Retrait d’agrément à 1.900 écoles privées de formation ...

Retrait d'agrément à 1.900 écoles privées de formation professionnelle depuis 2004

vendredi 23 mars 2012 à 14:35

Source de l'article :

L'agrément a été retiré à 1.900 écoles privées de formation professionnelle depuis 2004 pour non-respect du cahier des charges, a indiqué jeudi à Alger le ministre de l'Enseignement et de la Formation professionnels, El Hadi Khaldi.

« 1.900 écoles privées de formation professionnelle ne répondant pas aux normes exigées ont vu leurs agréments retirés au niveau national sur 2.500 écoles privées activant depuis 2004 dans le secteur de la formation professionnelle », a déclaré M. Khaldi à...

Lire la suite


Site : algerie360.com

Thèmes liés : demande d'agrement pour formation professionnelle continue / formation professionnelle demande d'agrement / ecole de formation professionnelle / formation professionnelle privee / agrement formation professionnelle algerie

Tanger : La formation au service de l’artisanat | Aujourd ...

0 0 0 0

Elaborer un schéma directeur de la formation professionnelle dans les métiers de l'artisanat pour les régions de Tanger-Tétouan et Taza-Taounat-Al Hoceïma. Tel est le thème de la rencontre  organisée, jeudi 7 juin, par le ministère du Tourisme, de l'Artisanat et de l'Economie sociale. En collaboration avec la chambre d'artisanat de Tanger, cette rencontre a connu la présence du...

Lire la suite


Site : http://aujourdhui.ma

Thèmes liés : schema directeur formation professionnelle artisanat / formation professionnelle continue dans l'entreprise / secretariat d etat charge de la formation professionnelle / travail de l emplois et de la formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise

Guide « La formation professionnelle en Allemagne » - Make ...

Pas à pas vers la formation continue

Guide « La formation professionnelle en Allemagne »

Vous êtes intéressé par une formation professionnelle en Allemagne ? Notre guide devrait pouvoir vous aider. Vous y trouverez par exemple des conseils sur le choix de votre métier, la recherche de place d'apprentissage ou la candidature. Vous y apprendrez également comment commencer à apprendre...

Lire la suite

Date: 2017-11-28 16:11:21
Site : http://www.make-it-in-germany.com

Formation des notaires en France — Wikipédia

Formation actuelle des notaires[ modifier | modifier le code ]

Suivant application du décret no  73-609 du 5 juillet 1973 relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire [1] , et plus particulièrement son article 9, il existe deux voies pour devenir notaire en France  : la voie « professionnelle » et la voie...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 01:10:16
Site : https://fr.wikipedia.org

IFPA : organisme de formation en Bourgogne, Rhône-Alpes ...

Accompagner la fin de vie

Public : aides à domicile, aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 à 4 jours soit 21 à 28 heures

Accompagner la fin de vie_DPC

Profil stagiaire : IDE - Aides soignants

Durée prévisionnelle : 3 jours soit 21 heures

Accompagner la personne dans les actes essentiels du quotidien - CCP 1 du TP ADVF

Public : Professionnel-les ou futur-es professionnel-les de l'aide à...

Lire la suite


Site : ifpa-formation.com

Attestation de Formation professionnelle - Modèles de Contrats

Attestation de formation professionnelle délivrée en application de l'article L. 6353-1 du Code du travail selon lequel : »A l'issue de la formation, le prestataire délivre au...

Lire la suite


Site : https://www.modelesdecontrats.com

Thèmes liés : modele de contrat de formation professionnelle / attestation formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle / code du travail stagiaire de la formation professionnelle / contrat de formation professionnelle

Taxe formation professionnelle continue 2018 2017 2016 ...

Toute entreprise doit participer au financement de la formation professionnelle continue des salariés. Calcul de la taxe de formation professionnelle due à l'OPCA dont elle dépend.

Vous souhaitez consulter une autre version ?

2011 : Taxe formation professionnelle continue 2011

L'année 2015 a été marquée par l'entrée en vigueur d'un nouveau régime à compter du 1er janvier 2015 (date versement des salaires).

C'est ainsi que s'applique le nouveau régime de la « contribution unique » que les tableaux qui suivent vous détaillent en vigueur.

S'appliquent également de nouvelles...

Lire la suite


Site : https://www.legisocial.fr

Liste des commissions et instances consultatives ou ...

