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formation continue assurance maladie
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Le stage du projet professionnel de l’étudiant en IFSI ...
PertinenceLe stage de projet professionnel précède le stage épreuve DE
représentant de 280 heures (8 semaines) jusqu'à 420 heures (12 semaines) de formation clinique, il n'est pas négligeable dans les acquisitions de l'étudiant et peut être très profitable à l'étudiant avant de passer cette épreuve ultime ;
c'est aussi un temps supplémentaire pour mûrir un projet professionnel. Encore...
Site : https://cadredesante.com
Le droit à la formation professionnelle des agents dans la ...
PertinenceLa formation professionnelle tout au long de la vie des agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière a pour but de leur permettre d'exercer efficacement leurs fonctions durant l'ensemble de leur carrière, d'améliorer la qualité du service public hospitalier, de favoriser leur développement professionnel et personnel et leur mobilité.
La formation professionnelle...
Site : http://infosdroits.fr
POINTS DE RETRAITE SUITE FORMATION AFPA - experts-univers.com
PertinenceLes stages de formation professionnelle rémunérés par l'Etat donnent pour leur part bien lieu au versement de cotisations forfaitaires qui sont reportées au compte de l'assuré et s'ajoutent aux salaires cotisés au cours de la même année. Quant à l'allocation de cessation anticipée d'activité servie aux personnes reconnues atteintes d'une maladie professionnelle provoquée par...
Site : experts-univers.com
Les métiers du social - Métiers - Formations - Liens ...
PertinenceLiens utiles
Introduction
Les domaines d'intervention des professionnels du social sont étendus. Ces métiers passionnants, qui exigent beaucoup de motivation, s'appuient sur des diplômes de niveau CAP à bac + 4, accessibles en formation initiale ou continue.
Un portail à découvrir
Très complet, le portail des métiers de la santé et du social a pour objectif de mieux faire connaître...
Site : http://www.lesmetiers.net
Erasmus+ encourage les jeunes actifs à effectuer des ...
Pertinence> VOUS ÊTES JEUNE ACTIF
DÉVELOPPEZ AVEC ERASMUS+ VOTRE EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE AVEC UN STAGE À L'ÉTRANGER
Les métiers sont aujourd'hui très évolutifs pour répondre aux besoins d'une société en mutation constante. L'acquisition, le renouvellement des compétences professionnelles est un passage obligé pour mieux s'insérer sur le marché du travail ou pour maintenir son emploi.
Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com
PertinenceL'Ordre organise une formation professionnelle qui conduit à l'obtention du "certificat d'aptitude à exercer la profession d'avocat" (C.A.P.A.), il s'agit d'une des obligations de stage.
Les cours C.A.P.A. doivent être suivis dès la première année de stage ou, à défaut, durant la deuxième année. La présence au cours est obligatoire.
Les cours CAPA sont essentiellement pratiques et se...
Site : http://www.carrefourdesstagiaires.com
Programme de Formation professionnelle aux ÉTATS-UNIS ...
PertinenceLe programme de Formation professionnelle (FP)
Voici l'occasion de parfaire vos compétences (et améliorer votre CV) en travaillant aux États-Unis. Le programme SWAP de formation professionnelle offre l'occasion de travailler et recevoir une formation aux États-Unis pendant jusqu'à 18 mois. Vous recevrez une formation pratique tout en vivant une expérience culturelle aux...
Site : http://www.swap.ca
Droit individuel a formation - Syntec bet - La convention ...
PertinenceDroit individuel a formation dans la convention collective syntec bet
Dernière mise à jour 13/02/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective syntec bet
Section 3 : Congé individuel de formation - Titre II : Actions concourant à la sécurisation des parcours professionnels - Accord
...dehors du temps de travail Les frais sont pris en charge en tout...
Médecine générale — Wikipédia
PertinenceAccès aux soins, Continuité et permanence des soins[ modifier | modifier le code ]
Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes d'assurance maladie ou tous autres organismes participant à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers, à développer la prévention, garantir l'égal accès de chaque personne aux soins...
Date: 2017-11-23 11:11:24
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : centre de formation professionnelle en sante / gestion de l evolution professionnelle / formation professionnelle assurance maladie / formation professionnelle cadre de sante / formation continue assurance maladie
Cadre réglementaire de la formation professionnelle en ...
PertinenceFormation et information à la sécurité
« La sécurité est l'affaire de tous. »
Il est important de bien distinguer la formation continue et la formation à la sécurité.
Chaque salarié doit bénéficier d'une formation pratique et appropriée en matière de santé et sécurité au travail qui concerne les mesures à prendre pour assurer sa sécurité et celle des...
