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centre national formation continue et promotion professionnelle
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Des modèles de formation professionnelle d’origine ...
PertinenceDes modèles de formation professionnelle d'origine étrangère à l'épreuve des spécificités sociétales marocaines
Une application au secteur de l'artisanat
Foreign models of vocational training in the experiment of societal specificities of Morocco
Mohamed Jallal Eladnani et Éric Verdier
Français English
Le système actuel de formation professionnelle marocain est un...
Site : journals.openedition.org
Cadre de santé cadre de métier fonction du cadre infirmier ...
PertinenceCadre de santé, cadre de métier
Écrit par Josseline Jacques
Cadre de santé, cadre de métier 1
L'hôpital public est actuellement au coeur des grandes réformes du système de santé qui auront un impact majeur sur les organisations et les modes de prise en charge....
Au-delà de ces réformes qui se succèdent, les établissements de santé sont aussi...
Date: 2013-04-12 12:28:29
Site : http://archives.coordination-nationale-infirmiere ...Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...
PertinenceArticle L. 920-4 du Code du travail
(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et 28)
1. Toute...
Date: 2017-11-29 18:10:02
Site : https://aida.ineris.frLes métiers du social - Métiers - Formations - Liens ...
PertinenceLiens utiles
Introduction
Les domaines d'intervention des professionnels du social sont étendus. Ces métiers passionnants, qui exigent beaucoup de motivation, s'appuient sur des diplômes de niveau CAP à bac + 4, accessibles en formation initiale ou continue.
Un portail à découvrir
Très complet, le portail des métiers de la santé et du social a pour objectif de mieux faire connaître...
Site : http://www.lesmetiers.net
Les missions de l'hôpital - hopital.fr - Fédération ...
PertinenceLa prévention
Au-delà de sa mission de soins, l'hôpital public est aussi un acteur majeur de la prévention :
il est le lieu essentiel de révélation des problèmes de santé, en particulier par le biais des urgences ;
il voit passer chaque année plus de 10 millions de personnes (sans compter les visiteurs) ;
il s'inscrit de plus en plus dans des logiques de réseau avec les autres acteurs...
Site : https://www.hopital.fr
Formation professionnelle tout au long de la vie et ...
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
Abonnement par courriel
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Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social
Loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social :
Objet du texte
Titre I - Formation professionnelle tout au long de la vie
Le projet de loi s'inspire des dispositions retenues...
Date: 2016-12-06 17:53:22
Site : senat.frL'enseignement agricole en région Nord-pas-de-Calais ...
PertinenceL'enseignement agricole en région Nord-pas-de-Calais
L'enseignement agricole en région Nord-pas-de-Calais
Direction le Nord de la France, dans une région dont l'histoire industrielle a pu parfois faire oublier le caractère très agricole. Zoom sur l'enseignement agricole du Nord-Pas-de-Calais.
Le Nord-Pas-de-Calais : une région agricole dynamique
Contrairement à certaines idées...
Date: 2017-11-29 15:12:23
Site : http://agriculture.gouv.frLivre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...
PertinenceCode du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente
Mise à jour au 31 décembre 2006
Titre Préliminaire
Article R. 900-1 du Code du travail
(Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er)
Un bilan...
Date: 2018-02-09 23:31:01
Site : https://aida.ineris.frSocial et médico-social, santé, service aux personnes
PertinenceSocial et médico-social, santé, service aux personnes
Les formations Post-Bac
BTS - Economie Sociale et Familiale - IM3S Caen
Expertise et conseil technologiques
Organisation technique de la vie quotidienne dans un service, dans un établissement
Animation, formation et communication professionnelle
BTS - Services et Prestations des Secteurs Sanitaire et Social - IM3S Caen
Participer à...
Date: 2017-11-29 19:09:45
Site : http://www.donnerunsensasontravail.infoInformation sur la convention collective nationale
PertinenceLa convention collective nationale des organismes de formation s'occupe des rapports entre les employeurs et les salariés travaillant pour des organismes privés de formation. Cette convention qui règle l'ensemble du territoire national concerne certaines personnes.