Commission consultative des jeux de cercles et de casinos [4]

Budget

Comité consultatif des prêts et dépôts d'oeuvres et d'objets d'art inscrits sur l'inventaire du fonds national d'art contemporain [5]

Culture et communication

Comité consultatif du fonds d'investissement pour la biodiversité et la restauration écologique

Écologie, développement durable et énergie

18

Comité consultatif...

Lire la suite

Date: 2017-11-23 08:23:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Office de la formation professionnelle et de la promotion ...

Office de la formation professionnelle et de la promotion du travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

(décembre 2014)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les...

Lire la suite

Date: 2017-11-27 19:30:55
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / travail emploi et formation professionnelle / formation professionnelle cours du soir / article formation professionnelle

Reconversion : les 5 questions à se poser pour choisir une ...

15/04/2013

 

La question de la formation professionnelle est parfois un (faux) frein à la reconversion professionnelle. Eh oui, certaines femmes se disent « j'aimerais bien faire ce métier mais la formation est vraiment trop longue » alors, rien ne se passe.... (Lisez cet article, il pourrait vous ouvrir des horizons).

D'autres ont pris le « taureau par les cornes » et ont décidé...

Lire la suite


Site : http://femmesdechallenges.com

Projet de loi relatif à la modernisation sociale

Projet de loi relatif à la modernisation sociale

 

L'offre de formation professionnelle continue

Art. 45 bis

(art. L. 910-1 et L. 910-2 du code du travail)

Coordination des instances compétentes

en matière de formation professionnelle

Objet : Cet article vise à substituer aux actuels comités régionaux de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi (COREF) et aux...

Lire la suite

Date: 2010-12-21 19:08:50
Site : senat.fr

La formation professionnelle des salariés sous contrat à ...

Share

L'idée est souvent répandue chez les employeurs qu'ils n'ont pas de réelle contrainte en matière de formation professionnelle des salariés sous CDD. Car, si ceux-ci ont, en théorie, les mêmes droits que les salariés embauchés en CDI, en pratique, les choses peuvent être différentes en raison du fait que le salarié en CDD est rarement en mesure de réunir les conditions...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 17:28:04
Site : http://www.portail-des-pme.fr

Code du travail - TITRE III : FINANCEMENT DE LA FORMATION ...

Article L6332-14

Les organismes collecteurs paritaires agréés au titre des contrats ou des périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation prennent en charge les actions d'évaluation, d'accompagnement et de formation prévues aux articles L. 6325-13 et L. 6325-23 sur la base de forfaits horaires déterminés par convention ou accord collectif de branche ou, à défaut,...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.fr

Bretagne : 19 Maisons de la formation professionnelle ...

Bretagne : 19 Maisons de la formation professionnelle

En septembre 2009, l'ensemble du territoire breton (ou presque) est couvert par 300 points d'accueil de proximité du réseau des 19 Maisons de la formation professionnelle (Ti ar Stumman en breton, ou MFP). L'objectif initial du conseil régional de Bretagne de faire 21 MFP, soit une par pays, est presque atteint.

Ces « maisons » associent...

Lire la suite


Site : http://emploietcreation.over-blog.com

Thèmes liés : maison de l emploi et de la formation professionnelle / departement de l'emploi et de la formation professionnelle / maison formation professionnelle bretagne / formation professionnelle et de l emploi / maison de la formation professionnelle

École de formation professionnelle des barreaux de la cour ...

École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris (EFB)

Informations

Centre régional de formation professionnelle d'avocat

Localisation

plus de 1900 élèves-avocats à la rentrée 2016

Divers

Géolocalisation sur la carte : Paris

École de...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 00:38:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Quand un particulier achète une formation professionnelle ...

Avant son inscription définitive et tout règlement de frais, c'est à dire avant la signature du contrat de formation professionnelle continue, doivent être remis au client les éléments suivants :

le programme et les objectifs de la formation,

la liste des formateurs avec la mention de leurs titres ou qualités,

les horaires,

les modalités d'évaluation de la formation,

les coordonnées de...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 18:42:28
Site : http://occitanie.direccte.gouv.fr

La formation professionnelle : un recours pour les ...

