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Le bilan de compétences dans la fonction publique... un ...
PertinenceJamais entendu parler ? Hérité du droit du travail, le bilan de compétences existe pourtant dans la fonction publique depuis près de 15 ans et sert à faire le point, à se connaître, à savoir optimiser ses compétences... Ouvert sous conditions d'ancienneté à tout agent public , cet outil est reconnu depuis quelques années, grâce à la loi de modernisation du 6 février 2007 qui...
Site : https://www.carrieres-publiques.com
Le stage du projet professionnel de l’étudiant en IFSI ...
PertinenceLe stage de projet professionnel précède le stage épreuve DE
représentant de 280 heures (8 semaines) jusqu'à 420 heures (12 semaines) de formation clinique, il n'est pas négligeable dans les acquisitions de l'étudiant et peut être très profitable à l'étudiant avant de passer cette épreuve ultime ;
c'est aussi un temps supplémentaire pour mûrir un projet professionnel. Encore...
Site : https://cadredesante.com
Le bilan de compétences dans la fonction publique... un ...
PertinenceLes articles de Carri�?res publiques - magazine d'information des carri�?res de la fonction publique - sont désormais uniquement disponibles au format numérique.
Nous vous proposons de vous abonner aux archives de la revue Carri�?res Publiques (2004-2008).
Egalement vous pouvez retrouver gratuitement des articles disponibles au format numérique sur notre site www.carrieres-publiques.com,...
Site : http://www.territorial.fr
Période de professionnalisation - uniformation.fr
PertinenceLa période de professionnalisation
03 juillet 2017
La période de professionnalisation vous permet de construire avec votre employeur un parcours de formation financé par Uniformation.
Destinée à favoriser votre maintien dans l'emploi, elle comprend des actions d'évaluation, d'accompagnement et de formation.
Elle permet d'acquérir une qualification professionnelle, ou d'accéder à des...
Date: 2017-11-29 13:21:03
Site : uniformation.frEmploi et formation professionnelle - La France au Portugal
PertinenceSi vous résidez à l'étranger, vous pouvez bénéficier d'une formation professionnelle qualifiante en France prise en charge par les régions.
Cette formation sera reconnue en France et est accessible sous trois conditions :
être majeur ;
être inscrit au Registre des Français de l'étranger ;
avoir les ressources nécessaires pour vous rendre en France.
Pour cela, les services...
Date: 2017-11-29 18:17:24
Site : https://pt.ambafrance.orgÉvaluation de formation - Les documents de la formation ...
PertinenceLes documents de formation professionnelle
Évaluation de formation
Évaluation de formation : un dispositif efficace et obligatoire
L'objectif de la formation professionnelle continue est d'améliorer la compétitivité des collaborateurs et nécessite un investissement financier important de la part des entreprises. Pour cette raison, évaluer la qualité des formations est primordial....
Site : https://www.digiforma.com
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
PertinenceChapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.orgCours de français - Formation professionnelle à Nice
PertinenceICI LANGUE propose des cours de remise à niveau de la langue à domicile ou en entreprise
Et parce qu'il y a de nombreux professionnels salariés ou employeurs travaillant en France qui connaissent des difficultés de communication écrite ou orale en français, ICI LANGUE vous propose des
formations prises en charge par la formation continue
(Plan de formation, CIF) qui...
Date: 2017-11-07 19:22:15
Site : http://www.icilangue.comThèmes liés : code du travail formation professionnelle continue / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle continue en france / formation professionnelle tout au long de la vie code du travail / formation professionnelle continue des salaries
Convention de stage pour stagiaire de la formation ...
PertinenceConvention de stage pour stagiaire de la formation professionnelle continue
Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.
Bonjour à tous,
Je vous décrit la situation: Etant salarié, je me suis inscrit à une formation professionnelle. J'ai donné ma démission et je termine l'exécution de mon préavis. A l'issu de ce préavis je souhaite effectuer un stage en...