Site : http://www.sante-securite-paca.org
Les droits des assistantes maternelles agréées - assmat.com
PertinenceEn tant que salariée, l'assistante maternelle bénéficie d'une certain nombre de droits,
dans la mesure où elle remplit les conditions nécessaires.
Les prestations de sécurité sociale
Dans le cadre du régime général de la sécurité sociale :
La couverture des frais de santé (médicaments, visites médicales) est complète.
La couverture sociale pour...
Site : http://www.assmat.com
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / delegue general a l emploi et a la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Droit de la gestion des établissements sanitaires, sociaux ...
Pertinence> Soulever les problèmes juridiques relatifs aux établissements de santé, sanitaires, sociaux et médico-sociaux
> Solutionner les problèmes juridiques : proposer et justifier les options de choix
> Apprécier les conditions de la responsabilité d'un établissement médical, d'un service ou d'une personne individuelle
dans l'accomplissement de sa mission médicale
> Appliquer les droits de...
Date: 2018-02-13 06:35:13
Site : http://www.fp.univ-paris8.frLe contrat de professionnalisation - Ministère du Travail
PertinenceTous les employeurs de droit privé assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l'État, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à caractère administratif.
Les établissements publics industriels et commerciaux (par exemple, la RATP, la SNCF, l'Office national des forêts) assujettis au financement de la formation...
Date: 2017-11-29 16:43:03
Site : travail-emploi.gouv.frSNCF | SNOF
PertinenceJournal officiel du 24 août 2003
Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national
NOR : EQUT0301007A
Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et le secrétaire d'Etat aux...
Date: 2017-11-29 16:39:39
Site : http://www.snof.orgBulletin d'inscription & conditions générales de vente ...
PertinencePrise en charge & inscription >
Bulletin d'inscription & conditions générales de vente
Pour les actions financées par les entreprises, les organismes collecteurs (OPCA) ou les particuliers, un bulletin d'inscription devra être rempli et renvoyé à France Loire Formation par courrier (ou déposé au bureau à Feurs),avant le démarrage de l'action.
Pour tout renseignement...
Date: 2017-11-16 08:52:04
Site : http://www.franceloireformation.orgaccords nationaux de la Métallurgie - Convention collective
PertinenceAccueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux
Convention collective Métallurgie accords nationaux
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)
Notre engagement qualité
Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.
Il est défini en fonction de la nomenclature...
Site : convention-collective.fr
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : education.gouv.fr
Boulangerie - Convention collective LégiSocial
PertinenceArticle 37 sexies
Portabilité des droits de prévoyance complémentaire - Convention collective nationale du 19 mars 1976
... Article sexies En vigueur étendu en date du juillet Bénéficiaires et garanties maintenuesEn cas de rupture ou de fin du dernier contrat de travail non consécutive à une faute lourde et ouvrant droit à indemnisation du régime obligatoire d assurance chômage le...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : formation sur l evolution professionnelle du salarie / convention collective formation professionnelle salaire / travail de l emploi et de la formation professionnelle bouches / travail de l emploi et la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service
La base de calcul et les taux des cotisations - Urssaf.fr
PertinenceLa base de calcul et les taux des cotisations
Les cotisations d'assurance maladie et maternité, d'allocations familiales et d'assurance vieillesse des travailleurs indépendants non agricoles sont assises sur leur revenu d'activité non salarié.
Ce revenu est celui retenu pour le calcul de l'impôt sur le revenu, sans qu'il soit tenu compte :
des plus-values et moins-values...
Site : urssaf.fr
Thèmes liés : taux contribution formation professionnelle continue / calcul contribution formation professionnelle continue / contribution a la formation professionnelle continue / taux contribution formation professionnelle / contribution a la formation professionnelle
FAQ : Rémunération des stagiaires de la formation ...
PertinenceFAQ : fiche Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle
Q/R fiches techniques juridiques
Retrouvez les questions/réponses liées à la fiche technique juridique «Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle» classées par thèmes
Publics bénéficiaires
Rémunération Région : doit-on apprécier la situation du stagiaire au moment de la prescription ou de...
Site : https://www.cap-metiers.pro
Maritime
Pertinence1. HISTORIQUE 2. MISSION ET VISION 3. DIRECTION 4. ACCREDITATION 5. COMITES
1. Historique
Notre-Dame Maritime est un hôpital privé, fondé en 1981 par le Dr Antoine CHAMI en collaboration avec les docteurs Khalil et Robert GERMANOS. Il est situé à Jbeil, à 30 km au nord de Beyrouth. Les propriétaires sont les docteurs Joseph et Jean-Pierre CHAMI.
