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faire un bilan de sante par la securite sociale
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Au cours d’un accident de travail il est possible de ...
Pertinencepar voixmedicales .
Au cours d'un accident de travail, afin de préparer la reprise d'une activité professionnelle, un bilan de compétence est réalisable. Une bonne collaboration entre le médecin conseil, le médecin du travail et le médecin traitant est nécessaire.
1) Situation:
Mme D.A., 33 ans, vendeuse depuis 9 ans dans un magasin de prêt à porter, est victime en juillet 2009...
Site : http://www.voixmedicales.fr
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : education.gouv.fr
APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be
PertinenceQuelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2017-11-29 17:27:09
Site : http://www.aides-entreprise-sociale.beThèmes liés : demande de bilan de competence a son employeur / comment faire un bilan d'activite / comment faire un bilan d activite / faire un bilan d activite / faire un bilan de sante par la securite sociale
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - hors série N ...
PertinenceRENFORCEMENT DU CONTROLE DE L'OBLIGATION SCOLAIRE
C. n° 99-070 du 14-5-1999
NOR : SCOE9901063C
RLR : 503-1 ; 530-0
MEN - DESCO
Réf. : L. du 28-3-1882 ; L. du 30-10-1886 ; Ord. n° 59-45 du 6-1-1959 ; L. n° 59-1557 du 31-12-1959 ; L. n° 89-486 du 10-7-1989 ; L. n° 98-1165 du 18-12-1998 ; D. n° 99-224 du 23-3-1999
Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux préfets de...
Date: 2011-11-29 13:01:30
Site : education.gouv.frThèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / centres de formation professionnelle et de l education des adultes / formation competence etablissement enseignement general ecole / faire un bilan d activite / formation professionnelle continue education nationale
La santé au collège et au lycée - École supérieure de ...
PertinenceLa mission "prévention, hygiène et santé" appliquée aux conditions de travail des élèves et des personnels
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Parce qu'il existe un lien réel entre santé et apprentissages, parce que les établissements scolaires sont fréquentés quotidiennement par tous les enfants, l'école, espace de socialisation et de pratique de la citoyenneté, doit veiller à...
Site : http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / bilan formation professionnelle comite d'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / formation certificat d'aptitude professionnelle / formation certificat d aptitude professionnelle
Rapport RSE : définition, composition, réglementation
PertinenceRapport RSE : pour en savoir plus
Définition du rapport RSE
Un rapport RSE (ou rapport de responsabilité sociale d'entreprise) est un document périodique (généralement annuel) publié par une entreprise pour rendre compte de ses actions et de ses résultats en matière de responsabilité sociale d'entreprise. C'est donc un document qui synthétise et rend publique toutes les informations sur...
Site : https://e-rse.net
Thèmes liés : mesure de la performance de l entreprise / evaluation de la performance d'une entreprise / faire un bilan d activite / exemple bilan de formation entreprise / faire un bilan de sante par la securite sociale
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceCode de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.frAssurance Maladie - Risques professionnels
PertinenceLa manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site : http://risquesprofessionnels2016.fr
Thèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / stagiaire formation professionnelle assurance maladie / formation professionnelle assurance maladie / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service
N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...
PertinenceIV. Modalités d'application 78
Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :
1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...
Bilan social — Wikipédia
PertinenceFrais de personnel [T 24]
Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires.
2.6 Participation financière des salariés
Montant global de la réserve de participation [T 25]
Montant moyen de la participation et / ou de l'intéressement par salarié bénéficiaire [T 26] [I]
Part du capital détenu par les salariés [T 27] grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement,...
Date: 2017-11-22 11:36:18
Site : https://fr.wikipedia.orgNotre histoire - Parti socialiste
PertinenceNotre histoire
L'histoire du PS s'inscrit dans un long combat, mené de générations en générations, par des femmes et des hommes qui ne se sont jamais résignés à l'injustice, la déraison, les inégalités qui sévissent un peu partout dans le monde.
La connaissance de notre passé commun est indispensable, non seulement pour tirer des enseignements pour aujourd'hui et pour...
Site : http://www.parti-socialiste.fr
Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction generale de l emploi et de la formation professionnelle / direction departementale de l'emploi et de la formation professionnelle paris / direction departementale du travail de l'emploi et formation professionnelle
Les droits des assistantes maternelles agréées - assmat.com
PertinenceEn tant que salariée, l'assistante maternelle bénéficie d'une certain nombre de droits,
dans la mesure où elle remplit les conditions nécessaires.
