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lois formation professionnelle
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LE DISPOSITIF DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE EN ...
PertinenceLE DISPOSITIF DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE EN FRANCE
Présentation générale
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La formation professionnelle tout au long de la vie
En France, les personnes tout au long de leur vie, peuvent avoir accès à la formation.
Cette formation permet à chacun de bénéficier d'une formation soit au titre des FORMATIONS INITIALES scolaires ou universitaires...
Site : http://julien-voyez.over-blog.com
Formation professionnelle plongée, devenir moniteur de ...
PertinenceFormation professionnelle plongée Provence Cote Bleue
Formation professionnelle plongée pour devenir encadrant ou enseignant en plongée : vous pouvez faire financer votre rêve! grâce aux OPCA (Organisme de formation professionnelle) En congé individuel de formation CIF ou droit individuel à la formation DIF
Pour encadrer et enseigner en plongée, cela necessite une bonne expérience de...
Date: 2017-04-14 11:06:33
Site : http://www.audelaplongee.comLa formation professionnelle continue au Luxembourg ...
PertinenceLa formation professionnelle continue au Luxembourg
blog de www.diversite.eu (accueil)
Préambule
Légalement, le Luxembourg est un pays trilingue (luxembourgeois, allemand et français). L'apprentissage de la lecture et de l'écriture se fait en allemand et en français. L'allemand est enseigné dès la première année, le français dès la seconde année de...
Site : http://gendd.over-blog.com
Formation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif ...
PertinenceFormation professionnelle au Maroc : passer du quantitatif au qualitatif.
Date de publication : 1 mai 2015 Rubrique : Divers
Les compétences humaines sont un levier de compétitivité clairement identifié par le Maroc dans le cadre de ses ambitieuses stratégies sectorielles. Pour attirer les investisseurs, il lui faut fournir rapidement une main-d'oeuvre qualifiée et opérationnelle....
Site : http://www.cfcim.org
[Skillway] Histoire de la formation continue
PertinenceHistoire de la formation continue
Ancien régime
Depuis le XIIe siècle, la formation est dévolue aux différentes corporations, c'est le compagnonnage.
Révolution française
Les écoles techniques supérieurs créées sous l'Ancien Régime subsistent
17 juin 1791 : loi Le Chapelier qui interdit tout groupement patronal et ouvrier et met donc un terme à la formation professionnelle.
Date: 2018-02-09 23:00:52
Site : http://www.skillway.orgTextes de loi : Bilan de compétences - Outplacement ...
PertinenceOutplacement, Bilans de compétences, Coaching professionnel Tél. : +33 (0)1 47 07 59 16
Outplacement, Bilans de compétences, Coaching professionnel
Tél. : +33 (0)1 47 07 59 16
Suivez-nous sur :
LOIS RELATIVES AU BILAN DE COMPÉTENCES
- I/ Détail des Lois
- II/ Intitulé des Articles de Lois
- III/ Nouvelles dispositions
Article R.6322-36
Les actions du bilan de compétences sont menées...
Site : https://www.ablecoach.com
Formation professionnelle : loi de 2004 - Handipole
PertinenceLa loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle modifie les modalités d'accès à la formation. Le départ en formation des salariés se fera dorénavant
o A l'initiative du salarié, dans le cadre du congé de formation (CIF, congé bilan de compétences, congé pour validation des acquis...),
o A l'initiative du salarié avec l'accord de son employeur dans le cadre du droit...
Date: 2017-11-29 17:40:55
Site : http://handipole.orgFormation à Paris - centre de formation à Paris
PertinenceLes formations à Paris : les clefs de la réussite
Comment choisir ma formation à Paris ?
Formation professionnelle à Paris
Une formation professionnelle est un apprentissage qui se fait dans le but de vous familiariser avec une profession donnée et qui lui est ainsi très complémentaire. Faire le bon choix d'une formation est crucial pour votre apprentissage et votre avenir professionnel....