Site : forum-juridique.net-iris.fr
Formations en robotique - Rueil-Malmaison
PertinenceFormations en robotique - Rueil-Malmaison
Voici la liste des formations professionnelles en Robotique - Rueil-Malmaison.
Pour affiner votre recherche de formations en Robotique - Rueil-Malmaison vous pouvez utiliser les critères de prix, de...
Site : http://formation-professionnelle.lemonde.fr
Thèmes liés : liste des organismes de formation professionnelle / liste formation professionnelle / formation professionnelle recherche / qualite en formation professionnelle / formation professionnelle c++
Convention Collective de L'automobile 3034 - juritravail.com
PertinenceRTT : qu'est-il prévu dans ma convention ?
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Automobile (Brochure JO n°3034)
Vous êtes salarié d'une casse automobile ou d'une station-service ? Vous êtes vendeur dans une concession automobile ? Vous êtes employé dans un garage automobile ?
Dans ce cas, vous dépendez de la Convention collective nationale des services de l'automobile du 15 janvier...
Date: 2017-11-29 15:47:43
Site : https://www.juritravail.comCAP Petite Enfance par la formation continue
PertinenceTémoignages
Présentation de la formation continue
Le CAP Petite Enfance en formation continue est accessible à tous les adultes désireux de poursuivre ou de reprendre leurs études dans un domaine, peu importe leurs âges, leurs niveaux scolaires ou leurs situations professionnelles. Elle a pour but d'assurer aux salariés, employés ou demandeurs d'emploi une formation destinée à...
FAQ - Formation infirmière continue | OIIQ
PertinenceL'infirmière devra-t-elle envoyer ses attestations de formation continue lors de son inscription annuelle?
Non, sauf si elle avait une demande en ce sens de l'OIIQ.
Par ailleurs, il est suggéré à l'infirmière de tenir un registre des activités de formation réalisées pour chaque période de référence. Cette liste lui sera utile au moment de déclarer ses heures de formation annuellement...
Date: 2017-11-29 15:08:28
Site : oiiq.orgCirculaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
Pertinencehttp://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2019-04-01 18:50:21
Site : http://www.etaamb.beProcédure de déclaration d'activité - Espace Compétences
PertinenceProcédure de déclaration d'activité
Déclarer votre activité
La déclaration d'activité des prestataires de formation est une obligation légale qui ne peut en aucun cas être considérée comme un « agrément », ni même une « habilitation » de la part de l'Administration.
L'obtention du numéro de déclaration d'activité n'est pas automatique et la demande peut faire l'objet d'un...
FAQ - Formation infirmière continue | OIIQ
PertinenceL'infirmière devra-t-elle envoyer ses attestations de formation continue lors de son inscription annuelle?
Non, sauf si elle avait une demande en ce sens de l'OIIQ.
Par ailleurs, il est suggéré à l'infirmière de tenir un registre des activités de formation réalisées pour chaque période de référence. Cette liste lui sera utile au moment de déclarer ses heures de formation annuellement...
Date: 2017-11-29 15:20:56
Site : oiiq.orgAgrément formation CE : quelle procédure suivre pour l ...
PertinenceTrouver une formation CE > Agrément formation CE : quelle procédure suivre pour l'obtenir ?
Agrément formation CE : quelle procédure suivre pour l'obtenir ?
L'agrément régional en vue de la formation économique des membres titulaires des comités d'entreprise est le sésame pour pouvoir délivrer ce programme spécifique, de 5 jours maximum par mandat. Connaissez-vous la procédure,...
Comité d'entreprise et formation professionnelle (Loi ...
PertinenceComité d'entreprise et formation professionnelle (Loi Rebsamen)
19 septembre 2016
Avant 2016, en matière de formation professionnelle, la consultation du comité d'entreprise se faisait en 2 étapes : exécution du plan de formation de l'année et projet de plan pour l'année à venir. D'une façon générale, le comité d'entreprise devait être consulté une 1ère fois avant le 30 septembre...