Qui sont concernés par la convention collective ?
Ceux qui sont concernés par la convention sont les salariés qui veulent...
Date: 2019-02-28 01:15:55
Site : http://www.organisme-de-formation.comTaxe d’apprentissage et formation continue : 2019 sera une ...
PertinenceEn 2019, les entreprises vont devoir s'acquitter
De la contribution à la formation professionnelle continue, au titre des rémunérations versées sur l'année 2018 ;
Mais également de la nouvelle contribution formation professionnelle, au fur et à mesure des rémunérations versées sur l'année 2019.
C'est donc une nouvelle manière de raisonner, la contribution à la formation...
Site : https://www.legisocial.fr
Comment devenir formateur ? | ABC Portage
PertinenceABC Portage » Dossiers thématiques » Comment devenir formateur ?
Comment devenir formateur ?
Offrant un large choix de possibilités, la formation permet d'accéder à un marché professionnel à fort potentiel. Néanmoins, il s'agit d'un métier qui s'apprend avec le temps et avec les expériences.
Ce n'est alors pas étonnant si la plupart des formateurs de profession commencent...
Site : https://www.abcportage.fr
accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective
PertinenceAccueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux
Convention collective Métallurgie accords nationaux
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)
Notre engagement qualité
Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.
Il est défini en fonction de la nomenclature...
Site : convention-collective.fr
webographie-sur-la-vae - Le portail de la validation des ...
PertinenceMichel de Virville, dans son rapport "Donner un nouvel élan à la formation professionnelle" en octobre 1996, préconise "la mise en place d'un dispositif national de validation des acquis ayant la forme d'un référentiel de compétences structuré par filières professionnelles [...] Il s'agit donc de mettre en place un référentiel national des qualifications, construit par domaines...
Date: 2017-11-29 12:39:19
Site : http://www.vae.gouv.frFormation professionnelle tout au long de la vie et ...
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social
Loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social :
Objet du texte
Titre I - Formation professionnelle tout au long de la vie
Le projet de loi s'inspire des dispositions retenues...
Date: 2016-12-06 17:53:22
Site : senat.frOrganigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...
Pertinence- les structures de mission.
Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général
Article 21 : Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :
- d'un Bureau d'études ;
- d'un Service central de Courrier ;
- d'un Service des Questions environnementales ;
- d'un Service d'Accueil et...
Date: 2018-02-09 23:51:11
Site : http://www.mena.gov.bfLa décentralisation de la formation professionnelle et de ...
PertinenceAnnexe au procès-verbal de la séance du 5 juillet 2005
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de l'Observatoire de la décentralisation (1) sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
Par M. Roger KAROUTCHI,
Cet observatoire est composé de : M. Jean Puech, Président ; MM. Philippe Darniche, Gérard Delfau, Roger Karoutchi, Michel Mercier,...
Date: 2010-12-21 18:58:26
Site : senat.frÉcole nationale supérieure des arts et techniques du ...
PertinenceGéolocalisation sur la carte : France
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Géolocalisation sur la carte : Lyon
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
L'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT), appelée familièrement autrefois École de la rue Blanche, créée en 1941 sous le nom de Centre de...
Date: 2017-11-29 00:29:00
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : centre national formation technique et professionnelle / centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle / centre national formation continue et promotion professionnelle / creer un centre de formation professionnelle / centre formation professionnelle continue
La formation des agents territoriaux (vitrine.La formation ...
PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
La formation des agents territoriaux (vitrine.La formation ...
PertinenceSa durée peut être majorée du nombre de jours de formation d'intégration non suivis en cas de dispense.
Le fonctionnaire accédant par la promotion interne à l'un des cadres d'emplois d'administrateur, de conservateur du patrimoine ou de conservateur des bibliothèques est astreint à une formation de professionnalisation de trois mois.
1.1.3.4. Formation de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
MENE1517120C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
PertinenceMissions des médecins de l'éducation nationale
NOR : MENE1517120C
circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale, aux chefs d'établissement
Les missions des médecins de l'éducation nationale s'inscrivent...