Date: 2017-11-27 08:54:31
Site : http://www.formation-paris.netFormation professionnelle - La CSDN
PertinencePARENTS ET CHOIX DE CARRIÈRE >> INFO SCOLAIRE >> Formation professionnelle
Formation professionnelle
Imaginez-vous une journée sans plombier, coiffeuse, infirmier auxiliaire, préposé aux bénéficiaires, vendeur, mécanicien, chauffeur de camion, secrétaire, électricien, cuisinier, serveur, ouvrier agricole, ébéniste, pompier, etc.
Ces gens de métiers ont énormément...
Site : https://www.csdn.qc.ca
Emploi, formation professionnelle et apprentissage ...
PertinenceAccueil > Commissions thématiques > Emploi, formation professionnelle et apprentissage
Emploi, formation professionnelle et apprentissage
Président :
Présidente de la Commission déléguée apprentissage :
Georgette BREARD
Conseiller Régions de France :
Dès les premières lois de décentralisation, les Régions se sont vues confier la compétence de formation professionnelle des jeunes et des demandeurs d'emplois, ainsi que les politiques d'apprentissage.
Les lois de 1993...
Site : http://regions-france.org
Thèmes liés : formation professionnelle et de l emploi / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / formation professionnelle pole emploi 2015
RECRUTEMENT - Les élèves internationaux en formation ...
PertinenceRECRUTEMENT - Les élèves internationaux en formation professionnelle au Québec pourront bientôt travailler pendant leurs études
| 17.02.2014
Éducation internationale est heureuse de souligner l'avis publié par Citoyenneté et Immigration Canada concernant la version définitive des nouvelles dispositions réglementaires sur les étudiants étrangers. Ces nouvelles dispositions auront un...
Régions & formation
Pertinencedans le site Régions et formation uniquement
Régions & formation
L'État, les Régions, et les entreprises sont les principaux acteurs de la formation professionnelle continue.
Les compétences de l'Etat et des régions, acteurs publics, sont fixées par la loi, et notamment les lois de décentralisation.
Le dispositif régional de formation professionnelle : présentation...
Date: 2017-11-29 16:17:46
Site : regions-et-formation.frJournées de réflexion sur la formation professionnelle ...
PertinenceIncrease text size to 150% - current size is 100%.
Québec Portal - Services Québec
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Journées de réflexion sur la formation professionnelle - Un nouveau souffle à la formation professionnelle
QUÉBEC, le 6 févr. 2018 /CNW Telbec/ - Près de 350 participants et observateurs de divers horizons se sont...
Date: 2018-02-10 00:39:32
Site : http://www.fil-information.gouv.qc.caThèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / offre d'emploi formation professionnelle / centre de formation professionnelle de l outaouais
La formation professionnelle : les programmes des candidats
PertinenceLa formation professionnelle continue n'a jamais fait partie des grands thèmes de campagne populaires et mobilisateurs. Pour autant, elle est souvent invoquée, de façon consensuelle, comme levier de développement social et économique. De ce fait, on la retrouve généralement dans les programmes, rattachée à diverses rubriques. Fonction complexe et mal connue, aussi bien perçue dans sa...
Programmes et formations | CFPM - Centre de formation ...
PertinenceDiplôme d'études professionnelles (DEP)
Le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport du Québec délivre le diplôme d'études professionnelles (DEP), avec mention du métier ou de la profession, à l'élève qui a accumulé toutes les unités du programme de formation professionnelle. Un DEP prépare généralement l'étudiant à entrer directement sur le marché du travail.
Site : http://www.cfpmoulins.qc.ca
La décentralisation de la formation professionnelle et de ...
PertinenceAnnexe au procès-verbal de la séance du 5 juillet 2005
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de l'Observatoire de la décentralisation (1) sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
Par M. Roger KAROUTCHI,
Cet observatoire est composé de : M. Jean Puech, Président ; MM. Philippe Darniche, Gérard Delfau, Roger Karoutchi, Michel Mercier,...