Les prestations de sécurité sociale
Dans le cadre du régime général de la sécurité sociale :
La couverture des frais de santé (médicaments, visites médicales) est complète.
La couverture sociale pour...
Site : http://www.assmat.com
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / delegue general a l emploi et a la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceLoi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site : http://www.ftusanet.org
Changer sa vie professionnelle - La Cité des Métiers des ...
Pertinenceà PLOUFRAGAN (à la Cité des Métiers - 6 rue Camille Guérin)
Intervenant : Uniformation
Avez-vous besoin d'un conseil en évolution professionnelle ?
La Délégation Ouest Uniformation organise des rendez-vous individualisés à destination des salariés de leur secteur d'activité au cours desquels les conseillers :
Vous informent sur les possibilités d'évolution professionnelle, les...
Site : citedesmetiers22.fr
Bilan de santé gratuit | service-public.fr
PertinenceCas général
Votre caisse d'assurance maladie peut vous inviter, à son initiative, à vous inscrire à un bilan gratuit.
Vous pouvez aussi la contacter vous-même pour demander à en bénéficier. La caisse vous enverra tout d'abord une demande d'inscription à remplir puis une convocation précisant la date, le lieu et l'heure de l'examen.
Un questionnaire médical est joint à la convocation...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : faire un bilan de sante complet gratuit / faire un bilan de sante gratuit / faire un bilan de sante par la securite sociale / comment faire un bilan de sante
Le Bilan d'audition - fo-rothschild.fr
PertinenceQu'est-ce qu'un bilan d'audition ?
Un bilan d'audition est un ensemble de moyens (consultation clinique et examens complémentaires) visant à évaluer le niveau auditif d'une personne.
Le principal examen permettant de mesurer l'audition est appelé audiogramme. Il a pour but de déterminer les seuils auditifs de chaque oreille, c'est à dire la plus faible intensité perceptible (mesurée en...
Site : http://www.fo-rothschild.fr
Thèmes liés : faire un bilan d'orientation professionnelle / faire un bilan de sante par la securite sociale
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
andrefrederic.be - Accueil
PertinenceAccords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...
Site : http://www.andrefrederic.be
Thèmes liés : faire un bilan de sante par la securite sociale / bilan social niveau personnel temporaire
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
PertinenceAGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site : http://www.netassurances.com
Thèmes liés : comment faire un bilan d'activite / comment faire un bilan d activite / faire un bilan d activite / comment faire un bilan financier d'une entreprise / evolution police assurance professionnelle
Chronologie, Les politiques d'insertion (1980-2009 ...
PertinenceLa mise en place du RSA
L'émergence d'une nouvelle pauvreté
Dans les années 80, apparaît la notion d'exclusion qui désigne une nouvelle forme de pauvreté. Les dispositifs classiques de protection sociale ne parviennent pas à traiter cette nouvelle pauvreté. L'exclusion donne ainsi naissance à des mesures "d'insertion" destinées aux jeunes qui rencontrent des difficultés pour accéder...
Site : vie-publique.fr
Telechargements - Académie de Lille
PertinenceTEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site : ac-lille.fr
métiers non spécialisés en administration et travail de bureau
PertinenceSECTEUR : ADMINISTRATION ET TRAVAL DE BUREAU
NIVEAU D'�?TUDES : SECONDAIRE TERMIN�?
M�?TIERS NON SP�?CIALIS�?S
Dans le domaine de l'administration et du travail de bureau, il existe de nombreux métiers aussi diversifiés les uns que les autres. Certains nécessitent une formation universitaire (comptable, gestionnaire, etc.), d'autres une formation technique (technicien en...
Date: 2018-04-16 19:15:58
Site : http://metiers-quebec.orgN° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
PertinenceINTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
ÉFSSS – Défis des ressources humaines: des partenaires ...
PertinenceAtelier 1-1
Modèles pédagogiques innovants au diplôme d'études professionnelles Assistance à la personne en établissement de santé
Julie-Anne Rivard, Chef du service de développement des compétences du personnel et enseignement (collégial et secondaire), Direction des ressources humaines et des communications, CIUSSS de la Capitale-Nationale
Mireille Thériault, directrice adjointe,...
Site : http://www.lepointensante.com
Les organismes gestionnaires de la fonction publique ...