Site : education.gouv.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
PertinenceLe portail de la validation des acquis de l'expérience
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Site : http://www.vae.gouv.fr
Réforme sur la formation professionnelle : big bang ou ...
PertinenceLa nouvelle loi sur la formation va transformer notre système de formation. C'est un véritable pari de la Ministre du Travail, Muriel Penicaud, qui compte sur l'engagement de toutes les parties prenantes pour mener à bien cette réforme. Premier tour d'horizon avec Bruno Richard Directeur Développement Ressources Humaines d'UIMM LYON-FRANCE.
Qu'est-ce qui va changer concrètement avec cette...
Site : uimmlyon.com
Ordonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale
PertinenceOrdonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale d employée de commerce/employé de commerce avec certificat fédéral de capacité (CFC) 1 du 26 septembre 2011 (état le 1 er janvier 2015) Employée de commerce CFC/Employé de commerce CFC Kauffrau EFZ/Kaufmann EFZ Impiegata di commercio AFC/Impiegato di commercio AFC Formation initiale de base Formation initiale élargie Le...
Site : docplayer.fr
Le LEXIQUE de la FORMATION - frederic-chartier.com
PertinenceAcquis : Ensemble des savoirs et savoir-faire dont une personne manifeste la maîtrise dans une activité professionnelle, sociale ou de formation. Les acquis exigés pour suivre une formation constituent les pré-requis. (AFNOR)
Action de formation : Processus mis en oeuvre, dans un temps déterminé, pour permettre d'atteindre les objectifs pédagogiques de la formation. Au sens légal les...
Date: 2019-03-27 20:44:06
Site : http://www.frederic-chartier.comDOCUMENT D’ORIENTATION - cpformation.com
Pertinenceby admin · novembre 15, 2017
Novembre 2017
DOCUMENT D'ORIENTATION
Depuis 1945, notre pays a connu deux phases de transformation économique et sociale profonde. Les Trente glorieuses ont permis un développement économique sans précédent, fondé sur la fin de l'économie paysanne traditionnelle remplacée par une agriculture plus intensive, l'essor de l'industrie fordiste de masse et...
Site : cpformation.com
Universités et grandes écoles au Mali : formation des ...
PertinenceLa diversification des offres de formation est une des missions fondamentales du département en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Pour faire face aux problèmes multiples de l'Université, et pour éviter à notre pays le sort lamentable d'une nation d'incultes, le gouvernement a jugé nécessaire de revoir le système éducatif conformément aux recommandations...
Site : http://maliactu.net
DE d’Infirmier – IFSI - couve.fr
PertinencePour les bacheliers ou équivalents : Inscription sur la plateforme Parcoursup :
> Inscription et formulation des voeux :Du 22/01/2019 au 14/03/2019
> Confirmation des voeux :Du 15/03/2019 au 03/04/2019
> Etude des voeux et commission d'examen des voeux : Avril-Mai
> Réponse aux candidats : 15 mai 2019
Pour les candidats aides-soignants et auxiliaires de puériculture : Epreuve...
Site : http://www.couve.fr
Thèmes liés : centre national formation continue et promotion professionnelle / centre de formation professionnelle et de promotion / centre formation professionnelle continue / centre de formation professionnelle auxiliaire puericulture / centre formation professionnelle paris
École nationale de la magistrature — Wikipédia
PertinenceÉcole nationale de la magistrature
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
École nationale de la magistrature
Localisation sur la carte d'Aquitaine
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Bordeaux
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l' ordre...
Date: 2019-04-10 08:44:58
Site : https://fr.wikipedia.orgrapport parlementaire du député Emeric BREHIER sur le ...