Date: 2010-12-21 18:58:26
Site : senat.frwebographie-sur-la-vae - Le portail de la validation des ...
PertinenceMichel de Virville, dans son rapport "Donner un nouvel élan à la formation professionnelle" en octobre 1996, préconise "la mise en place d'un dispositif national de validation des acquis ayant la forme d'un référentiel de compétences structuré par filières professionnelles [...] Il s'agit donc de mettre en place un référentiel national des qualifications, construit par domaines...
Date: 2017-11-29 12:39:19
Site : http://www.vae.gouv.frConvention collective, Démission : Services de l ...
PertinenceServices de l'automobile (Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)
Brochure n° 3034
Convention collective nationale du 15 janvier 1981
Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés
En vigueur étendu
a) Sauf cas de faute grave ou de force majeure, la durée du...
Site : http://maconvention.fr
Premiers éclairages sur la réforme de la formation ...
PertinencePremiers éclairages sur la réforme de la formation professionnelle
De Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, DUMONT Jean-François
Depuis 2002, une réforme d'ensemble du système de formation professionnelle est engagée en France. Ses composantes majeures sont : la création d'un droit à la validation des acquis de l'expérience (VAE) par la loi de...
Site : youscribe.com
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Site : http://www.vae.gouv.fr
La formation professionnelle tout au long de la vie ...
PertinenceLa formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale : en savoir plus !
La formation professionnelle tout au long de la vie constitue une obligation nationale : en savoir plus !
Définition de la formation professionnelle continue.
Elle vise à permettre à chaque personne, indépendamment de son statut, d'acquérir et d'actualiser des connaissances et des...
Site : http://www.blue2bgreen.com
Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle - Snetap-FSU
PertinenceAccueil > Les Dossiers > Formation adulte - apprentissage > Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle
Nouveaux enjeux de la Formation Professionnelle
mercredi 2 avril 2008
Isabelle SARGENI
Après les travaux de ces dernières années assurés dans le cadre d'un groupe restreint du secteur éducatif de la FSU FSU Fédération Syndicale Unitaire ( VAE VAE Validation des acquis de...
Site : https://snetap-fsu.fr
Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation ...
PertinenceTél : +241 01 xx xx xx/fax : +241 01 xx xx xx
BP : xxxx Libreville / Gabon
Le site web « http://www.travail.gouv.ga » est la propriété du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, dont le Ministère se trouve à Libreville, au Gabon.
Le site « http://www.travail.gouv.ga » est régi par le droit Gabonais, les visiteurs ayant accès au site de l'étranger,...
Site : http://www.travail.gouv.ga
Thèmes liés : direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l emploi et de la formation professionnelle gabon / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de
Enseignement Technique, Formation Professionnelle, Emploi ...
PertinenceConakry, le 28 Janvier 2017 - Le ministre de l'Enseignement Technique, de la Formation Professionnelle, de l'Emploi et du Travail Damantang Albert Camara a présenté ce samedi 28 janvier 2017 le bilan d'activités de l'année 2016, les résultats atteints par rapport à 2015, les contraintes dans la mise en oeuvre des objectifs de la lettre de mission, les recommandations et les...
Site : http://guinee7.com
FFEC : Les centres de formation professionnelle aux arts ...
Pertinenceagrément n° 06244
Formations proposées : BIAC, BPJEPS, formation au métier d'artiste, préparation aux concours
Présentation : Piste d'Azur est une Société Coopérative d'Intérêt Collectif par Actions Simplifiée (SCIC AS). Elle est dirigée par un Président désigné par un Conseil d'administration désigné par l'assemblée générale des sociétaires. L'instance fondamentale de la SCIC est l'assemblée générale des sociétaires. Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois que de besoin. C'est cette instance qui décide des...
