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31 articles sélectionnés
Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout ...
Pertinence(intitulé du livre IX du code du travail)
Modification de l'intitulé du livre IX du code du travail
Objet : Cet article vise à inscrire la formation professionnelle continue dans le cadre de la formation tout au long de la vie, en modifiant l'intitulé du livre IX du code du travail.
I - Le dispositif proposé
Formation continue, formation permanente, formation tout au long de la vie... Les...
Date: 2010-12-21 19:01:38
Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
PertinenceFormation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
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IV. LE FINANCEMENT : CLOISONNEMENTS ET COMPLEXITÉ
Le système français de formation se caractérise par une stricte séparation de la formation diplômante, qui dépend de l'État, et de la formation professionnelle à vocation qualifiante, qui dépend des partenaires sociaux, particulièrement des branches.
Comme le...
Date: 2010-12-21 19:01:20
Formation professionnelle tout au long de la vie et ...
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social
Loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social :
Objet du texte
Titre I - Formation professionnelle tout au long de la vie
Le projet de loi s'inspire des dispositions retenues...
Date: 2016-12-06 17:53:22
La décentralisation de la formation professionnelle et de ...
PertinenceAnnexe au procès-verbal de la séance du 5 juillet 2005
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de l'Observatoire de la décentralisation (1) sur la décentralisation de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
Par M. Roger KAROUTCHI,
Cet observatoire est composé de : M. Jean Puech, Président ; MM. Philippe Darniche, Gérard Delfau, Roger Karoutchi, Michel Mercier,...
Date: 2010-12-21 18:58:26
pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) - Sénat
PertinenceAudition de M. Yves Barou, président de l'Association nationale
pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
(mercredi 10 octobre 2012)
Mme Annie David, présidente. - Après la démission de votre prédécesseur, Jean-Luc Vergne, les difficultés auxquelles est confrontée l'AFPA ont occupé le devant de la scène : difficultés financières mais aussi de fonctionnement, problèmes...
Date: 2014-02-17 17:47:39
Formation professionnelle tout au long de la vie et ...
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social
Loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social :
Objet du texte
Titre I - Formation professionnelle tout au long de la vie
Le projet de loi s'inspire des dispositions retenues...
Date: 2016-12-06 17:53:22
Projet de loi relatif à la formation professionnelle tout ...
Pertinence2. La tradition française de la formation professionnelle tout au long de la vie
Toute rétrospective historique pose le problème du choix de la date de départ. On peut remonter jusqu'au Moyen-âge pour trouver, dans le système des corporations définissant des règles de perfectionnement des compagnons, les premières traces d'une formation liée à l'activité professionnelle.
Cependant,...
Date: 2010-12-21 19:01:37
Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
PertinenceFormation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
II. L'ACCÈS À LA FORMATION : INÉGALITÉ ET COMPLEXITÉ
A. L'INÉGALITÉ D'ACCÈS : UNE RÉALITÉ AFFIRMÉE, VÉCUE, MESURÉE
Dans un contexte marqué par le changement rapide des techniques de production, par l'accélération de la concurrence internationale et sa diffusion dans l'ensemble du système productif, par le renouvellement...
Date: 2010-12-21 19:01:17
Gratification de stage et action de formation préalable au ...
PertinenceGratification de stage et action de formation préalable au recrutement
14e législature
Question écrite n° 18470 de M. Yves Daudigny (Aisne - Socialiste et républicain)
publiée dans le JO Sénat du 22/10/2015 - page 2486
M. Yves Daudigny attire l'attention de Mme la ministre du...
Date: 2017-05-04 22:10:38
Exonération de TVA applicable aux organismes de formation ...
PertinenceExonération de TVA applicable aux organismes de formation
12e législature
Question écrite n° 08806 de M. Gilbert Chabroux (Rhône - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 07/08/2003 - page 2504
M. Gilbert Chabroux attire l'attention de M. le ministre des affaires sociales, du travail et...
Date: 2016-10-21 10:49:32
Projet de loi relatif à la modernisation sociale
PertinenceProjet de loi relatif à la modernisation sociale
L'offre de formation professionnelle continue
Art. 45 bis
(art. L. 910-1 et L. 910-2 du code du travail)
Coordination des instances compétentes
en matière de formation professionnelle
Objet : Cet article vise à substituer aux actuels comités régionaux de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi (COREF) et aux...
Date: 2010-12-21 19:08:50
Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
PertinenceFormation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
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d) Les avantages d'une remise en cause du principe même de l'obligation légale ...
Il n'est pas indifférent de constater que l'obligation légale ne se rencontre qu'au sein de rares pays que sont la France, l'Espagne et le Québec...
(1) Une mutualisation dévoyée, un principe du « former ou payer » obsolète
Date: 2010-12-21 19:01:13
Comités consulaires pour l'emploi et la formation ...
PertinenceComités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle à l'étranger
14e législature
Question écrite n° 13276 de M. Robert del Picchia (Français établis hors de France - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 09/10/2014 - page 2273
M. Robert del Picchia attire l'attention...
Date: 2016-10-21 11:35:50
L'Association nationale pour la formation professionnelle ...
PertinenceL'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ?