PertinenceSYNTHÈSE DU RAPPORT 7
LISTE DES RECOMMANDATIONS 13
INTRODUCTION 21
I. POUR UN LYCÉE OUVERT QUI OFFRE À TOUS DE RÉELS CHOIX ET DES ARMES ÉGALES POUR RÉUSSIR DANS LE SUPÉRIEUR 25
A. METTRE FIN À LA HIÉRARCHIE DES FILIÈRES ET À LA SÉLECTION PAR L'ÉCHEC EN CRÉANT UN LYCÉE POUR TOUS 25
1. Les dysfonctionnements du système des filières, un mal incurable ? 25
a. La hiérarchie entre...
Foire aux questions | Commission Nationale de la ...
PertinenceJ'ai obtenu une certification de niveau IV enregistrée au RNCP, puis-je continuer mes études à l'université ?
Une certification professionnelle de niveau IV atteste d'une qualification professionnelle. Le bac est à la fois un diplôme et un grade universitaire (le premier) qui permet d'intégrer l'université.
Une certification professionnelle de niveau IV ouvre les mêmes droits que le bac...
Date: 2017-11-29 14:26:25
Site : http://www.cncp.gouv.frThèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / certificat superieur de formation professionnelle niveau / centre educatif de formation et d insertion professionnelle / centre de formation et d insertion professionnelle
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
PertinenceÉcole des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013)
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...
Date: 2017-11-29 00:39:27
Site : https://fr.wikipedia.orgFORMATIONS / STAPS / ParisDescartes - Universite Paris ...
PertinenceAvant d'entrer dans le contenu des études proposées par l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives (UFR-STAPS), composante de l'université Paris Descartes, il paraît essentiel de répondre à deux interrogations, aussi légitimes l'une que l'autre : vers quels métiers la formation proposée prépare-t-elle et quelles...
Date: 2019-04-12 04:41:48
Site : http://www.staps.parisdescartes.frCnam - Régions - Centre INP-HB /Cnam-Côte d’Ivoire
PertinenceCentre INP-HB /Cnam-Côte d'Ivoire
L'Institut National Polytechnique Félix HOUPHOUËT-BOIGNY de Yamoussoukro (INP-HB) est un établissement de formation supérieure et de recherche créé le 4 septembre 1996 par la fusion et la restructuration de 4 prestigieuses grandes écoles: l'INSET, l'ENSA, l'ENSTP et l'IAB.
L'Institut forme des ingénieurs et des Techniciens supérieurs dans 6 ...
Site : http://regions.cnam.fr
DAEU - A | www.ll.univ-lorraine.fr
PertinenceEN CE MOMENT...
Rappel pour les stagiaires ayant signé le "Contrat de formation professionnelle continue" pour les matières suivies à l'UFR ALL de Metz : le 15 avril 2019 c'est la date limite d'envoi ou de dépôt des justificatifs de paiement des factures (voir message email reçu le 04/04/2019).
La campagne de candidatures 2019-2020 est ouverte. Vous trouvez ici le dossier de...
Site : https://all-metz.univ-lorraine.fr
Aides financières et bourses pour les ... - Aide-soignant.com
PertinenceVoir toutes les offres
Journées Francophones des Aides-soignants 2018
Découvrez les Journées Francophones des Aides-soignants, le rendez-vous annuel incontournable pour tous les aides-soignants. Les 25 & 26 janvier 2018 à Paris.
Aides financières et bourses pour les élèves en écoles d'aides soignants
Pour rechercher des aides financières afin d'effectuer des études d'aides...
Plan de formation - esen.education.fr
PertinenceLa formation : un outil au service du pilotage de la pédagogie et de la gestion des ressources humaines
Dernière mise à jour : 8 juin 2017
Au-delà du droit à la formation des personnels, le plan de formation participe de la politique de gestion des personnels, en s'articulant tout particulièrement avec l'évaluation des personnels et la mise en place des politiques éducatives.
Site : http://www.esen.education.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Historique - Olympiades des métiers
Pertinenceistock-sumnersgraphicsinc
D'où viennent les Olympiades des Métiers ?