Site : http://www.ffec.asso.fr
Thèmes liés : centre de formation professionnelle en sante / centres de formation professionnelle et de l education des adultes / centre educatif et de formation professionnelle / ministere du travail et de la formation professionnelle / centre de formation professionnelle pour adulte
Enseignement Technique et Formation Professionnelle : de ...
PertinenceEnseignement Technique et Formation Professionnelle : de grands changements en vue
Publié le vendredi 2 juin 2017 | Ministères
© Ministères par DR
Cérémonie de clôture du séminaire de planification des activités du Secrétariat d'Etat chargé de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle
Mercredi 31 mai 2017. Abidjan. Cérémonie de clôture du séminaire de...
Date: 2017-06-02 07:23:07
Site : http://news.abidjan.netFormation professionnelle Val de Marne : Mairie.com
PertinenceFormation professionnelle Val de Marne
Trouver : Formation professionnelle en Val de Marne
ARTMOSPHERE
35 rue jules guesde94140 - ALFORTVILLE
Artmosphère est une société de production de spectacle et de formations aux métiers artistiques. Depuis 2009, elle organise des stages de danse, de Pole Dance, de chant, d'aérien et de cirque à New York, Los Angeles, Tokyo et Paris. Artmosphère se...
Site : mairie.com
Le Centre de formation professionnelle des Patriotes, plus ...
PertinenceUne visite entre les murs du magnifique Centre de formation professionnelle des Patriotes, situé à Sainte-Julie, vous donnera l'envie de retourner sur les bancs d'école!
Le Centre de formation professionnelle des Patriotes recrée le marché du travail, comme si vous y étiez! Que ce soit en atelier, en pharmacie, en laboratoire, en chambre d'hôpital et plus tard en stage, en vous inscrivant...
Site : http://csp.ca
Contrôle Formation professionnelle - Direccte Bretagne
PertinenceLa formation professionnelle continue
| Publié le 24 juillet 2013
La loi du 16 juillet 1971 a introduit une obligation de dépense de formation à la charge des entreprises les incitant à financer la formation des salariés par une obligation minimale annuelle fiscale, dont le taux a évolué dans le temps.
La loi pose donc le principe d'un financement privé de la formation, créant ainsi un marché de la formation répondant aux lois de l'offre et de la demande.
La formation professionnelle continue se caractérise par une construction...
Date: 2017-11-29 18:23:08
Site : http://bretagne.direccte.gouv.frCentre de formation professionnelle Maurice-Barbeau
PertinenceCentre de formation professionnelle Maurice-Barbeau
Le Centre de formation professionnelle Maurice-Barbeau a pour mission d'offrir un enseignement qui répond aux besoins des entreprises et aux exigences du marché du travail. Le CFPMB se distinque par la qualité de son...
Site : http://www.csdecou.qc.ca
Thèmes liés : centre de formation professionnelle maurice barbeau / centre de formation professionnelle d'arts appliques / centre de formation professionnelle d arts appliques / centre de formation professionnelle / centre educatif et de formation professionnelle
Loi de finance formation professionnelle 2013
PertinenceAnnexe au projet de loi de finance pour 2013 sur la formation professionnelle
Je vous propose, pour ceux ou celles qui auront le courage d'aller dans le détail, de consulter ce document au format PDF, ou parcourir ci-dessous son sommaire.
En synthèse, vous y trouverez les points suivants :
PREMIÈRE PARTIE :
Les orientations, crédits et lois de finances (2011- 2012)
1. Les orientations de la politique de formation professionnelle en France et dans l'Union...
Date: 2016-02-13 14:58:32
Site : http://www.formation-informatique-69.frThèmes liés : ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / formation professionnelle continue dans l'entreprise / projet de loi formation professionnelle 2013 / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle
La formation professionnelle continue - Direccte Bretagne
PertinenceLa formation professionnelle continue
| Publié le 4 janvier 2019
La loi du 16 juillet 1971 a introduit une obligation de dépense de formation à la charge des entreprises les incitant à financer la formation des salariés par une obligation minimale annuelle fiscale, dont le taux a évolué dans le temps.
