Education Nationale ivoirienne: Un renfort de plus de 8000 ...

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Education Nationale ivoirienne: Un renfort de plus de 8000 enseignants pour la rentrée scolaire 2017-2018

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Plus de 8000 enseignants sont annoncés en renfort la rentrée scolaire 2017-2018 en Côte d'Ivoire. C'est  Le directeur de cabinet du ministère ivoirien de l'éducation nationale, de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle, Kabran Assoumou, qui a révélé l'information. Ce renfort sera...

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Site : http://abidjantv.net

Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / formation professionnelle education nationale / formation professionnelle des enseignants

Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP ...

un formulaire de demande d'allocation de sécurisation professionnelle .

A compter du lendemain de cette remise court le délai de réflexion de 21 jours.

Il est à noter que le demandeur d'emploi adhérant au CSP sur proposition de Pôle emploi doit joindre à sa demande d'allocation de sécurisation professionnelle, la copie de ses trois derniers bulletins de salaire.

En cas d'acceptation,...

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Date: 2018-02-09 21:00:47
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Chronologie - La Documentation française

1959-1975 : la mise en place du collège unique

6 janvier 1959 : Réforme Berthoin

Prolongation par une ordonnance (n°59-45) de la scolarité obligatoire de 14 à 16 ans et réforme par un décret du même jour (n°59-57) de l'organisation du système éducatif avec la création des collèges d'enseignement général (CEG).

3 août 1963 : Réforme Fouchet-Capelle

Par décret (n°63-793),...

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Date: 2017-11-29 18:34:34
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr

Thèmes liés : formation professionnelle ministere de l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle continue education nationale

Contributions conventionnelles | AGEFOSPME-CGM

En savoir plus

Contributions conventionnelles

Entreprises relevant  de la Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe (n°3261, IDCC 1611, codes  NAF 5320Z, 6311Z, 8219Z, 8299Z)

L'accord paritaire national du 7 octobre 2015 crée une contribution conventionnelle pour accompagner la politique de l'emploi et de la formation professionnelle...

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Site : http://www.agefospme-cgm.fr

Thèmes liés : formation professionnelle continue contribution conventionnelle / formation professionnelle contribution conventionnelle / formation professionnelle continue entreprise de moins de 10 salaries / formation professionnelle continue dans l'entreprise / developpement des competences et formation professionnelle

accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective

Accueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux

Convention collective Métallurgie accords nationaux

A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)

Notre engagement qualité

Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.

Il est défini en fonction de la nomenclature...

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Site : convention-collective.fr

Le concours d'inspecteur du travail - Inspection-du ...

Accueil Blog Le concours d'inspecteur du travail

Le concours d'inspecteur du travail

L'inspecteur du travail se charge d'intervenir auprès des entreprises présentes sur le territoire français en vue de vérifier qu'elles sont en conformité avec la loi en matière de travail.

C'est sous l'autorité directe du Ministère du Travail et en étroite collaboration avec l'employeur et les salariés...

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Site : https://inspection-du-travail.com

Thèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle (intefp) / institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et la formation professionnelle

Association Orthésistes et Prothésistes du Québec

Qu'est-ce qu'un orthésiste-prothésiste (technologue professionnel) ?

Un professionnel de la santé diplômé en orthèses-prothèses orthopédiques de la tête au pied. Un orthésiste-prothésiste (technologue professionnel, orthèse-prothèse), membre de l' Ordre des technologues professionnels du Québec , effectue une évaluation biomécanique du corps humain dans le processus de fabriquer,...

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Site : http://www.aopq.ca

Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle haute / travail de l emploi et la formation professionnelle

N° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...