L'hôpital compte actuellement 95 lits...
Site : http://hopitalmaritime.com
La sécurité sociale des salariés en Algérie - cleiss.fr
Pertinenced'hospitalisation, d'actes médicaux de diagnostic et thérapeutiques, d'explorations biologiques,
d'appareillages et de prothèse,
de soins et de prothèses dentaires, d'orthopédie maxillo-faciale,
de cures thermales ou spécialisées,
de transports sanitaires,
de prestations du planning familial.
Les assurés sociaux, titulaires de la carte d'assuré "Chifa" et leurs ayants droit,...
Date: 2019-04-09 15:13:26
Site : cleiss.frThèmes liés : ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi
La formation des agents territoriaux (vitrine.La formation ...
PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
La formation des agents territoriaux (vitrine.La formation ...
PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
CMU complémentaire : conditions et démarches | ameli.fr
PertinenceTous les membres de votre foyer résidant en France régulièrement et de façon ininterrompue depuis plus de 3 mois sont couverts par la CMU-C :
vous-même ;
votre conjoint(e) ou concubin(e) ou partenaire dans le cadre d'un pacte civil de solidarité (Pacs) ;
les personnes à votre charge de moins de 25 ans.
Quels sont vos droits ?
Contrairement à une complémentaire santé habituelle...
Date: 2017-11-29 01:20:00
Site : https://www.ameli.frThèmes liés : formation professionnelle demandeur d'asile / stage formation professionnelle continue / stagiaire formation professionnelle assurance maladie / formation professionnelle assurance maladie / formation professionnelle cadre de sante
Université d'Auvergne
PertinenceMémoire et soutenance publique.
Conditions d'admission
S1-S2 : De plein droit pour les 60 premiers crédits européens (S1 et S2) à partir d'une licence dans le même domaine (Economie, Gestion, Management, Administration Economique et Sociale). Après examen de dossier et entretien avec le jury de master pour les autres diplômes y compris avec VAP.
S3-S4 : de plein droit pour les personnes...
Site : http://www.u-clermont1.fr
Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle initiale et continue / formation professionnelle dans l'education nationale / ecole de formation professionnelle en cote d'ivoire / formation professionnelle continue education nationale
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Renseignements généraux sur la Formation professionnelle à ...
PertinenceAvoir 18 ans au moment de l'entrée en formation et posséder les préalables fonctionnels soit la réussite du Test de développement général (TDG) ainsi que les cours de langue d'enseignement FRA-3103-1, FRA-3104-1, FRA-3105-1 ou 132-308 et d'anglais l'angue seconde ANG-2101-4 ou 134-204 ou des apprentissages reconnus comme étant équivalents.
La durée du programme en secrétariat est de...
Site : http://www.coursalamaison.com
Erasmus+ propose aux apprentis des conseils et des bourses ...
PertinenceRégion Ile-de-France : Pages « Apprentis en Europe »
QUELLES CONSÉQUENCES SUR VOTRE CONTRAT D'APPRENTISSAGE ?
Aucune. Un apprenti Erasmus+ reste salarié de son entreprise française et son salaire est maintenu. Attention, la mobilité n'est possible qu'avec l'accord de son employeur français.
QUEL STATUT ?
Celui de stagiaire : une convention de stage est signée entre votre...
Modifications du contrat d'apprentissage - Clariforma
PertinenceRéforme du contrat d'apprentissage
Réforme du contrat d'apprentissage admin 2019-01-01T20:05:34+00:00
La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son activité professionnel se donne pour objectif de simplifier les conditions d'exécution du contrat d'apprentissage aux différents niveaux. Les nouvelles dispositions s'appliquent aux contrats d'apprentissage conclus à...
Site : http://clariforma.com
Le budget de 2015 - Plan budgétaire : Chapitre 3.3
PertinenceFaits saillants
Former la main-d'oeuvre de demain
Appuyer les provinces et les territoires pour faciliter l'harmonisation des exigences de formation et de certification des apprentis dans des métiers désignés Sceau rouge ciblés.
Accorder 1 million de dollars sur cinq ans afin de promouvoir l'adoption du programme de certification Sceau bleu partout au Canada.
Prévoir un investissement...