La loi pose donc le principe d'un financement privé de la formation, créant ainsi un marché de la formation répondant aux lois de l'offre et de la demande.
La formation professionnelle continue se caractérise par une construction...
Date: 2019-04-12 06:59:50
Site : http://bretagne.direccte.gouv.frHaute-Normandie - Formation professionnelle - Formation ...
PertinenceFormation professionnelle
Formation professionnelle
La Région pilote la formation professionnelle sur son territoire. Elle s'efforce de mettre en relation les besoins des demandeurs d'emploi en matière de formation en Haute-Normandie avec les réalités économiques. Elle s'appui sur deux outils : le Programme régional de développement des formations professionnelles (PRDF) adopté en 2006 et la cité des Métiers de Haute-Normandie, créée en 2007 et...
Site : http://www.fcuni.com
Thèmes liés : formation professionnelle region haute normandie / programme regional formation professionnelle haute normandie / formation professionnelle adulte haute normandie / financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle haute normandie
Centre de formation professionnelle - OMS formation
PertinenceOMS Formation est un organisme de formation référencé dans la base de données nationale Datadock. Cela permet à nos clients de bénéficier de la prise en charge de leur formation par leur OPCA (sous réserve d'accord par l'OPCA). En savoir plus...
Apprenez à stabiliser une vidéo pour résoudre le problème du bandeau rouge.
Centre de formation professionnelle en...
Site : https://www.oms-formation.com
Thèmes liés : centre de formation professionnelle en informatique / centre formation professionnelle continue / centre de formation professionnelle lyon / formation professionnelle continue dans l'entreprise / centre de formation professionnelle
Aero training - Aero training : Formation pilote privé ...
PertinenceSkip to content
Aéro training, site pour la formation de pilotes privés et professionnels (PPL & CPL) et instructeurs (FI)
Quel parcours faut-il suivre pour devenir pilote d'avion en France ? Nombre d'entre vous se sont posé cette question avant de commencer une formation longue et coûteuse pour apprendre à piloter. Nous vous présentons un aperçu des formations disponibles en France qui...
Site : http://www.aero-training.fr
Thèmes liés : ecole de formation professionnelle prive en france / formation professionnelle initiale / formation licence professionnelle / programme de formation professionnelle et technique / programme de formation professionnelle
Formation professionnelle - Commission scolaire Marie-Victorin
PertinenceLa formation professionnelle est un choix avisé pour l'intégration au marché du travail. La Commission scolaire Marie-Victorin (CSMV) offre près de 40 programmes dans 10 secteurs d'activité . Ces programmes de formation, qui conduisent à un DEP ou une ASP, sont offerts de jour ou de soir dans l'un des trois centres de la CSMV , tous situés à Longueuil. Ils...
Site : https://www.csmv.qc.ca
Thèmes liés : programme de formation professionnelle au secondaire / commission de la formation professionnelle / marche de la formation professionnelle continue / programme de formation professionnelle et technique / programme de formation professionnelle
Réforme de la formation professionnelle : où en est-on ...
PertinenceRéforme de la formation professionnelle : où en est-on ?
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Deux ans après le vote de la loi du 5 mars 2014, un peu plus d'un an après l'entrée en vigueur du compte personnel de formation (CPF), et un an après notre premier article-bilan sur la question, il est certes encore trop tôt pour évaluer le succès de la réforme de la formation professionnelle. Mais pas...
Alternance travail-étude en formation professionnelle et ...
PertinenceProgrammes de formation Statistiques Documentation et liens
Une formule éducative adoptée par l'établissement scolaire en vue de donner aux élèves inscrits en formation professionnelle ou technique l'occasion de réaliser au moins deux stages en milieu de travail (représentant un minimum de 20 % des heures du programme de formation) dans le cadre de leur programme d'études.
Les programmes...