INTRODUCTION 7

1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9

2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10

3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10

4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10

5. Des institutions représentatives du personnel plus...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Les statuts de la CGT - La cgt

Publié le mercredi 3 avril 2013

Les statuts de la CGT

Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

Confédération Générale du Travail

STATUTS

Préambule

Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

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Date: 2017-11-29 18:34:55
Site : cgt.fr

loi-cadre projet dernière version de concessus | CNOM RDC

3.2. Phase de l'atelier. 10

3.3. Phase post atelier 10

4. DEROULEMENT ET RESULTATS 11

4.1. De la cérémonie d'ouverture de l'atelier 11

4.1.1. Mot de bienvenue du Secrétaire Général à la Santé Publique 11

4.1.2. Mot du Représentant de l'OMS en RDC 12

4.1.3. Mot du Ministre de la Décentralisation et Aménagement du Territoire 12

4.1.4. Allocution d'ouverture du Ministre de la Santé...

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Site : http://www.cnom-rdc.org

Thèmes liés : redaction projet professionnel cadre de sante / rediger projet professionnel cadre sante / cadre de sante projet professionnel / formation professionnelle cadre de sante / projet loi relatif formation professionnelle

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...

Que signifient « concours externe, interne et 3ème concours (ou concours de 3ème voie) » ?

Il existe 3 types de concours :

o    Les concours externes sont ouverts aux candidats possédant un niveau de diplôme déterminé :

 

- Catégorie A : niveau licence minimum (bac + 3 ou plus).

- Catégorie B : niveau baccalauréat ou bac + 2.

- Catégorie C : niveau inférieur au baccalauréat...

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Site : http://www.cdg13.com

Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...

Code du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente

Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente

Mise à jour au 31 décembre 2006

Titre Préliminaire

Article R. 900-1 du Code du travail

(Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er)

Un bilan...

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Date: 2018-02-09 23:31:01
Site : https://aida.ineris.fr

V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...

Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.

En vertu de ces principes, les deux...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...

Abrogé

Article L. 920-4 du Code du travail

(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et  28)

1. Toute...

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Date: 2017-11-29 18:10:02
Site : https://aida.ineris.fr

Graphologie — Wikipédia

Étymologie[ modifier | modifier le code ]

Le mot graphologie a été créé par un prêtre français, Jean Hippolyte Michon , vers 1868 - 1870 , à partir des racines grecques graphein (« écrire ») et logos (« la science »). Le sens étymologique, en quelque sorte « science de l'écriture », reflète la vision de l'abbé Michon, lui-même fondateur de la Société française de...

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Date: 2017-11-22 21:58:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : les outils d'evaluation de la performance de l'entreprise / les outils d'evaluation de la performance individuelle / outils d'evaluation de la performance / outils d evaluation de la performance / evaluation de la performance d'une entreprise

Commission de la fonction publique - Documents servant à ...

Importance d'informer suffisamment les personnes à la suite d'une décision les concernant

Vérification d'aptitudes dans le cadre d'une promotion sans concours différente de celle d'un concours de promotion pour des emplois identiques

La Commission a effectué une enquête concernant la vérification d'aptitudes dans le cadre d'une promotion sans concours à un emploi de préposé aux...

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Date: 2017-11-29 21:56:00
Site : http://www.cfp.gouv.qc.ca

Thèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / evaluation de la performance d'une entreprise / direction generale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle

Les sanctions liées au travail illégal - Lutte contre le ...

Sont interdits par la loi :

le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie, dissimulation d'heures de travail... ;

le prêt lucratif et la fourniture lucrative de main-d'oeuvre en dehors du cadre légal qui les délimite strictement ;

le marchandage

la fraude aux revenus de remplacement

le cumul irrégulier d'emplois

l'emploi irrégulier de...

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Date: 2018-02-13 09:42:34
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et de la formation professionnelle paris

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Décision n° 91-290 DC du 9 mai 1991

Décision n° 91-290 DC du 9 mai 1991

|

Loi portant statut de la collectivité territoriale de Corse

|

Le Conseil constitutionnel a été saisi, le 12 avril 1991, par MM Pierre Mazeaud, Jacques Chirac, Bernard Pons, Robert Pandraud, Franck Borotra, Henri Cuq, Alain Jonemann, Jean-Louis Goasduff, Lucien Guichon, Michel Terrot, Roland Vuillaume, Bernard Debré, Emmanuel...