Repères

Les débats techniques autour de la réforme de la formation professionnelle, encombrés de sigles et de termes jargonnants, tendent à éclipser les enjeux très concrets que recouvre ce domaine pour les individus. Comment les Français perçoivent-ils la formation continue ? Quelles sont leurs attentes vis-à-vis du système, et leur connaissance de celui-ci ? Une étude de l'Afpa...

Lire la suite


Site : https://www.managementdelaformation.fr

Réforme de la Formation Professionnelle Continue 1/3 | Webikeo

reforme-de-la-formation-professionnelle-continue-1-3

Réforme de la Formation Professionnelle Continue 1/3

Vous êtes prestataire de formation, avec un Numéro de Déclaration d'Activité. Cette nouvelle réforme vous concerne ! 

Après le premier temps, celui des annonces de la campagne électorale présidentielle, puis le deuxième temps, celui de la négociation entre l'État et les...

Lire la suite


Site : https://webikeo.fr

Thèmes liés : reforme de la formation professionnelle continue / formation professionnelle continue a paris / information formation professionnelle continue / formation professionnelle continue / loi reforme formation professionnelle

Khaldi:Retrait d'agrément à 1.900 écoles privées de ...

Khaldi:Retrait d'agrément à 1.900 écoles privées de formation professionnelle depuis 2004

jeudi 22 mars 2012 à 19:09

Source de l'article :

L'agrément a été retiré à 1.900 écoles privées de formation professionnelle depuis 2004 pour non respect du cahier des charges, a indiqué jeudi à Alger le ministre de l'Enseignement et de la Formation professionnels, M. El Hadi...

Lire la suite


Site : algerie360.com

Thèmes liés : demande d'agrement pour formation professionnelle continue / ecole de formation professionnelle / formation professionnelle demande d'agrement / formation professionnelle privee / formation professionnelle bac 5

Financer votre Formation Photographe professionnelle - www ...

Financer une Formation Professionnelle à la photographie (DIF, CPF, CIF, Reconversion)

 

 

Photo Up est un organisme de formation spécialisé dans les stages de photographie, de vidéo et de traitement de l'image / retouche. A ce titre, nos formations professionnelles sont éligibles à diverses options de financements : DIF (droit individuel à la formation) qui sera remplacé à partir de...

Lire la suite


Site : https://www.agencephotoup.fr

Définition - Formation continue | Insee

La formation continue est une obligation légale depuis 1971. Elle a pour but d'assurer aux salariés, employés ou demandeurs d'emploi, une formation destinée à conforter, améliorer ou acquérir des...

Lire la suite


Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : definition formation professionnelle continue code du travail / formation professionnelle tout au long de la vie code du travail / code du travail formation professionnelle continue / definition formation professionnelle continue / article code du travail formation professionnelle

Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le ...

Code du travail - 2ème Partie (Décrets en Conseil d'Etat) - Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente

Livre 9 : De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente

Mise à jour au 31 décembre 2006

Titre Préliminaire

Article R. 900-1 du Code du travail

(Décret n° 92-1075 du 2 octobre 1992, article 1er)

Un bilan...

Lire la suite

Date: 2018-02-09 23:31:01
Site : https://aida.ineris.fr

Nos formations de chauffeur VTC à Paris - AVD

Une attestation de suivi du stage de formation continue est délivrée à chaque stagiaire à la fin du programme.

Pré requis

Etre titulaire d'une carte professionnelle de chauffeur de VTC en cours de validité.

A qui s'adresse le stage de formation continue VTC ?

Le stage de formation continue VTC concerne tous les chauffeurs de VTC titulaires d'une carte professionnelle. L' article R. 231-7-1...

Lire la suite


Site : http://academyvtc.com

La fonction publique, un peu plus proche du droit du travail

Le 19 janvier 2017, était adoptée l'ordonnance n° 2017-53 portant « diverses dispositions relatives au compte personnel d'activité, à la formation et à la santé et à la sécurité au travail dans la fonction publique ». À la « faveur » de ce texte, le droit de la fonction publique se rapproche un peu plus du droit du travail. C'est le cas dans deux domaines : la formation des agents...

Lire la suite


Site : http://www.lettreducadre.fr

Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...