Site : http://ate.inforoutefpt.org
Thèmes liés : programme de formation professionnelle et technique / etude formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise / programme de formation professionnelle / formation professionnelle et technique
La formation continue en Allemagne - rea.revues.org
PertinenceEn Allemagne, on compte d'innombrables institutions offrant de la formation continue, un large éventail de prestations dans des domaines les plus divers - mais on y chercherait en vain un 'système cohérent' en la matière. Les entreprises s'impliquent dans la formation continue, les chambres consulaires assument elles aussi leurs responsabilités dans ce domaine, sans parler des universités...
Site : https://rea.revues.org
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceLes prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) - Sénat
PertinenceAudition de M. Yves Barou, président de l'Association nationale
pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
(mercredi 10 octobre 2012)
Mme Annie David, présidente. - Après la démission de votre prédécesseur, Jean-Luc Vergne, les difficultés auxquelles est confrontée l'AFPA ont occupé le devant de la scène : difficultés financières mais aussi de fonctionnement, problèmes...
Date: 2014-02-17 17:47:39
Site : senat.frCCN Bureaux d’études (Syntec) – Fieci CFE-CGC
Pertinenceo montant du salaire mensuel ou conditions de rémunération pour les C.E.
o autres éléments éventuels de rémunération directs ou indirects
o clause de mobilité géographique le cas échéant
Tout candidat à un emploi doit satisfaire à l'examen médical d'embauche. Si cet examen n'est effectué qu'au cours de la période d'essai et qu'il révèle une inaptitude à l'emploi considéré,...
Site : http://www.fieci-cfecgc.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
PertinenceChapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.orgCirculaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
Pertinencehttp://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2019-04-01 18:50:21
Site : http://www.etaamb.beLa formation professionnelle autour du cheval - FNCH
PertinenceLa formation professionnelle autour du cheval
Faire de sa passion son métier! En Suisse, vous avez la possibilité d'exercer des professions liées aux chevaux. Il s'agit notamment ceux de gardien/ne de chevaux AFP, de professionnel/-le du cheval CFC avec cinq spécialisations, mais également ceux de maréchal-ferrant ou de sellier en font...
Site : https://www.fnch.ch
Thèmes liés : formation professionnelle autour du sport / formation professionnelle continue en suisse / formation professionnelle dans le domaine de l environnement / formation professionnelle continue / formation professionnelle metier du sport
Formation droit social avec Tissot Formation
PertinenceRéalisez une formation en Droit social sur mesure ou en intra, répondant au mieux à vos besoins.
Plus d'information 01 84 03 04 65
En savoir plus sur la Formation en Droit social
Y voir clair ! Avec cette première sélection de formations en droit social, TISSOT vous donne les moyens d'appliquer les règles de droit social entre employeurs et salariés et d'acquérir les bons réflexes...
BIC - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-07-04T10:13:16.000+02:00
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La gratuité scolaire pour les étudiants français ...
PertinencePublié le 25 février 2015
La gratuité scolaire pour les étudiants français intéressés par la formation professionnelle au Québec.
Éducation internationale désire spécifier que l'augmentation des droits de scolarité pour les étudiants français inscrits en formation au Québec, qui entrera en vigueur en septembre prochain, concerne uniquement le niveau universitaire. Les étudiants...
Site : immigrantquebec.com
Thèmes liés : programme de formation professionnelle au quebec / liste des centres de formation professionnelle au quebec / centre de formation professionnelle du quebec / formation professionnelle a quebec / centre de formation professionnelle gratuit en france
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Histoire de la formation professionnelle - ferc-cgt.org
PertinenceHistoire de la formation professionnelle
Formation professionnelle quelques points de repère historique de 1789 à nos jours une contribution de Robert CHARTRE.
Loin d'être exhaustif, ce rapide parcours historique pointe quelques unes des étapes marquantes de l'évolution de la F.P.. L'IRETEP a publié de nombreux extraits des travaux émanant de chercheurs ou d'historiens :...
Date: 2019-04-12 05:46:12
Site : ferc-cgt.org