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Date: 2016-11-02 11:03:05
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

Thèmes liés : assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / projet loi relatif formation professionnelle / formation professionnelle conseil general / projet loi formation professionnelle

Devenir chauffeur de taxi - professionnels | service-public.fr

La profession de chauffeur de taxi est réglementée, c'est-à-dire que pour l'exercer, il faut remplir plusieurs conditions : ne pas avoir fait l'objet de certaines condamnations, avoir obtenu la carte professionnelle après l'examen du certificat de capacité professionnelle et suivre la formation continue obligatoire. Un taxi est limité à 8 places assises au maximum (plus celle du...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : formation certificat d'aptitude professionnelle / formation certificat d aptitude professionnelle / definition taxe formation professionnelle continue / taxe sur la formation professionnelle continue / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

Code de la Sécurité Sociale

LOI N° 73-37 du 31 Juillet 1993 portant Code de la Sécurité Sociale.

L'Assemblée nationale a délibéré et adopté,

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

[|GENERALITES|]

Article premier : - Il est institué un régime de sécurité sociale au profit des travailleurs salariés relevant du Code du travail et ...

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Date: 2018-02-09 23:25:21
Site : http://www.jo.gouv.sn

Dossiers CHSCT : La prévention des risques des chauffeurs ...

Les chauffeurs de camions poids lourds (ou camionneurs) sont exposés à de nombreux risques professionnels lors du transport routier de marchandises : accidents de la route, ceux liés à la manutention lors du chargement et déchargement du véhicule, du bâchage et débâchage, ou à la chute à la descente de la cabine, troubles dorsolombaires dus aux vibrations et à la station assise...

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Date: 2017-11-29 15:35:35
Site : http://www.officiel-prevention.com

Thèmes liés : formation professionnelle chauffeur poids lourd / formation professionnelle gestion d'entreprise / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / formation certificat d'aptitude professionnelle

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)

I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

1

L' article 1635 bis M du code général des impôts (CGI) institue une taxe...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : formation professionnelle 1er janvier 2015 / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / taux taxe pour le developpement de la formation professionnelle / taxe developpement formation professionnelle automobile 2015 / taxe pour le developpement de la formation professionnelle dans les transports

COACHING ET MANAGEMENT D'EQUIPE: Les Processus Délégués

COACHING ET MANAGEMENT D'EQUIPE: Les Processus Délégués

Un Outil de Développement Stratégique

  Un court article, en introduction sur le sujet, paru dans l'Economiste, au Maroc

Cet article présente un ensemble d'outils d'abord élaborés dans le contexte peu ou pas systémique qu'est le Développement des Organisations (O.D.).  Il acquiert  aujourd'hui une efficacité plus grande encore...

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Site : http://www.metasysteme-coaching.fr

Thèmes liés : formation au coaching d'equipe / coaching individuel et d'equipe / coaching d'equipe outils et pratiques / les outils d'evaluation de la performance de l'entreprise / formation coach d'equipe

Cours de langue chinoise - Association Culturelle Chinoise ...

Association culturelle chinoise de Luxembourg a.s.b.l.

Bulletin d'inscription

Session 2017-2018

Ministère de l'Éducation Nationale et de la Formation Professionnelle, formation des Adultes.

Les cours sont tenus en langue française et ils sont ouverts, aux mêmes conditions, à tous les adultes désireux de les fréquenter. Un participant peut s'inscrire, suivant...

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Site : http://luxchine.org

Thèmes liés : formation professionnelle cours du soir / formation professionnelle dans l'education nationale / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / formation professionnelle langue chinoise / association nationale pour la formation professionnelle des adultes

SCOP BTP | Fédération Est

Le 26/06/2015 - Assises de l'Investissement Public de Franche-Comté

Dans cette période où la commande publique est en panne, le Préfet de Région, Stéphane FRATACCI, à la demande du 1er Ministre a réuni ce mardi 23 juin l'ensemble des partenaires de l'investissement public, à commencer par l'Etat. Le Président SCHANG a rappelé que l'investissement public est vital pour nos...