Site : http://lib-formation.com
Formation professionnelle à Rennes
PertinenceOrganismes de formation aux métiers du coaching
De plus en plus de particuliers et d'entreprises ont recours aux services de coachs professionnels pour mieux gérer les problématiques du quotidien. Le métier de coach a un bel avenir devant lui car il est le partenaire idéal pour accompagner un changement au sein d'une entreprise, d'une organisation ou dans la sphère privé.
Valider les...
Qualité des actions de formation – Ministère du Travail
PertinenceQualité des actions de formation
Qualité des actions de formation
publié le07.12.17 mise à jour11.04.19
L'amélioration de la qualité dans la formation professionnelle continue est une exigence pour notre système de formation.
Les opérateurs de compétences, les commissions mentionnées à l'article L. 6323-17-6, l'Etat, les régions, Pôle emploi et l'institution mentionnée à l'article...
Site : travail-emploi.gouv.fr
Agence nationale pour la formation professionnelle des ...
Pertinencewww.afpa.fr
L'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) est un organisme français de formation professionnelle au service des Régions , de l' État , des branches professionnelles et des entreprises . Membre du Service public de l'emploi [1] , l'Afpa, constituée en association avant de devenir en 2017 un EPIC propose des formations qualifiantes...
Site : https://wikimonde.com
Comment et Pourquoi utiliser votre CPF avant le 1er ...
PertinenceAccueil » Blog » Apprendre l anglais
CPF / CPA : que va apporter le changement de réforme de formation professionnelle ?
La monétisation du CPF (compte personnel de formation) fait partie des douze mesures prises par la ministre Muriel Pénicaud dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle.
Comme elle l'avait mentionné dans sa conférence de presse du 5 mars, la...
La réforme de la formation professionnelle : Evolem Citoyen
PertinenceLa loi du 5 mars 2014 réforme la formation professionnelle. Elle est appliquée depuis le 1er janvier 2015. Cette réforme touche aux modalités de financement, aux obligations sociales des entreprises et aux droits des salariés.
Réforme du financement
Les changements opérés reposent sur le souhait de passer d'une obligation de financer à une obligation de former. Ainsi l'obligation...
Site : https://evolem-citoyen.com
Qualité des organismes de formation: ce que la loi va ...
PertinenceLes avis sont partagés sur le décret encadrant la qualité des organismes de formation qui vient de paraître. Permettra-t-il vraiment aux entreprises de savoir si leurs salariés seront bien formés? Analyse.
Enfin! Le décret sur la qualité des organismes de formation, longtemps bloqué au Conseil d'état, et donc très attendu, est paru le Ier juillet 2015 au Journal Officiel . A priori,...
Les autres dispositifs de formation professionnelle | Mon ...
PertinenceLa formation professionnelle est le processus d'apprentissage qui permet à une personne d'acquérir le savoir et les savoir-faire (compétences et expérience) nécessaires à l'exercice d'un métier ou d'une activité professionnelle.
Différents dispositifs permettent le développement des compétences des personnes engagées dans la vie active :
les stages de formation financés par les...
Date: 2018-02-09 19:55:29
Site : http://www.moncompteformation.gouv.frBIC - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-07-04T10:13:16.000+02:00
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
MENH1601696C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Pertinencecirculaire n° 2016-004 du 3-2-2016
MENESR - DGRH E1-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La présente circulaire abroge et remplace la circulaire n° 2009-053 du 7 avril 2009 relative à la formation initiale des inspectrices et inspecteurs...
Site : education.gouv.fr
Cadre réglementaire de la formation professionnelle en ...
PertinenceFormation et information à la sécurité
« La sécurité est l'affaire de tous. »
Il est important de bien distinguer la formation continue et la formation à la sécurité.
