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taux participation formation professionnelle
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- POINTS DE RETRAITE SUITE FORMATION AFPA - experts-univers.comPertinence- Les stages de formation professionnelle rémunérés par l'Etat donnent pour leur part bien lieu au versement de cotisations forfaitaires qui sont reportées au compte de l'assuré et s'ajoutent aux salaires cotisés au cours de la même année. Quant à l'allocation de cessation anticipée d'activité servie aux personnes reconnues atteintes d'une maladie professionnelle provoquée par... - Site : experts-univers.com 
- Des modèles de formation professionnelle d’origine ...Pertinence- Des modèles de formation professionnelle d'origine étrangère à l'épreuve des spécificités sociétales marocaines - Une application au secteur de l'artisanat - Foreign models of vocational training in the experiment of societal specificities of Morocco - Mohamed Jallal Eladnani et Éric Verdier - Français English - Le système actuel de formation professionnelle marocain est un... - Site : journals.openedition.org 
- Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...Pertinence- Article L. 920-4 du Code du travail - (Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et 28) - 1. Toute... - Date: 2017-11-29 18:10:02 
 Site : https://aida.ineris.fr
- Formation professionnelle des handicapés - handroit.comPertinence- Formation professionnelle des handicapés - Pour 8,99 EUR par mois du 24 novembre au 5 décembre au lieu de 10 EUR - Une protection juridique c'est l'assurance d'être protégés vous et vos proches quelle que soit votre situation. D'avoir à tout instant un interlocuteur qui vous soutienne dans vos démarches vis à vis de tiers. - Les personnes handicapées ont accès à l'ensemble des... - Date: 2017-11-29 14:57:40 
 Site : http://www.handroit.com
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout ...Pertinence- (intitulé du livre IX du code du travail) - Modification de l'intitulé du livre IX du code du travail - Objet : Cet article vise à inscrire la formation professionnelle continue dans le cadre de la formation tout au long de la vie, en modifiant l'intitulé du livre IX du code du travail. - I - Le dispositif proposé - Formation continue, formation permanente, formation tout au long de la vie... Les... - Date: 2010-12-21 19:01:38 
 Site : senat.fr
- Convention collective HCR : Hotels, Cafés, Restaurants ...Pertinence- HCR avec www.legiest.fr - En vigueur étendu - Les dispositions du présent accord-cadre concernent les entreprises de la métropole, ainsi que celles des départements d'outre-mer, exerçant une ou plusieurs activités figurant en annexe I. - Organisme gestionnaire des fonds de la formation professionnelle. - HCR avec www.legiest.fr - En vigueur étendu - Les organisations syndicales de salariés... - Site : https://www.legiest.fr 
- Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...Pertinence- Code du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente - Mise à jour au 31 décembre 2006 - Titre Préliminaire - Article R. 900-1 du Code du travail - (Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er) - Un bilan... - Date: 2018-02-09 23:31:01 
 Site : https://aida.ineris.fr
- Formation continue : échéance du 28 février 2014 LégiFiscalPertinence- La contribution CIF-CDD ¶ - En outre toute entreprise ayant au moins 1 salarié en CDD doit verser au FONGECIF, la contribution CIF-CDD afin de financer le mécanisme de congé individuel de formation pour les salariés en CDD. - Cette contribution est égale à 1% des salaires bruts versés aux CDD. Néanmoins, les CDD suivants sont notamment exclus de la base de calcul de la contribution : - Site : https://www.legifiscal.fr 
- Participation-formation continue : Obligations avant le ...Pertinence- contribution au financement des congés de formation, pour tout employeur d'au moins 20 salariés - contributions au titre du financement des plans de formation et du financement des contrats et périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation (DIF), redevables par tous les employeurs ; - contribution au financement des congés de formation des salariés sous contrat à... - Site : ldsconseil.fr 
- Participation-formation continue : Obligations avant le ...Pertinence- contribution au financement des congés de formation, pour tout employeur d'au moins 20 salariés - contributions au titre du financement des plans de formation et du financement des contrats et périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation (DIF), redevables par tous les employeurs ; - contribution au financement des congés de formation des salariés sous contrat à... - Site : ldsconseil.fr 