La première rencontre internationale, s'est organisée en Espagne, précurseur des concours de WorldSkills. En 1946, pour répondre à une pénurie d'ouvriers spécialisés Jose Antonio Elola Olaso, directeur général de OJE (Organisation espagnole pour les Jeunes), décide de convaincre les jeunes, leurs parents, les...
Site : https://www.olympiadesmetiers.fr
DEIS - collcoop.org
PertinenceDF 3 : Communication ressources humaines (147 heures)
UF 3.1 Gestion et dynamiques des ressources humaines
Logique d'organisation et modèle de gestion des ressources humaines
Outils du management stratégique et opérationnel
Compétences, formations, qualifications: analyse des concepts et des enjeux
UF 3.2 Information et communication
Méthodes de recherche, d'analyse et d'organisation de...
Site : http://www.collcoop.org
Thèmes liés : centre educatif de formation et d insertion professionnelle / centre de formation et d insertion professionnelle / centre de formation professionnelle val d / secretariat d etat charge de la formation professionnelle / formation professionnelle gestion d'entreprise
Les organismes gestionnaires de la fonction publique ...
Pertinence2.2. Les centres de gestion
Les agents territoriaux participent par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans des organismes consultatifs à l'organisation et au fonctionnement des services publics, à l'élaboration des règles statutaires et à l'examen des décisions individuelles relatives à leur carrière (I). Ils peuvent également être représentés dans des institutions de...
Site : wikiterritorial.cnfpt.fr
Article medicale Tunisie, Article medicale Personnel de ...
PertinenceSources: www;ins.tn;www.ons.dz;www.sante.gov.ma ; Conf_PIAV_Halbouche_2014.pdf
Afin d'optimiser les soins, l'infirmière identifie les besoins touchés du patient en adoptantune démarche diagnostique infirmièrequi permet une bonne connaissance de la personne soignée...
Site : http://www.latunisiemedicale.com
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
PertinenceChapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.orgActualités - ALAJI, Organisme de Formation
PertinenceRemise des certificats CléA à 10 candidats par le COPAREF Grand Est
27 octobre 2017
La remise par le COPAREF Grand Est des certificats CléA à 10 candidats, dans le cadre du dispositif CléA + Tremplin mis en place par le Fongecif Grand Est, c'était vendredi 27 octobre 2017 à la Chambre des métiers de Metz.
Le Fongecif Grand Est avec l'Alaji, ont accompagné 16 candidats dans la dernière...
Site : http://www.alaji.fr
Liste d'organismes de secourisme par pays — Wikipédia
PertinenceCet article fournit des listes d'organismes de secourisme par pays avec diverses informations concernant ces organismes.
ARV : Allgemeiner Rettungsverband, association générale de sauvetage
ASB : Arbeiter-Samariter-Bund, ligue des travailleurs samaritains
DGzRS : Deutsche Gesellschaft zur Rettung Schiffbrüchiger , société allemande de sauvetage des naufragés
DLRG : Deutsche...
Date: 2017-11-22 21:15:39
Site : https://fr.wikipedia.orgFisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceLes prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
Centre national de la recherche scientifique — Wikipédia
PertinenceCentre national de la recherche scientifique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national
Le Centre national de la recherche scientifique, plus connu sous le sigle CNRS, est le plus grand organisme public français de...
Date: 2017-11-22 19:48:43
Site : https://fr.wikipedia.orgCirculaire du 08/03/2013 relative a certains aspects de la ...
Pertinencehttp://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
8 MARS 2013. - Circulaire relative à certains aspects de la loi du 4 décembre 2012Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/12/2012 pub. 14/12/2012 numac 2012009519 source service public federal justice Loi modifiant le Code de la nationalité belge afin de rendre l'acquisition de...
Date: 2019-04-01 18:50:21
Site : http://www.etaamb.beTravail : liberté du choix de son avenir professionnel ...
PertinenceMise en ligne : mardi 19 juin 2018 à 11h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements des commissions
TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Titre I - Vers une nouvelle société de compétences
Article 1er:
Éligibilité, au titre du compte personnel de formation (CPF), du passage du...
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
PertinenceCode de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.fr