Chaque salarié doit bénéficier d'une formation pratique et appropriée en matière de santé et sécurité au travail qui concerne les mesures à prendre pour assurer sa sécurité et celle des...
Site : http://www.sante-securite-paca.org
Et l'Afpa devient l'Agence nationale pour la formation ...
PertinenceDepuis le 1er janvier 2017, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes est devenue un établissement public. Elle conserve néanmoins son acronyme "Afpa" en se transformant en agence. Il lui faut à présent organiser le transfert juridique des 116 centres détenus jusque-là par l'association et relever le défi du marché. Depuis l'ouverture à la concurrence, son...
Je m'installe paysan - Se former - 1 million de paysans
PertinenceAccueil > Se faire accompagner > Se former
Se former, c'est consacrer une partie de son temps à acquérir des connaissances techniques et économiques de base très utiles pour comprendre le fonctionnement d'une exploitation agricole. C'est aussi une façon efficace de se constituer un réseau au sein des organismes d'encadrement de l'agriculture.
De même, avoir une première...
La gratuité scolaire pour les étudiants français ...
PertinencePublié le 25 février 2015
La gratuité scolaire pour les étudiants français intéressés par la formation professionnelle au Québec.
Éducation internationale désire spécifier que l'augmentation des droits de scolarité pour les étudiants français inscrits en formation au Québec, qui entrera en vigueur en septembre prochain, concerne uniquement le niveau universitaire. Les étudiants...
Site : immigrantquebec.com
Thèmes liés : programme de formation professionnelle au quebec / liste des centres de formation professionnelle au quebec / centre de formation professionnelle du quebec / formation professionnelle a quebec / centre de formation professionnelle gratuit en france
La formation à l’hygiène alimentaire en ... - DRAAF PACA
PertinenceAccueil > ENSEIGNEMENT & FORMATION > Formation continue et apprentissage > Formations Capacitaires > La formation à l'hygiène alimentaire en restauration commerciale
La formation à l'hygiène alimentaire en restauration commerciale
Quels établissements sont concernés ?
A partir du 1er octobre 2012, les responsables d'établissements de restauration commerciale devront avoir dans leur...
Date: 2017-11-29 18:49:36
Site : http://draaf.paca.agriculture.gouv.frThèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / liste des organismes de formation professionnelle / organisme de formation professionnelle continue
Diplôme d'université "Techniques et médiations ...
PertinenceDiplôme d'université "Techniques et médiations documentaires" et Formation professionnelle de base en bibliothèque 2016/2017
Soumis par admin le 8 février 2012 - 2:52pm
Contenu pédagogique
Les bibliothèques : organisation et publics (84 heures)
- Organisation et gestion administrative et financière
- Publics, projets culturels et partenaires -
Développement et traitement des collections (105 heures)
- Production éditoriale et développement des collections
- Circuit du document et catalogage
- Indexation et recherche documentaire
Pratiques professionnelles (seulement pour le D.U.)
Date: 2018-02-09 21:50:35
Site : http://mediaquitaine.u-bordeaux4.frThèmes liés : formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / formation professionnelle et de l emploi / formation professionnelle demandeur emploi / formation professionnelle initiale
rapport parlementaire du député Emeric BREHIER sur le ...
PertinenceSYNTHÈSE DU RAPPORT 7
LISTE DES RECOMMANDATIONS 13
INTRODUCTION 21
I. POUR UN LYCÉE OUVERT QUI OFFRE À TOUS DE RÉELS CHOIX ET DES ARMES ÉGALES POUR RÉUSSIR DANS LE SUPÉRIEUR 25
A. METTRE FIN À LA HIÉRARCHIE DES FILIÈRES ET À LA SÉLECTION PAR L'ÉCHEC EN CRÉANT UN LYCÉE POUR TOUS 25
1. Les dysfonctionnements du système des filières, un mal incurable ? 25
a. La hiérarchie entre...