- La participation-formation continue - Européenne de conseilPertinence- Accueil » Actualités » Actualités » La participation-formation continue - La participation-formation continue - Calcul de la taxe - Les modalités de calcul de la participation-formation continue sont fonctions de l'effectif de l'entreprise. - La participation-formation continue est une taxe assise sur les salaires versés par l'entreprise. Sa base de calcul correspond donc à celle des cotisations... - Site : http://www.europeenne-de-conseil.com 
- FORMATION PROFESSIONNELLE - seneweb.comPertinence- FORMATION PROFESSIONNELLE : 150 ingénieurs formés avec l'appui du 3FPT et recrutés par SEWACARD - Dans le cadre d'un partenariat avec SEWACARD industrie, le Ministère en charge de la Formation professionnelle à travers son organe de financement le 3FPT (Fonds de Financement de la Formation professionnelle et technique) a pris en charge la formation de 750 jeunes qui seront directement... - Site : http://www.seneweb.com 
- Taxe d’apprentissage et formation continue : 2019 sera une ...Pertinence- En 2019, les entreprises vont devoir s'acquitter - De la contribution à la formation professionnelle continue, au titre des rémunérations versées sur l'année 2018 ; - Mais également de la nouvelle contribution formation professionnelle, au fur et à mesure des rémunérations versées sur l'année 2019. - C'est donc une nouvelle manière de raisonner, la contribution à la formation... - Site : https://www.legisocial.fr 
- La participation-formation continue - E&R ConsultantsPertinence- Tous les employeurs, quels que soient le nombre de leurs salariés, la taille et la forme de leur entreprise, sont tenus d'acquitter une taxe annuelle destinée au financement de la formation professionnelle continue (ou participation-formation continue). Selon leur effectif salarié, ils sont toutefois soumis à des règles différentes. - Calcul de la taxe - Les modalités de calcul de la... - Site : er-consultants.com 
- La participation-formation continue - E&R ConsultantsPertinence- Tous les employeurs, quels que soient le nombre de leurs salariés, la taille et la forme de leur entreprise, sont tenus d'acquitter une taxe annuelle destinée au financement de la formation professionnelle continue (ou participation-formation continue). Selon leur effectif salarié, ils sont toutefois soumis à des règles différentes. - Calcul de la taxe - Les modalités de calcul de la... - Site : er-consultants.com 
- Un Centre de formation professionnelle à vocation sous ...Pertinence- Annuaire des Entreprises - S'Inscrire dans l'annuaire - Accueil > Actualité > Un Centre de formation professionnelle à vocation sous régionale à (...) - Un Centre de formation professionnelle à vocation sous régionale à Bobo-Dioulasso - 1er juillet 2013 - Le ministre de la Jeunesse, de la formation professionnelle et de l'emploi, Basga Emile bDialla était, le jeudi 27 juin 2013, face à la... - Date: 2018-02-09 23:23:07 
 Site : http://www.burkinapmepmi.com
- Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle - Snetap-FSUPertinence- Accueil > Les Dossiers > Formation adulte - apprentissage > Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle - Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle - mercredi 2 avril 2008 - Isabelle SARGENI - Après les travaux de ces dernières années assurés dans le cadre d'un groupe restreint du secteur éducatif de la FSU FSU Fédération Syndicale Unitaire ( VAE VAE Validation des acquis de... - Site : https://snetap-fsu.fr 
- Taxe d'apprentissage - Ministère de l'Éducation nationale ...Pertinence- La taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises. Le taux de la taxe est fixé à 0,68 % de la masse salariale de l'année précédente (0,44 % pour les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin). - Les employeurs assujettis peuvent s'acquitter de la taxe d'apprentissage soit en réalisant des dépenses ou des versements exonératoires soit en versant la taxe due au... - Site : education.gouv.fr 
- TITRE 3 PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU DÉVELOPPEMENT DE ...Pertinence- TITRE 3 PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE [DB 5L3] - Références du document - PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE - CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS - (législation applicable au 2 septembre 1994) - Art. 235 ter C. - Tout employeur, à l'exception de l'État, des collectivités locales et de leurs... 
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- Contribution à la formation professionnelle continue ...Pertinence- Accueil professionnels > Fiscalité > Taxes liées aux salaires >Contribution à la formation professionnelle continue - Votre abonnement a bien été pris en compte. - Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Contribution à la formation professionnelle continue » sera mise à jour significativement. - Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace... 