Abrogé

Article L. 920-4 du Code du travail

(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et  28)

1. Toute...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 18:10:02
Site : https://aida.ineris.fr

Les indicateurs de la FFP par son président Jean Wemaëre

La FFP vient de communiquer les résultats d'un chantier visant à doter les entreprises et offreurs de formation d'un ensemble d'indicateurs pour évaluer et valoriser leurs investissements en formation... Le point avec Jean Wemaëre, Président de la Fédération de la Formation Professionnelle...

Nouveaux indicateurs... Est-ce à dire que ceux qui existaient déjà étaient en nombre ou de...

Lire la suite


Site : http://www.e-learning-letter.com

Liste des ministres français de la Formation professionnelle

Liste des ministres français de la Formation professionnelle

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Article détaillé : Ministère du Travail (France) .

Secrétaire d'État chargé de la Formation professionnelle

L' Hôtel du Châtelet , siège du Ministère du Travail et du Secrétariat d'État chargé de la Formation professionnelle, situé rue de Grenelle , dans le 7e...

Lire la suite

Date: 2017-11-25 08:48:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et de la formation professionnelle paris / travail de l emploi et la formation professionnelle

Les indicateurs de la FFP par son président Jean Wemaëre

Les indicateurs de la FFP par son président Jean Wemaëre

La FFP vient de communiquer les résultats d'un chantier visant à doter les entreprises et offreurs de formation d'un ensemble d'indicateurs pour évaluer et valoriser leurs investissements en formation... Le point avec Jean Wemaëre, Président de la Fédération de la Formation Professionnelle...

Nouveaux indicateurs... Est-ce à dire...

Lire la suite


Site : http://mob.e-learning-letter.com

Tous les organismes de formation à Angers - Overblog

Tous les organismes de formation à Angers

27 mai 2011

Les formations diplômantes qui sont dispensées au niveau des centres de formation de la ville Angers ont été créées en fonction des besoins de la région par une politique cohérente. L'objectif des autorités régionales consiste principalement à l'insertion professionnelle des jeunes et des adultes en difficulté dans un contexte...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Exonération de TVA applicable aux organismes de formation ...

Exonération de TVA applicable aux organismes de formation

12e législature

Question écrite n° 08806 de M. Gilbert Chabroux (Rhône - SOC)

publiée dans le JO Sénat du 07/08/2003 - page 2504

M. Gilbert Chabroux attire l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et...

Lire la suite

Date: 2016-10-21 10:49:32
Site : senat.fr

Catalogue de référence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Liste des organismes de formation Liste des CFA

  

Depuis le 1 janvier 2017, les principaux financeurs de la formation professionnelle continue (OPCA, OPACIF/FONGECIF, Pôle emploi, Conseil régional, État, Agefiph) sont chargés de s'assurer « de la capacité du prestataire de formation à dispenser une formation de qualité » (article L.6316-1 du Code du travail) - décret (n°2015-790) du...

Lire la suite


Site : http://www.espace-competences.org

Thèmes liés : travail de l emploi et la formation professionnelle / article code du travail formation professionnelle / code du travail formation professionnelle continue / offre d'emploi formation professionnelle / offre de formation professionnelle continue

Le Nouvelliste - Un projet de formation professionnelle ...

Terre des Hommes suisse Haïti/ENAM

Un projet de formation professionnelle qui priorise les filles

La formation professionnelle des jeunes filles est une filière porteuse d'espoir économique pour le pays. Plus il y a de jeunes filles formées, moins il y aura de risques de pauvreté dans les ménages. Voilà l'hypothèse qui appuie le projet de formation professionnelle de l'organisation Terre...

Lire la suite


Site : http://lenouvelliste.com

La Formation professionnelle en Algérie... Mythes et ...

E-mail

Commenter

Notre presse nous rapporte récemment que "le Forum des Chefs d'Entreprises (FCE) pose le problème du manque de main-d'oeuvre qualifiée et propose la création de 'mini-centres' de formation au niveau des grands projets structurants".

D'après notre ministre de la Formation professionnelle (FP), "l'Algérie forme chaque année 600.000 stagiaires et dispose de plus de 1.200...

Lire la suite


Site : http://www.huffpostmaghreb.com

Thèmes liés : centre de formation et d insertion professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise / centre de formation professionnelle algerie recrutement / centre formation professionnelle algerie / formateur centre de formation professionnelle

Les assises de la formation : les acteurs au rendez-vous ...

Les assises de la formation : les acteurs au rendez-vous ! - 270312

Publié le 27 Mars 2012 par ...