Sophrologie Formation Normandie | CFSP
PertinenceLe Centre de formation des sophrologues professionnels - école de Normandie - propose une formation qui vous permet de préparer la Certification Professionnelle RNCP, dont le niveau de qualification III est reconnu par l'État.
Notre formation se déroule à Caen ou à Rouen
Nos prochaines rentrées :
le 22 février 2020
à Caen et à Rouen suivant votre choix
Nous organisons une soirée...
Université - Licence professionnelle Sciences Humaines et ...
PertinencePrésentation
La licence « formation de formateurs » a pour objectif de proposer au-delà des aspects purement pédagogiques, une analyse de la relation formative et une interrogation des pratiques, ainsi qu'une compréhension des enjeux sociaux et institutionnels de la formation.
Cette formation centrée sur le face-à-face pédagogique vise d'une part, à appréhender et...
Site : parisnanterre.fr
Une 1ère en France - La Région Basse-Normandie rémunère ...
PertinencePlus de 4 000 stagiaires bas-normands de la formation professionnelle recevront prochainement un courrier de Laurent Beauvais, Président de la Région Basse-Normandie. Cette lettre leur annoncera la prise en charge de leur rémunération et de leur protection sociale, directement par la Région.
En effet, à compter du 16 juillet 2012, la Région assume la responsabilité du paiement de la...
Site : http://www.fcuni.com
CEREF BTP : formation professionnelle aux métiers du ...
PertinenceCEREF BTP : formation professionnelle aux métiers du bâtiment en Normandie
Centre Régional de Formation du BTP
Pour télécharger notre calendrier de formation 2017-2018
Le CEREF BTP, Centre Régional de Formation du Bâtiment et des Travaux Publics, a été créé à l'initiative de la FFB Rouen Dieppe en 1972. Le Centre s'est régionalisé en 1998 en s'implantant à...
Site : http://www.ceref-btp.fr
Convention Collective Restauration de Collectivité ...
PertinenceVoir tous les avis
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Restauration Collective (Brochure JO n°3225)
Les agents de restauration de collectivité ont pour mission de confectionner et d'organiser le service de repas hors du domicile. Ces repas sont élaborés soit par une entreprise privée en délégation de service public, soit par un syndicat communal de restauration.
Vous travaillé dans une...
Date: 2017-11-29 16:09:05
Site : https://www.juritravail.comCoaching formation certifié – Formation certifiante au ...
PertinenceAccueil » Formation certifiante de Coach professionnel individuel et d'équipe
Formation certifiante de Coach professionnel individuel et d'équipe
Choisir le coaching formation certifiée, c'est s'engager dans une démarche éthique vis-à-vis de ses futurs clients. C'est rechercher un haut niveau de performance pour garantir un haut niveau de qualité. Et c'est cette exigence, vis-à-vis de...
La procédure de consultation du CE - OPCA Opcalia
PertinenceFiches Focus
La procédure de consultation du CE
Les ordonnances du 22/09/17 réformant le droit du travail (JO du 23/09/17) créent une instance unique de représentation du personnel, le comité social et économique, dans les entreprises d'au moins 11 salariés, remplaçant les DP/CE/CHSCT.
- Elle devra être mise en place au plus tard le 31/12/19 ;
- Des mesures transitoires...
Site : opcalia.com
Formation professionnelle avec le Centre Européen de Formation
PertinenceVos données sont confidentielles et ne seront jamais partagées !
Pour nous contacter: 03 66 06 02 01
Vous êtes un particulier et vous voulez une formation professionnelle ?
1) Salariés
Pour financer votre formation, il existe deux options : le Compte Personnel de Formation (CPF) et le Congé Individuel de Formation (CIF).
Note : le Droit Individuel à la Formation (DIF) n'existe...