Date: 2017-09-27 14:40:07
Site : http://www.budget.gc.caEgaliTED - Autisme - Aides financières
PertinenceLes aides financières : présentation
Il faut être clair : Jusque dans les années 2000, les enfants avec TSA étaient rarement diagnostiqués avec justesse, et étaient pris en charge par des structures sanitaires (centres médico-psychologiques, hôpitaux de jour) ou des établissements médico-sociaux (EMS : CAMSP, IME, SESSAD), le tout, entièrement gratuit pour les parents. Ou bien...
Date: 2017-03-09 09:42:27
Site : http://www.egalited.orgCCN Bureaux d’études (Syntec) – Fieci CFE-CGC
Pertinenceo montant du salaire mensuel ou conditions de rémunération pour les C.E.
o autres éléments éventuels de rémunération directs ou indirects
o clause de mobilité géographique le cas échéant
Tout candidat à un emploi doit satisfaire à l'examen médical d'embauche. Si cet examen n'est effectué qu'au cours de la période d'essai et qu'il révèle une inaptitude à l'emploi considéré,...
Site : http://www.fieci-cfecgc.org
La Foire aux questions du Chèque emploi associatif - Accueil
PertinenceQui gère le dispositif ?
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-02-06 12:31:58
Site : https://www.cea.urssaf.frLa loi relative à la formation tout au long de la vie ...
Pertinenceo les salariés de PME-PMI.
Quels objectifs ?
Voici les principaux objectifs énoncés par la loi :
o Chaque salarié doit être en mesure d'élaborer et de mettre en oeuvre un projet professionnel.
o Il faut développer l'accès des salariés à la formation dans le cadre :
o d'un plan de formation : c'est une obligation légale pour l'employeur car en effet, ce dernier doit assurer...
Site : http://www.qualiteonline.com
Convention Syntec (Bureaux d’études techniques)
PertinenceConvention Syntec (Bureaux d'études techniques)
A jour au: 13/02/2018 (dernière modification au 30/01/2018)
Notre engagement qualité
Champ d'application convention Syntec
Entreprises ayant une activité principale d'ingénierie, de conseil, de services informatiques, cabinets d'ingénieurs-conseils et entreprises d'organisation de foires et salons, relevant notamment des codes NAF suivants de...
Site : convention-collective.fr
Haut Conseil du DPC : instance clé du développement ...
PertinenceHaut Conseil du DPC : instance clé du développement scientifique et pédagogique du DPC
Le docteur Jean-François THEBAUT,cardiologue et membre du collège de la Haute Autorité de Santé (HAS), est nommé président du Haut Conseil du Développement Professionnel Continu (DPC), instance de l'Agence nationale du DPC, par arrêté ministériel signé le 22 juillet 2016.
Une instance...
Site : https://www.agencedpc.fr
Thèmes liés : conseil developpement professionnel / formation professionnelle conseiller orientation / formation professionnelle conseil / formation professionnelle de la sante / formation professionnelle assurance maladie
Institut national de recherche et de sécurité — Wikipédia
PertinenceL'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) pour la prévention des maladies professionnelles et des accidents du travail est une association loi de 1901 , créée en 1947 [1] sous l'égide de la Sécurité Sociale ( CNAMTS) . Il est géré par un Conseil d'administration paritaire composé à part égale d'un collège représentant les employeurs et d'un collège représentant les...
Date: 2017-11-29 16:51:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et de la formation professionnelle paris / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle
Home Page [www.asca.ch]
PertinenceBienvenue sur le site internet de la Fondation ASCA, fondation suisse pour les médecines complémentaires.
Constituée le 21 avril 1991 par des spécialistes en assurance-maladie et des thérapeutes, la Fondation ASCA, fondation suisse pour les médecines complémentaires est un organisme neutre, indépendant et sans but lucratif qui est assujetti à la surveillance de la confédération (DFI)....
Site : http://www.asca.ch
Thèmes liés : formation continue assurance maladie / direction de la formation professionnelle continue
Syndicat MG France
PertinenceDepuis la disparition de la formation continue indépendante de tout conflit d'intérêt industriel, qui avait été mise en place en 1991 dans le cadre conventionnel, la dégradation de leur capacité de formation continue est... . Lire la suite ...
Extrait du mémoire en défense du Dr Jean-Marie Gendarme devant la commission paritaire régionale de Normandie contestant la légalité de la procédure d'enquête dont il a été l'objet.
Ce mémoire a été rédigé par Me Carole...
Site : http://www.mgfrance.org
Thèmes liés : formation professionnelle continue obligation conventionnelle / formation professionnelle continue en france / formation continue assurance maladie / direction de la formation professionnelle continue
Obligation générale de formation à la sécurité
Pertinence• Francophonie
Obligation générale de formation à la sécurité
Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
[ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)
L'obligation générale de formation à la sécurité a...