Lire la suite


Site : http://www.udfo21.org

Thèmes liés : ecole de formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle conseil regional / formation professionnelle d'acteur / formation professionnelle d acteur / centres regionaux de formation professionnelle

Formation rémunérée

formation continue, en alternance, anpe, afpa, les organismes et centre de formation, les entreprises,

les articles qui vous informent sur votre formation rémunérée professionnelle !

   La formation rémunérée son fonctionnement

Bienvenue sur www.formationremuneree.net . Nous avons regroupé pour vous les secteurs d'activités dans lesquels vous pourrez trouver une formation rémunérée...

Lire la suite


Site : formationremuneree.net

Thèmes liés : formation professionnelle continue dans l'entreprise / formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / formation professionnelle dans l entreprise / formation professionnelle remuneree

Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à ...

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté mercredi 22 janvier un projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale.

Ce projet de loi transforme en profondeur le paysage de la formation professionnelle :

il contribue à la sécurisation de l'emploi en créant le compte personnel de formation, qui sera doté de plus d'un milliard d'euros et suivra chaque individu tout au long de sa vie professionnelle

 

;

il réoriente les fonds de la formation vers ceux...

Lire la suite

Date: 2018-02-13 08:07:04
Site : http://assemblee-afe.fr

Thèmes liés : projet de loi formation professionnelle emploi et democratie sociale / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / ministre de l emploi et de la formation professionnelle

Constantine – Ansej: Sensibilisation dans les centres de ...

Twitter

par A.Mallem

Selon une responsable de l'ANSEJ de Constantine, une centaine de stagiaires inscrits dans le secteur de la formation professionnelle sont venus rejoindre l'agence après avoir obtenu leurs certificats de stage et plaider pour que leurs dossiers d'investissement dans des projets ou création de petites entreprises soient acceptés par l'agence.

Mme Nour Faisli, chargée de la...

Lire la suite


Site : http://www.actualite-algerie.com

Thèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / direction de l'emploi et de la formation professionnelle / direction de l emploi et de la formation professionnelle / centre de formation et d insertion professionnelle / formation professionnelle dans le domaine de l environnement

Contrat de Formation à Télécharger

Le Contrat de Formation du Prestataire 

Le Contrat de formation est à utiliser par toute personne morale ou physique, publique ou privée, qui dispense des formations professionnelles à titre payant, doit obtenir auprès de la Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP), un numéro de déclaration d'activité. Ce  numéro apparaît sur tous les...

Lire la suite


Site : https://www.un-contrat.com

Déclaration d'activité des organismes de formation ...

Déclaration d'activité des organismes de formation

| Publié le 29 mars 2017 | Dernière mise à jour le 10 janvier 2018

Connaitre les formalités pour se déclarer

Formation professionnelle continue

Service du contrôle

 

La déclaration d'activité des organismes de formation professionnelle est gérée par le service régional de contrôle de la formation professionnelle, site de Lyon.

Ce...

Lire la suite

Date: 2018-02-09 23:06:41
Site : http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr

Formation professionnelle, emploi et ... - service-public.fr

Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

Afficher l'article périmé

Compte personnel de formation (CPF), entretien professionnel obligatoire tous les deux ans, réforme de l'apprentissage, représentativité syndicale... La loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a été publiée au Journal officiel du jeudi 6 mars 2014.

La loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a été publiée au Journal officiel du jeudi 6 mars 2014.

Ce texte...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : projet de loi formation professionnelle emploi et democratie sociale / formation professionnelle et de l emploi / formation sur l evolution professionnelle du salarie / projet loi relatif formation professionnelle / formation insertion professionnelle pole emploi

Contribution à la formation professionnelle - Auto ...

Contribution à la formation professionnelle

La CFP auto-entrepreneur : une taxe pour la formation professionnelle

Depuis 2011, l'auto-entrepreneur est assujetti à la CFP dont il était dispensé jusqu'ici,  au titre du régime micro-social. Néanmoins, et en contrepartie de l'exonération de la CFE dont il bénéficie pendant trois ans, l'auto-entrepreneur est désormais assujetti à la...

Lire la suite


Site : auto-entrepreneur.fr

Thèmes liés : taux contribution formation professionnelle auto entrepreneur / droit a la formation professionnelle auto entrepreneur / formation professionnelle gestion d'entreprise / taux contribution formation professionnelle 2014 / taux contribution formation professionnelle

Contribution à la formation professionnelle - Auto ...