Pertinence2.2. Les centres de gestion
Les agents territoriaux participent par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans des organismes consultatifs à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière (I). Ils peuvent également être représentés dans des institutions de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
Les questions que vous vous posez sur l'ostéopathie
Pertinence--------------------------------------------
l ) Qu'est-ce que l'ostéopathie ?
L'ostéopathie est une thérapeutique manuelle qui trouve son origine au 19 èine siècle aux Etats- Unis, son fondateur le Dr STILL, a créé un collège d'enseignement aux USA. ses élèves en ont créés beaucoup d'autres jusqu'à nos jours. L'ostéopathie est...
Date: 2009-02-24 19:25:17
Site : http://www.paris-osteopathe.netThèmes liés : guide pratique de la formation et de l'insertion professionnelle / faire un bilan de sante par la securite sociale
Clinique Médicale Privée à Montréal - Clinique - Privee .ca
PertinenceInstitut de chirurgie spécialisée de Montréal à Montréal
514-313-5970 x 53610
Nos chirurgiens réputés travaillent dans un environnement contrôlé et hautement sécuritaire. Les salles de chirurgies de l'Institut de chirurgie spécialisée de Montréal sont inspectées et accréditées par l'Association Canadienne d'Accrédita
Zénith Santé, services infirmiers mobiles, S.E.N.C à...
Site : http://www.clinique-privee.ca
Thèmes liés : faire un bilan de sante a l'hopital / faire bilan de sante complet / test d estime de soi / estime de soi chez l enfant / faire un bilan de sante par la securite sociale
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Assemblée nationale - Education : orientation et réussite ...
PertinencePrincipaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 22/11/17
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a présenté un projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Il s'agit de la traduction législative du plan étudiants présenté le 30 octobre 2017.
Afin de tourner définitivement la page du...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : projet professionnel et personnel de l'etudiant exemple / projet professionnel et personnel de l'etudiant / formation professionnelle dans l'education nationale / projet loi relatif formation professionnelle / projet loi formation professionnelle
RUPTURE CONVENTIONNELLE DU CDI - fbls.net
PertinenceAprès trois entretiens du (nous vous conseillons trois entretiens pour convaincre l'inspection du travail)
date et heures de la première discussion
date et heures de la première discussion
date et heures de la première discussion
où les parties ont pu se faire assister comme elles le souhaitaient.
ll a été convenu ce qui suit:
Les deux parties reconnaissent une incompatibilité d'humeur...
Date: 2017-12-17 18:22:36
Site : http://www.fbls.netARCE ou ARE: quelles démarches auprès du pôle emploi ? | LBdD
PertinenceVous êtes ici: / Les étapes de la création d'entreprise / Financer sa création / Les aides à la création d'entreprise / Les démarches auprès de Pôle Emploi pour obtenir l'ARCE ou l'ARE
Les démarches auprès de Pôle Emploi pour obtenir l'ARCE ou l'ARE
Ecrit par Laurent Dufour 527 commentaires
Tout entrepreneur en phase de création d'entreprise découvre les joies de l'administratif....
Site : https://www.leblogdudirigeant.com
Thèmes liés : financement bilan de competences par pole emploi / financement bilan de competences demandeur d'emploi / comment faire un bilan d'activite / comment faire un bilan d activite / faire un bilan d activite
Règlement Interieur - Bienvenue sur le site du CHU de Nîmes
PertinenceArticle 9 : Le directoire (art. L6143-7-5 et art. 6143-35-2 et suivants CSP)
COMPOSITION DU DIRECTOIRE
Conformément à l'article L6143-7-5 du CSP, le directoire est composé de membres du personnel de l'établissement, dont une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.
Le directoire du CHU de Nîmes comprend 9 membres :
le directeur général,...
Date: 2017-11-29 12:37:08
Site : http://www.chu-nimes.frThèmes liés : projet professionnel et personnel de l'etudiant exemple / projet professionnel et personnel de l'etudiant / faire un bilan d activite / travail de l emplois et de la formation professionnelle / centre de formation professionnelle d'arts appliques
Les dispositifs de formation, aménagements pour les ...
PertinenceLes entreprises recherchent des salariés handicapés qualifiés. Quand il n'est plus possible de suivre des études au sein d'un cursus général, la formation professionnelle, à temps plein ou en alternance, permet aux jeunes handicapés une meilleure insertion professionnelle.
© Stock.Adobe.com.jpg
La formation à temps plein
Quand cela est possible, les jeunes handicapés suivent leur...
Site : http://www.onisep.fr