Site : http://www.afim.asso.fr
ISEE - Conditions de travail - ISEE - Institut de la ...
PertinenceSuivez nous sur Twitter Facebook
Conditions de travail
Durée, effectifs, financements Nouvelle-Calédonie, financements employeurs, bilan annuel par branche d'activité
" title="">Stagiaires de la formation professionnelle continue
Accidents du travail, accidents du trajet, maladies professionnelles, journées indemnisées, taux pour 1000 salariés
" title="">Accident du travail
Accidents...
Date: 2017-11-29 17:34:34
Site : http://www.isee.ncOuvrier polyvalent d'entretien | CREPSE
PertinenceOuvrier polyvalent d'entretien
> TITRE : Ouvrier Polyvalent d'Entretien (OPE)
> DUREE ET RYTHME : Formation qualifiante, niveau V bis, attestation de compétences. Durée de 7 mois et demi (soit 1050 heures sur 30 semaines), dont un minimum de 8 semaines en entreprises.
> HORAIRES : Du lundi 8 heures au vendredi 12 heures sauf fermetures de l'établissement. Possibilité d'hébergement et de...
Site : http://www.crepse.fr
Formation BAFA en 3 étapes - Valt | Séjours de vacances ...
PertinenceAccueillir, écouter et communiquer avec Bienveillance
Savoir parler en public
Animer des temps de vie quotidienne et des activités
Encadrer, Participer à l'éducation
Mieux comprendre les besoins des enfants,
Découvrir et s'approprier la fonction de l'animateur, son rôle dans l'équipe d'animation,
Définir vos propres choix pédagogiques,
Découvrir des techniques d'animation et de gestion...
Site : http://valt.com
La formation professionnelle des enseignants
PertinenceAccueil > Le mensuel > La classe
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La formation professionnelle des enseignants
Dans le cadre de notre étude du socle législatif de la fonction publique au travers des dispositions de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, nous allons étudier ce mois le droit à la formation professionnelle qui est ouvert...
La rémunération pendant la formation - Ministère du Travail
PertinencePendant la formation :
les demandeurs d'emploi indemnisés peuvent continuer de percevoir leur allocation. Au terme de leur indemnisation, ils peuvent, sous conditions, bénéficier d'une allocation spécifique ;
les demandeurs d'emploi en stages agréés par l'État ou la région peuvent être rémunérés.
L'entrée en formation donne lieu à l'établissement d'une attestation d'entrée en...
Date: 2017-11-29 15:16:22
Site : travail-emploi.gouv.frLe congé de paternité et d ... - Ministère du Travail
PertinenceLe congé de paternité et d'accueil de l'enfant
Le congé de paternité et d'accueil de l'enfant
publié le15.07.13 mise à jour08.12.17
Code du travail Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail
Le père salarié ainsi que, le cas échéant, le conjoint salarié de la mère ou la personne salariée liée à elle par un PACS ou vivant maritalement avec elle peut demander à...
Date: 2018-02-13 08:18:16
Site : travail-emploi.gouv.frLoi relative aux droits des malades et à la qualité du ...
PertinenceLoi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Loi no 2002-303 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
Adoption et entrée en vigueur
Législature
Dernière modification : 19 mai 2011 - Intégration de la loi dans différents codes
Date: 2017-11-24 01:59:36
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : loi du 4 mai 2004 relative a la formation professionnelle / code du travail formation professionnelle continue / formation professionnelle continue loi du 4 mai 2004 / article code du travail formation professionnelle / formation professionnelle loi du 4 mai 2004
Foire aux questions - oiq.qc.ca
PertinencePratique privée
Que signifie l'expression « pratique privée » ?
En vertu du deuxième alinéa de l'article 3 du Règlement, un membre exerce en pratique privée lorsqu'il rend des services professionnels à son compte, ou pour le compte d'un autre membre ou d'une société, à des clients qui ne sont pas son employeur.
Les domaines touchés par cette définition sont ceux qui correspondent à...
Date: 2018-02-13 05:42:22
Site : oiq.qc.caFoire aux questions - oiq.qc.ca
PertinencePratique privée
Que signifie l'expression « pratique privée » ?
En vertu du deuxième alinéa de l'article 3 du Règlement, un membre exerce en pratique privée lorsqu'il rend des services professionnels à son compte, ou pour le compte d'un autre membre ou d'une société, à des clients qui ne sont pas son employeur.
Les domaines touchés par cette définition sont ceux qui correspondent à...
Date: 2018-02-09 21:08:33
Site : oiq.qc.ca
