accès de tous à l'éducation, à la formation continue, à une qualification professionnelle reconnue, constitue une exigence première pour la Région parce qu'elle contribue à l'exercice d'un droit réel de l'individu, fondateur de sa citoyenneté, de son insertion sociale et professionnelle et plus largement de son...
Site : http://www.regionpaca.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Handiplace - La formation des salariés (CIF, DIF et ...
PertinencePersonnes Handicapées > Vous souhaitez une formation professionnelle
La formation des salariés (CIF, DIF et période de professionnalisation)
Si vous êtes déjà salarié, il est possible de vous former afin d'acquérir de nouvelles compétences ou de vous maintenir dans votre emploi.
Plusieurs possibilités s'offre à vous :
1 - Le congé individuel de formation (CIF)
Il s'agit du droit pour...
Site : http://www.handiplace.org
Contactez un point relais conseil (PRC) - Le portail de la ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Contactez un point relais conseil (PRC)
Contactez un point relais conseil (PRC)
Qu'est-ce qu'un point relais conseil ?
C'est une structure de proximité dédiée au conseil et à l'information sur la VAE. Elle est portée par des organismes existants tels que Pôle Emploi, Fongecif, Missions locales, le Centre national...
Date: 2017-11-29 12:56:18
Site : http://www.vae.gouv.frN° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Brevet de technicien supérieur en France — Wikipédia
PertinenceLe brevet de technicien supérieur (BTS) est un diplôme national de l' enseignement supérieur français , créé en 1962 (décret du 26 février 1962). Il se prépare normalement en deux années après l'obtention du baccalauréat [1] ou d'un diplôme de niveau IV dans une section de technicien supérieur (STS). Il s'agit d'un diplôme de niveau III . L'obtention du diplôme se fait sur examen....
Date: 2017-11-22 21:20:09
Site : https://fr.wikipedia.orgLa Foire aux questions du Chèque emploi associatif - Accueil
PertinenceQui gère le dispositif ?
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-02-06 12:31:58
Site : https://www.cea.urssaf.frrapport parlementaire du député Emeric BREHIER sur le ...
PertinenceSYNTHÈSE DU RAPPORT 7
LISTE DES RECOMMANDATIONS 13
INTRODUCTION 21
I. POUR UN LYCÉE OUVERT QUI OFFRE À TOUS DE RÉELS CHOIX ET DES ARMES ÉGALES POUR RÉUSSIR DANS LE SUPÉRIEUR 25
A. METTRE FIN À LA HIÉRARCHIE DES FILIÈRES ET À LA SÉLECTION PAR L'ÉCHEC EN CRÉANT UN LYCÉE POUR TOUS 25
1. Les dysfonctionnements du système des filières, un mal incurable ? 25
a. La hiérarchie entre...
Formation pour salarié : Aide et Financement – IFOCOP
Pertinence> Dispositifs de formation adaptés aux salariés
Financement de la formation pour les salariés
Toutes les entreprises, quel que soit leur taille, leur activité ou leur statut juridique, participent au financement de la formation continue en versant une contribution annuelle à un organisme paritaire collecteur agréé (OPCA).
En échange de cette contribution, tous les salariés peuvent...
Site : https://www.ifocop.fr
Thèmes liés : dispositifs de financement de la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / financement d une formation professionnelle / aide financement formation professionnelle
Comment et Pourquoi utiliser votre CPF avant le 1er ...
PertinenceAccueil » Blog » Apprendre l anglais
CPF / CPA : que va apporter le changement de réforme de formation professionnelle ?
La monétisation du CPF (compte personnel de formation) fait partie des douze mesures prises par la ministre Muriel Pénicaud dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle.
Comme elle l'avait mentionné dans sa conférence de presse du 5 mars, la...
Formation Professionnelle: 7 Prêts & Aides Au Financement ...
PertinenceLa formation professionnelle permet d'être presque immédiatement opérationnel dans un nouvel emploi, et à ce titre, elle est privilégiée par les entreprises lors d'un éventuel recrutement. Problème, se former a un coût, souvent important, et tout le monde n'a pas forcement les moyens de mettre la main à la poche pour cela. Heureusement, il est possible de faire un prêt pour se former,...
Site : http://creditsocial.net
Convention Collective de L'automobile 3034 - juritravail.com
PertinenceRTT : qu'est-il prévu dans ma convention ?
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Automobile (Brochure JO n°3034)
Vous êtes salarié d'une casse automobile ou d'une station-service ? Vous êtes vendeur dans une concession automobile ? Vous êtes employé dans un garage automobile ?
Dans ce cas, vous dépendez de la Convention collective nationale des services de l'automobile du 15 janvier...
Date: 2017-11-29 15:47:43
Site : https://www.juritravail.comUne histoire de la formation des adultes depuis 1830 | La ...
PertinenceUne histoire de la formation des adultes depuis 1830
Des cours d'adultes du XIXe siècle à la formation continue des années 1970-1980, cent cinquante ans d'évolution de la formation des adultes en France1.
La question de l'éducation des adultes, intimement liée à ce qu'il est convenu d'appeler la «question sociale», sera longtemps confondue avec celle de l'éducation du peuple en...