- TPS - Participation des employeurs au développement de la ...Pertinence- TPS - Participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue (FPC) - Tout employeur, quel que soit le nombre de ses employés, doit concourir au développement de la formation professionnelle continue en participant, chaque année, au financement des actions de formation de son personnel ou de demandeurs d'emploi ( code du travail, art. L. 6331-1 ). - Site : http://bofip.impots.gouv.fr - Thèmes liés : participation employeur developpement formation professionnelle continue / taux de participation au developpement de la formation professionnelle continue / participation au developpement de la formation professionnelle continue / participation des employeurs a la formation professionnelle continue / participation au financement de la formation professionnelle continue 
- Convention collective, Démission : Services de l ...Pertinence- Services de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs) - Brochure n° 3034 - Convention collective nationale du 15 janvier 1981 - Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés - En vigueur étendu - a) Sauf cas de faute grave ou de force majeure, la durée du... - Site : http://maconvention.fr 
- La formation professionnelle des salariés sous contrat à ...Pertinence- L'idée est souvent répandue chez les employeurs qu'ils n'ont pas de réelle contrainte en matière de formation professionnelle des salariés sous CDD. Car, si ceux-ci ont, en théorie, les mêmes droits que les salariés embauchés en CDI, en pratique, les choses peuvent être différentes en raison du fait que le salarié en CDD est rarement en mesure de réunir les conditions... - Date: 2017-11-29 17:28:04 
 Site : http://www.portail-des-pme.fr
- Association Pour La Formation Professionnelle Des AdultesPertinence- L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est un organisme français de formation professionnelle . - Créée en 1949 sous l'appellation A.N.I.F.R.M.O. pour couvrir les besoins urgents de la reconstruction, elle s'est occupée de fournir aux adultes des formations rapides afin de les amener à un premier niveau de qualification dans le secteur du bâtiment. Elle... - Date: 2015-04-30 13:54:15 
 Site : http://fracademic.com
- La formation continue en Allemagne - rea.revues.orgPertinence- En Allemagne, on compte d'innombrables institutions offrant de la formation continue, un large éventail de prestations dans des domaines les plus divers - mais on y chercherait en vain un 'système cohérent' en la matière. Les entreprises s'impliquent dans la formation continue, les chambres consulaires assument elles aussi leurs responsabilités dans ce domaine, sans parler des universités... - Site : https://rea.revues.org 
- Cour des comptes: La formation professionnelle sans ...Pertinence- Cour des comptes: La formation professionnelle sans boussole - Par Khadija MASMOUDI | Edition N°:5010 Le 25/04/2017 | Partager - Manque d'anticipation, planification non maîtrisée - Les études d'évaluation réalisées avec beaucoup de retard - La formation professionnelle est déconnectée du marché de l'emploi. C'est en substance ce qui ressort du diagnostic réalisé par la Cour des comptes... - Site : http://leconomiste.com 
- Paie-News - Contribution à la formation professionnelle (CFP)Pertinence- Contribution à la formation professionnelle - La contribution à la formation professionnelle (CFP) - Toutes les entreprises, quelque soit le nombre de salariés, ont l'obligation de participer au financement de la formation professionnelle continue dès l'embauche du 1er salarié ( Article L6331-1 du code du travail ). - La contribution est basée sur la masse salariale annuelle brute soumise aux... - Date: 2018-02-09 11:21:50 
 Site : http://www.paie-news.fr
- Enseignement technique et formation professionnelle en ...Pertinence- Le Ministre du Plan et du développement Albert Toikeuse de retour d'une mission de prospection dans le golfe persique - - RTI - 30/10/2011 - Activités gouvernementales 2011 - A l'instar de tous les secteurs d'activité du pays en cette période post-crise, le secteur de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle a subi les affres de la guerre. 19 établissements sur la... - Date: 2011-10-31 01:33:03 
 Site : http://news.abidjan.net
- Contribution à la formation professionnelle continue | Net ...Pertinence- autres avantages en argent et en nature, - sommes perçues directement ou par l'entremise d'un tiers à titre de pourboire. - Le taux applicable dépend de l'effectif de l'entreprise (moins de 10 salariés, de 10 à moins de 20 salariés, ou 20 salariés et plus), sachant qu'un dispositif de lissage permet d'atténuer les effets de seuil. - Taux de la participation 2017 - Le taux de la participation de... - Site : net-iris.fr 
- DOCUMENT D’ORIENTATION - cpformation.comPertinence- by admin · novembre 15, 2017 - Novembre 2017 - DOCUMENT D'ORIENTATION - Depuis 1945, notre pays a connu deux phases de transformation économique et sociale profonde. Les Trente glorieuses ont permis un développement économique sans précédent, fondé sur la fin de l'économie paysanne traditionnelle remplacée par une agriculture plus intensive, l'essor de l'industrie fordiste de masse et... - Site : cpformation.com 
- Taxe formation professionnelle continue 2013 : la déclarationPertinence- Taxe formation professionnelle continue 2013 : qui est concerné ? - Quelle que soit votre activité, vous êtes tenu, en tant qu'employeur, de contribuer à la formation professionnelle continue de vos salariés en versant chaque année une taxe annuelle. - En pratique, le montant de votre participation se calcule d'après la masse salariale brute soumise à cotisations de Sécurité sociale en... 