Contribution à la formation professionnelle

La CFP auto-entrepreneur : une taxe pour la formation professionnelle

Depuis 2011, l'auto-entrepreneur est assujetti à la CFP dont il était dispensé jusqu'ici,  au titre du régime micro-social. Néanmoins, et en contrepartie de l'exonération de la CFE dont il bénéficie pendant trois ans, l'auto-entrepreneur est désormais assujetti à la...

Lire la suite


Site : auto-entrepreneur.fr

Thèmes liés : taux contribution formation professionnelle auto entrepreneur / droit a la formation professionnelle auto entrepreneur / formation professionnelle gestion d'entreprise / taux contribution formation professionnelle 2014 / taux contribution formation professionnelle

Consultation du CE : le contenu des informations sur la ...

Accueil Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas

Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas

Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas

01/07/16 | Formation professionnelle

01/07/16 | Formation professionnelle

Le CE est désormais consulté sur le plan de formation lors de la...

Lire la suite

Date: 2017-11-29 13:17:17
Site : http://www.editions-legislatives.fr

Quelles sont les démarches pour obtenir l’agrément formateur?

Quelles sont les démarches pour obtenir l'agrément formateur?

Quelles formalités doit accomplir un dispensateur de formation ?

Catherine Gallou Conseil en gestion & développement d'entreprises, Inter Europe Expansion

Oct 28, 2010

recommanded this answer

Tout dispensateur de formation est assujetti à l'obligation d'une déclaration d'activité et à l'établissement d'un bilan pédagogique et...

Lire la suite


Site : http://xperlink.com

Formation professionnelle : changements au 1er janvier 2015

Article publié par Fleur Grégoire le

25/11/2014

C'est le 1er janvier 2015 que la réforme concernant la formation professionnelle entrera en vigueur. Visant à favoriser l'employabilité des salariés, et particulièrement les salariés peu qualifiés et les salariés de TPE, elle comporte plusieurs points importants que nous vous détaillons dans cet article.

 

La loi n°2014-288 du 5 mars...

Lire la suite


Site : https://www.companeo.com

La formation professionnelle: septembre 2015

L'actualité de la formation et les news sur les dispositifs en cours

mardi 15 septembre 2015

Les nouvelles dispositions pour la qualité de la formation professionnelle: le décret du 30 juin 2015

Le décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue accroit les exigences et complète les dispositions de la loi du 5 mars 2014.

Ce...

Lire la suite

Date: 2017-07-29 09:50:55
Site : http://aforen.blogspot.com

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Centre de Formation Professionnelle Notariale - présentation

Le Centre de Formation Professionnelle Notariale de Rennes et Angers est un établissement d'utilité publique régi par les dispositions du décret du 5 juillet 1973, modifié, placé sous l'autorité du Centre National d'Enseignement Notarial, dont le siège est à Paris 8e, 11 bis Rue d'Edimbourg, et sous le contrôle du Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (article 14 du décret précité). Il est géré par un conseil d'Administration.

 

La...

Lire la suite


Site : http://www.cfpn-rennes-angers.fr

Thèmes liés : centre de formation professionnelle notariale de paris / centre formation professionnelle notariale / centre de formation professionnelle des notaires rennes / centre de formation professionnelle a rennes / centre de formation professionnelle des notaire

Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de ...

Sur le plan de la formation professionnelle, un employeur a diverses obligations :

> Concourir au financement de la formation professionnelle continue - de son effectif et des demandeurs d'emploi - en versant à son Opca (Organisme paritaire collecteur agréé) une taxe annuelle, dont le montant est indexé sur le nombre de salariés.

> Financer directement des actions de formation pour permettre...

Lire la suite


Site : https://www.capital.fr

DOCUMENT D’ORIENTATION - cpformation.com

by admin · novembre 15, 2017

Novembre 2017

DOCUMENT D'ORIENTATION

Depuis 1945, notre pays a connu deux phases de transformation économique et sociale profonde. Les Trente glorieuses ont permis un développement économique sans précédent, fondé sur la fin de l'économie paysanne traditionnelle remplacée par une agriculture plus intensive, l'essor de l'industrie fordiste de masse et...

Lire la suite


Site : http://www.cpformation.com