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Site : http://www.scopbtp.org

Fédération Est des SCOP du BTP

Le 26/06/2015 - Assises de l'Investissement Public de Franche-Comté

Dans cette période où la commande publique est en panne, le Préfet de Région, Stéphane FRATACCI, à la demande du 1er Ministre a réuni ce mardi 23 juin l'ensemble des partenaires de l'investissement public, à commencer par l'Etat. Le Président SCHANG a rappelé que l'investissement public est vital pour nos...

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Site : http://www.scopbtp.org

PARTIALITE DU JUGE : ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION

ARTICLE 6-1 DE LA CONVENTION

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

Article 6§1 en ses termes compatibles :

"Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ( ) par un tribunal indépendant et impartial ( ) qui décidera soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée...

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Date: 2017-10-24 10:00:52
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : appel d'offre formation professionnelle / cours droit de la formation professionnelle / role de l'etat dans la formation professionnelle / formation professionnelle d equitation / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle

Un programme de formation pour une meilleure intégration ...

Prix Innovation clinique Banque Nationale 2016

Un programme de formation pour une meilleure intégration professionnelle des infirmières et infirmiers

Sept-îles, le 6 juin 2016 - 

Le prix Innovation clinique Banque Nationale 2016 de l'Ordre régional des infirmières et infirmiers de la Côte-Nord (ORIICN) a été décerné au projet intitulé « Tronc commun : un programme d'orientation...

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Date: 2017-11-29 17:50:05
Site : oiiq.org

Thèmes liés : centre de formation professionnelle infirmiere auxiliaire / formation professionnelle infirmiere auxiliaire / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / formation professionnelle dans l'education nationale / programme de formation professionnelle au quebec

UNA, n° 1 des Services a domicile & Services a la personne

 

 

2. UNA, acteur militant dans le cadre de la  loi d'adaptation de la société au vieillissement

 

Suite à la parution de la loi en 2016, de nouveaux dispositifs ont été mis en oeuvre. Ceux-ci sont le fruit de dialogues entre UNA et les pouvoirs publics. Si nous avons exprimé à plusieurs reprises des réserves sur des parties du texte et ses financements, il n'en reste pas moins...

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Site : http://www.una.fr

Thèmes liés : financement d une formation professionnelle / impact de la formation sur l evolution professionnelle du salarie / formation sur l evolution professionnelle du salarie / appel d'offre formation professionnelle / aide financement formation professionnelle

N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Formation professionnelle d'acteur et de créateur en un an

Nous explorons le mouvement et la voix qui nous servent à nous métamorphoser en quelqu'un d'autre. Nous créons des personnages dans lesquels le corps, les pensées et les émotions forment un tout. Nous découvrons les bases communes de la comédie, de la tragédie, du drame et du camera-acting ainsi que de nombreux outils pour transposer les textes écrits en jeu vivant. Nous faisons...

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Site : https://www.theateratelierdetheatre.be

Thèmes liés : ecole de formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d acteur / formation professionnelle dans l'education nationale / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.

Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:

- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);

- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);

- des allocations familiales (branche des allocations familiales);

- de toutes autres prestations de...

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Date: 2011-06-01 16:45:50
Site : http://www.leganet.cd

Thèmes liés : institut national du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / ministre du travail et de la formation professionnelle

Cliquez ici pour voir la preuve d’engagement s ... - Accueil

Semaine européenne de la Réduction des Déchets du 22 au 30 novembre 2014

En savoir plus :  http://www.serd.ademe.fr/

Quelques gestes faciles pratiqués par AERE : Nous trions papier, carton, verre, métal, emballages à recycler, déchets fermentescibles, cartouches d'encre.Une cuisine est à disposition pour cuisiner les repas, et les déchets organiques sont compostés sur place. Pour...