Site : lajauneetlarouge.com
A quoi sert un numéro d'agrément formation
PertinenceA quoi sert un numéro d'agrément formation
Mamasaliad -
Entreprise et sociétés Posez votre question Signaler
Je me suis déclaré en auto-entrepreneur pour faire de la formation. Plus particulièrement pour donner des cours de langue que ce soit des cours particuliers, à des associations ou à des entreprises.
Je suis en contact avec une entreprise et une association, toutes les...
Date: 2019-03-08 14:57:54
Site : droit-finances.commentcamarche.comHeures de recherche d'emploi dans la convention collective ...
PertinenceBilan d'entreprise sur la situation comparée des conditions générales d'emploi des hommes et des femmes
Egalité professionnelle et salariale
... Les parties signataires rappellent que les entreprises dotées d un comité d entreprise ou à défaut de délégués du personnel doivent remettre pour avis à celui-ci ou à défaut aux délégués du personnel un rapport annuel portant sur la...
Formation continue: Licence professionnelle "Métiers de la ...
PertinenceLa Licence professionnelle Métiers de la Gestion en Ressources Humaines, au travers de différents modules couvrant les grands aspects des ressources humaines, et de l'alternance entre des périodes de cours et en entreprise, permet au stagiaire ou à l'apprenti d'acquérir les bases fondamentales pour accompagner au mieux l'entreprise et ses salariés. Il pourra ainsi occuper des fonctions...
Site : univ-paris1.fr
Agrément des organismes de formation professionnelle
PertinenceDes personnes morales ou physiques s'investissent souvent dans la création d'organismes de formation pour un but lucratif. Ainsi, des plans d'action sont mis en pratique pour favoriser la vente des services ainsi que son extension. Pourtant, des démarches doivent antérieurement être suivies à la lettre pour obtenir l'agrément tant convoité.
L'agrément des organismes prestataires de...
Cnam - Formation - Titre RNCP Niveau II Responsable de ...
PertinenceLes candidats n'ayant pas reçu de formation préalable dans un domaine en rapport avec les sciences humaines et sociales doivent valider au choix PST105 (Le psychologue, le travail et l'emploi) ou AST106 (Sociologie du travail et de l'emploi).
Acquérir les bases de l'ingénierie de la formation et de la conduite de projets d'action de formation
Savoir les utiliser dans la conception...
Site : http://formation.cnam.fr
Formation professionnelle et emploi | Fédération Française ...
PertinenceFormation professionnelle et emploi
Avec près de 150 000 salariés, le secteur de l'assurance est parmi les plus importants employeurs en France. Aussi, les questions sociales et de formation sont des priorités de la profession. Cette dernière conduit un dialogue régulier avec les organismes professionnels comme avec les acteurs de l'enseignement.
Observatoire de l'Évolution des...
Date: 2017-11-29 16:48:51
Site : https://www.ffa-assurance.frChapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
PertinenceChapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.orgLes programmes régionaux de formation et d'apprentissage
PertinenceLes programmes régionaux de formation et d'apprentissage
Les programmes régionaux de formation et d'apprentissage
Consultez et téléchargez les catalogues 2017-2018
Télécharger les programmes régionaux de formation et d'apprentissage: sanitaire et social
La Région concourt aux politiques d'emploi via ses actions en faveur du développement économique, de l'orientation, de la...
CCI Paris Ile-de-France Participation pour les entreprises ...
PertinencePour les entreprises de moins de 10 salariés :
Réforme de la formation professionnelle continue
Loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie institue (décrets en cours de parution) :
Portabilité du Droit Individuel à la Formation (DIF).
La possibilité d'effectuer un Congé Individuel de Formation (CIF)...
À distance - COURS.com
PertinenceCentre national d'enseignement à distance
Premier opérateur européen, le Centre national d'enseignement à distance (Cned), créé en 1939, est un établissement public du ministère de l'éducation nationale.
Pour l'école primaire, le collège et le lycée, pour les études supérieures, la vie professionnelle ou enrichissement personnel, il offre près de 3 000 formations, accompagnées de...
Site : http://cours.com
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE
PertinenceLes accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s'opposant aux autres accidents de la vie personnelle dit de « droit commun ». Cette réglementation ne concerne que les salariés.
Définition de l'accident du travail
L'accident du travail lui-même "Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause,...
Date: 2017-11-29 15:48:22
Site : http://www.handroit.comFormation professionnelle et emploi - ffa-assurance.fr
PertinenceFormation professionnelle et emploi
Avec près de 150 000 salariés, le secteur de l'assurance est parmi les plus importants employeurs en France. Aussi, les questions sociales et de formation sont des priorités de la profession. Cette dernière conduit un dialogue régulier avec les organismes professionnels comme avec les acteurs de l'enseignement.
Observatoire de l'Évolution des...
Site : https://www.ffa-assurance.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceCode de la Sécurité Sociale
LOI N° 73-37 du 31 Juillet 1993 portant Code de la Sécurité Sociale.
L'Assemblée nationale a délibéré et adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
[|GENERALITES|]
Article premier : - Il est institué un régime de sécurité sociale au profit des travailleurs salariés relevant du Code du travail et ...
Date: 2018-02-09 23:25:21
Site : http://www.jo.gouv.sn