Site : http://www.centre-europeen-formation.fr
Thèmes liés : financement formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / financement d une formation professionnelle / droit individuel a la formation professionnelle
Qu’est-ce qu’une action de formation ? (1/2)
PertinenceLa question de la définition de l'action de formation peut paraître simple et superflue, mais elle reste au coeur du système de financement de la formation professionnelle en France. La réponse apportée par la loi a évolué au fil du temps, avec des incidences très concrètes sur la politique formation des entreprises. Où en est-on aujourd'hui ? Comment la réglementation...
Formation bilan de compétences
PertinenceBulletin de paie
Le « bilan de compétences », étape quasi incontournable
Le bilan de compétence est une démarche indispensable pour ceux qui n'ont pas débouché sur la filière qu'ils auront espérée. La formation d'un bilan de compétence est un chantier du gouvernement qui se négocie entre les partenaires sociaux et touche essentiellement la reconversion professionnelle.
L'importance...
Site : http://www.formation-paie.net
Licence professionnelle Sciences Humaines et Sociales<br ...
PertinencePrésentation
La licence « formation de formateurs » a pour objectif de proposer au-delà des aspects purement pédagogiques, une analyse de la relation formative et une interrogation des pratiques, ainsi qu'une compréhension des enjeux sociaux et institutionnels de la formation.
Cette formation centrée sur le face-à-face pédagogique vise d'une part, à appréhender et...
Site : parisnanterre.fr
Les emplois ouvrant droit à la NBI au ministère du travail ...
PertinenceLes emplois ouvrant droit à la NBI au ministère du travail et le nombre de points
Une bonification est accordée aux fonctionnaires (titulaire ou stagiaire) occupant des emplois comportant une responsabilité ou une technicité particulière. Elle prend la forme de points d'indice majoré supplémentaires. Le nombre de ces points varie selon la fonction exercée et la...
Site : http://cgt-tefp.fr
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et la formation professionnelle / ministere travail emploi et formation professionnelle / travail de l emplois et de la formation professionnelle
Evolution de la formation professionnelle - Fafiec
PertinenceEvolution du financement de la formation et simplification des versements par l'entreprise
Le financement de la formation est assuré :
Par un financement direct par l'employeur d'actions de formation notamment pour remplir ses obligations d'adaptation et de maintien dans l'emploi, le cas échéant dans le cadre du plan de formation
Par le versement, depuis le 1er janvier 2016 (sur les...
Site : https://www.fafiec.fr
CCN Bureaux d’études (Syntec) – Fieci CFE-CGC
Pertinenceo montant du salaire mensuel ou conditions de rémunération pour les C.E.
o autres éléments éventuels de rémunération directs ou indirects
o clause de mobilité géographique le cas échéant
Tout candidat à un emploi doit satisfaire à l'examen médical d'embauche. Si cet examen n'est effectué qu'au cours de la période d'essai et qu'il révèle une inaptitude à l'emploi considéré,...
Site : http://www.fieci-cfecgc.org
Immigration, Diversité et Inclusion Québec - Lexique
PertinenceNote : Montants (en dollars canadiens) en vigueur du 1er janvier au 31 décembre 2017.
Expérience professionnelle
Expérience reconnue
Les expériences de travail du candidat travailleur qualifié doivent avoir été acquises :
au cours des cinq années précédant la date de dépôt de la demande de certificat de sélection
dans une profession de niveau de compétence supérieur à...
Date: 2017-05-11 17:58:53
Site : http://www.immigration-quebec.gouv.qc.caThèmes liés : formation certificat d'aptitude professionnelle / formation certificat d aptitude professionnelle / formation professionnelle quebec pour etranger / formation professionnelle ministere de l'education nationale / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale ...
PertinenceBulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009
Enseignement supérieur et recherche
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
NOR : MTSA0919185A
arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009
ESR - DGESIP
Vu code de l'action sociale et des familles, notamment articles R. 451-1 à R. 451-4-3 et D. 451-57-1 à D. 451-57-5 ; code de l'Éducation, notamment articles L. 335-5, L. 335-6 et R....
Site : education.gouv.fr