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Date: 2018-02-09 22:21:40
Site : http://www.aere.fr

Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l'emploi et de la formation professionnelle / direction regionale de l emploi et de la formation professionnelle / assises nationales de l'information sur la formation professionnelle / challenge mobilite rhone alpes

N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

PROJET DE LOI

relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

et à la modernisation de la vie économique,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Stratégie de Communication & Marketing - Ecole Supérieure ...

> Stratégie de Communication & Marketing

Stratégie de Communication & Marketing

La troisième année du Bachelor communication et publicité de l'ESP comporte 6 options différentes dont l'option Stratégie de Communication & Marketing

L'option Stratégie de Communication & Marketing est spécialement conçue pour les étudiants issus d'un Bac+2 en communication ou marketing.

Elle permet...

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Site : https://espub.org

Thèmes liés : ecole de formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d acteur

Paiement de vos cotisations sociales | La Caisse Nationale ...

5- Taxe de formation professionnelle

Le total des salaires réels de la période (mois/trimestre)

1,6 %

--

1,6 %

* Dont 0,57% relatif à l'Indemnité pour perte d'emploi réparti comme suit : la charge patronale est de 0,38% et la charge salariale est de 0,19%.

Cas particulier des marins pêcheurs :

La cotisation au titre du régime général est assise sur les recettes brutes du bateau de...

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Site : http://www.cnss.ma

Thèmes liés : taux taxe formation professionnelle / taxe sur la formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise / taux cotisation formation professionnelle / organisme formation professionnelle entreprise

LES CENTRES D’APPELS FRANCAIS - TELEPROSPECTION ...

Salaire moyen constaté : 1992 euros

Quelle est la part des salariés français en CDI dans les centres d'appels ?

77% des salariés français sont en CDI

Quelle est l'évolution annuelle des effectifs depuis 5 ans dans les centres d'appels ?

L'évolution annuelle des effectifs en France depuis 5 ans est de 6%.

Quel est le développement des centres d'appels offshore ?

L'offshore correspond à...

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Date: 2017-11-28 11:05:46
Site : http://www.frederic-chartier.com

X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...

25 % pour 6 enfants,

30 % pour 7 enfants et au-delà.

Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.

Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...

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Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Thèmes liés : formation professionnelle assurance maladie / formation professionnelle 1er janvier 2015 / formation sur l evolution professionnelle du salarie / article code du travail formation professionnelle / financement formation professionnelle demandeur d'emploi

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Thèmes liés : centre national d'enseignement et de formation technique et professionnelle plateau / formation professionnelle anglais a l'etranger / formation professionnelle et technique en france / demande de formation professionnelle en france / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation

N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 3775

Constitution du 4 octobre 1958

Treizième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2012

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté

au nom de M. François...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...

190,7

Exposé des motifs

La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : article code du travail formation professionnelle / livre 9 code du travail formation professionnelle / formation professionnelle gestion d'entreprise / organisme de formation professionnelle secteur social / stagiaire formation professionnelle assurance maladie

Ministère de la Justice - archives-judiciaires ...

Etablissements pénitentiaires et détenus

Page mise à jour le 2011-03-07

1. Identification du fonds

Intitulé / analyse

Etablissements pénitentiaires et détenus : dossiers de principe (1923-1998), statistiques (1949-1997), fonctionnement des établissements pénitentiaires (1874-1994), dossiers individuels de détenus (1950-1994), travail pénitentiaire (1950-1988). - 381,3...

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Site : http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr

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FORMATION TAXI

Préparer les candidats au Certificat de Capacité Professionnelle de Conducteur de Taxi - CCPCT, examen organisé par les préfectures.

Durée : 199 heures

Pré-requis : - Etre titulaire du permis B depuis au moins 2 ans

- Etre en bonne condition physique

- Avoir un casier judiciaire vierge

- Attestation de formation aux premiers secours

Public concerné : Toute personne...

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