- Bulletin officiel n° 7 du 15 février 2007Pertinence- CIRCULAIRE N°2007-031 DU 5-2-2007 - DGESCO A2-3 - Texte adressé aux préfètes et préfets de région ; aux rectrices et recteurs d'académie - La présente circulaire a pour objet d'apporter les précisions nécessaires à la campagne de collecte 2007 de la taxe d'apprentissage portant sur les salaires versés en 2006. - L'article 225 du code général des impôts fixe le taux de la taxe... - Date: 2011-11-29 13:22:32 
 Site : education.gouv.fr
- Enseignement Technique et Formation Professionnelle : de ...Pertinence- Enseignement Technique et Formation Professionnelle : de grands changements en vue - Publié le vendredi 2 juin 2017 | Ministères - © Ministères par DR - Cérémonie de clôture du séminaire de planification des activités du Secrétariat d'Etat chargé de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle - Mercredi 31 mai 2017. Abidjan. Cérémonie de clôture du séminaire de... - Date: 2017-06-02 07:23:07 
 Site : http://news.abidjan.net
- Loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation ...Pertinence- > Loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle - Loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle - La loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie prévoit : - o Un relèvement du taux de la participation des entreprises avec effet au 1er janvier 2004 (versement en 2005). - o La création d'un Droit Individuel à la... - Site : http://www.sncao-syndicat.com 
- Ministère de l’emploi et de la formation professionnelle ...Pertinence- Tweeter sur twitter - Le centre de formation de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) abrite depuis hier, le lundi 11 septembre 2017, l'atelier de formation des acteurs de la commande publique du département du ministère de l'Emploi et de la Formation Professionnelle sur les procédures de passation, d'exécution, de contrôle et de règlement des marchés publics et des... - Site : http://mali7.net - Thèmes liés : ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l'emploi et de la formation professionnelle 
- PPT - République Tunisienne Ministère de la Formation ...Pertinence- Loading SlideShow in 5 Seconds.. - République Tunisienne Ministère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi PowerPoint Presentation - République Tunisienne Ministère de la Formation Professionnelle et de l'Emploi - Loading in 2 Seconds... - Email Sent Successfully - <iframe src="https://www.slideserve.com/embed/4268745" width="600" height="485" frameborder="0" marginwidth="0"... - Site : slideserve.com 
- Formation professionnelle - sem.admin.chPertinence- Projet de réinstallation de réfugiés - Formation professionnelle - La formation revêt une très grande signification en Suisse. Aussi, joue-t-elle un rôle important dans l'intégration. Un certificat de fin de scolarité obligatoire ouvre la porte du marché de l'emploi. Par contre, une formation avortée peut entraver une vie durant les perspectives professionnelles de la personne... - Site : https://www.sem.admin.ch 
- Projet de construction d'un centre de formation ...Pertinence- Wednesday, October 17, 2007 - Projet de construction d'un centre de formation professionnelle - Lettres adressées à l'Entraide Nationale, à la Fondation Mohammed V et au Gouverneur de la province de Sidi Kacem au sujet du projet de construction d'un centre de formation professionnelle dans la commune de Zghira. - Zghira le .............. - La présidente de l'Association Zghira pour le... - Date: 2014-10-05 08:16:02 
 Site : http://asso-zghira13.blogspot.com
- Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au ...Pertinence- Accueil > Actualités > Actualités nationales > Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au service de l'emploi - 9 novembre 2017 - Atelier #Regions2017: la formation professionnelle au service de l'emploi - Un atelier intitulé «La formation professionnelle au service de l'emploi: expérimenter de nouveaux modèles pour réussir demain» s'est déroulé le jeudi 28 septembre 2017 en... - Site : http://regions-france.org 
- Handicap, formation et insertion professionnelle ...Pertinence- Handicap, formation et insertion professionnelle - Les personnes en situation de handicap, temporaire ou permanente, représentent plus de 30 % de la population française. Chaque année, des millions de gens déclarent des problèmes de santé ou de handicap. Cette situation, pour la moitié d'entre eux, influence sur leur compétences professionnelle, en termes de mobilité ou de... - Site : https://www.myconnecting.fr 
- Portail de l'Alternance - Organisme de formationPertinence- Formalités de création et de fonctionnement des organismes de formation - Toute personne physique ou morale qui réalise des prestations de formation professionnelle doit déclarer son activité , dans les 3 mois suivant la première convention ou le premier contrat de formation conclu, auprès de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et... - Site : alternance.emploi.gouv.fr 
- N° 1107 - Rapport d'information de Mme Monique Iborra ...Pertinence- Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012. - À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit... 
- Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.orgPertinence- Chapitre 17 - Le handicap et le travail - LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS - Willi Momm et Otto Geiecker - Considérations préliminaires - La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler... - Date: 2009-10-22 21:15:18 
 Site : http://www.ilocis.org
- FAQ : Rémunération des stagiaires de la formation ...Pertinence- FAQ : fiche Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle - Q/R fiches techniques juridiques - Retrouvez les questions/réponses liées à la fiche technique juridique «Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle» classées par thèmes - Publics bénéficiaires - Rémunération Région : doit-on apprécier la situation du stagiaire au moment de la prescription ou de... - Site : https://www.cap-metiers.pro 
- MAROC PERFORMANCE : Centre de formation professionnelle ...Pertinence- Cabinet de Formation professionnelle et de Conseil - MAROC PERFORMANCE c'est : - Un Cabinet Européen de Formation, de Conseil et Coaching intervenant sur 14 pays (Maroc, Mauritanie, Mali, Sénégal, Côte d'Ivoire, Togo, Cameroun, Gabon, Congo, Burkina Faso, Bénin, Belgique, Suisse et France) - 1 500 Formations et 7 Départements de Conseil à votre disposition - Plus de 600 clients fidèles depuis plus de 10 ans - Une équipe de 29 Formateurs et Consultants issus de 5 nationalités différentes - Une Vision... - Site : http://www.maroc-performance.com - Thèmes liés : centre de formation professionnelle performance plus / centre de formation professionnelle performance / cabinet conseil formation professionnelle / centre europeen de formation au coaching professionnel / centre de formation professionnelle au maroc 
- Objectifs stratégiques et adaptation des besoins de formationPertinence- Face aux objectifs de développement et de performance que l'entreprise doit viser, - il est indispensable qu'elle intègre la formation dans sa stratégie - afin d'anticiper les besoins et adapter les formations à ses nécessités. - Comment la stratégie de l'entreprise impacte-t-elle la formation ? - La formation doit répondre efficacement aux besoins que l'entreprise peut connaître à... - Site : http://www.medef-44.fr 
- Contrats spéciaux de formation - Altitude RH - Formation ...Pertinence- Visiteurs: 2357312 - De nouvelles formations pour les nouveaux métiers ! - La Création et le développement des instituts supérieurs spécialisés de formation avec partenariat public/privé sont la voie privilégiée par le gouvernement pour répondre au manque de compétences dont souffrent certains secteurs prioritaires de l'économie nationale. - C'est en gros ce qui ressort de la conférence... - Date: 2017-11-29 13:51:38 
 Site : http://www.altituderh.com
- Inauguration du Centre de formation professionnelle Ibn ...Pertinence- Pour la formation des formateurs : - Groupement d'intérêt public international (GIP Inter, travail, emploi, formation professionnelle), - Pour le partenariat entre professionnels : - Fédération française du bâtiment de Champagne-Ardenne - Groupement d'intérêt public de Reims : GIP éducation et formation tout au long de la vie - Académie de Reims - (PDF - 847.3 ko) - Coût et financement... - Date: 2017-11-29 17:19:08 
 Site : https://tn.ambafrance.org
- Le marché de la formation professionnelle | étude de ...Pertinence- Ajouter à ma wishlist - 1 Présentation de l'étude - Le marché de la formation professionnelle reprend des couleurs. La réforme de 2014 et celle prévue en 2018 réaffirment l'importance de la formation tout au long de la vie. Ce nouveau cadre, qui donne davantage de libertés aux apprenants et aux entreprises, vise également à assainir un marché complexe et ultra-fragmenté via un contrôle... - Site : https://www.xerfi.com 