Rapport d'information de M. Claude JEANNEROT, fait au nom de la commission des affaires sociales
n° 298 (2013-2014) - 21 janvier 2014
Acteur majeur de la formation professionnelle, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) est confrontée depuis 2009 à un nouveau contexte marqué par la mise en concurrence et la...
Date: 2014-07-21 16:29:30
Thèmes liés : association nationale pour la formation professionnelle des adultes / afpa association pour la formation professionnelle des adultes / association nationale pour la formation professionnelle / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et la formation professionnelle
Financement des universités : l'équité au service de la ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 24 avril 2013
RAPPORT D'INFORMATION
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1) et de la commission des finances (2) sur le bilan consolidé des sources de financement des universités,
Par Mme Dominique GILLOT et M. Philippe ADNOT,
(1) Cette commission est composée de : Mme Marie-Christine...
Date: 2013-06-11 10:38:14
Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
PertinenceFormation professionnelle : le droit de savoir (rapport)
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4. Une mutualisation à deux étages, opaque et faiblement redistributive
Les OPCA ont pour fonction de mutualiser des fonds destinés au financement du plan de formation, de la professionnalisation et du congé individuel de formation. Chaque OPCA affecte la collecte réalisée auprès des entreprises adhérentes au...
Date: 2010-12-21 19:01:21
Réformer la formation professionnelle - Sénat - senat.fr
Pertinence20 février 2014 : adoption du projet de loi en première lecture
Au cours de la séance du 20 février, les sénateurs ont notamment :
adopté l'article 11 relatif au renforcement des compétences des régions en matière de formation professionnelle. Les sénateurs ont modifié cet article par plusieurs amendements dont :
- un amendement qui vise à préciser que la région n'est pas simplement...
Date: 2014-03-18 14:29:29
Thèmes liés : travail de l emploi et de la formation professionnelle service / travail de l emploi et la formation professionnelle / travail de l emploi et de la formation professionnelle paris / projet de loi formation professionnelle 2014 / formation professionnelle et de l emploi
Formation professionnelle - Sénat - senat.fr
PertinenceAccueil > Travaux parlementaires > Projets/propositions de loi
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Formation professionnelle
Loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale :
Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 parue au JO n° 55 du 6 mars 2014
Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 22 janvier 2014
Objet du texte
Le présent projet de loi a pour objet de modifier le paysage de « la formation professionnelle et de l'emploi (titre Ier), le cadre de la démocratie sociale (titre II) et de renforcer l'inspection du travail (titre III) ».
Le titre Ier (articles 1 à 15) relatif...
Date: 2016-12-06 18:02:00
Thèmes liés : projet de loi formation professionnelle emploi et democratie sociale / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / financement formation professionnelle continue / article formation professionnelle
Formation professionnelle - Sénat - senat.fr
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Formation professionnelle
Loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale :
Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 parue au JO n° 55 du 6 mars 2014
Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 22 janvier 2014
Objet du texte
Le présent projet de loi a pour objet de modifier le paysage de « la formation professionnelle et de l'emploi (titre Ier), le cadre de la démocratie sociale (titre II) et de renforcer l'inspection du travail (titre III) ».
Le titre Ier (articles 1 à 15) relatif...
Date: 2016-12-06 18:02:00
Thèmes liés : projet de loi formation professionnelle emploi et democratie sociale / travail de l emploi et la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi / financement formation professionnelle continue / article formation professionnelle
Projet de loi de finances pour 2005 : Formation ...
PertinenceSource : ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Votre commission regrette la complexité de cette nomenclature budgétaire, qui, d'une année sur l'autre, n'est jamais la même et qui ne permet pas d'appréhender avec certitude les crédits consacrés à la formation professionnelle. Les changements de périmètre constants rendent difficile le travail de...
Date: 2011-12-22 15:33:58
Thèmes liés : direction de la formation professionnelle et de l apprentissage / ministere du travail de l'emploi de la formation professionnelle et du de / travail de l emploi et de la formation professionnelle service / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et la formation professionnelle
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Thèmes liés : les outils d'evaluation de la performance de l'entreprise / mobilite interne collectivite territoriale / financement bilan de competences fonction publique territoriale / organisme bilan de competences fonction publique territoriale / aide a la redaction d'un projet professionnel
Rémunération des stagiaires AFPA - Sénat - senat.fr
PertinenceRémunération des stagiaires AFPA
9e législature
Question écrite n° 07119 de M. Guy Penne (Français établis hors de France - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 16/11/1989 - page 1865
M. Guy Penne attire l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, sur...
Date: 2016-10-21 10:30:54
Thèmes liés : formation professionnelle demandeur d'emploi / formation professionnelle pour demandeur d emploi / remuneration des stagiaires de la formation professionnelle afpa / association nationale pour la formation professionnelle des adultes / remunerations des stagiaires de la formation professionnelle
Accueil Espace Expatriés - Sénat
Pertinence15 septembre 2015
La situation des Français à l'étranger décryptée par le Gouvernement...
Le rapport du Gouvernement sur la situation des Français à l'étranger vient d'être publié. Ce rapport évoque notamment : la protection et l'action sociales en faveur des Français expatriés, l'enseignement français à l'étranger et l'aide à la scolarité, la situation de l''emploi et l'offre...
Date: 2017-11-27 16:52:02
Thèmes liés : formation professionnelle de la promotion sociale et de l emploi / ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / ministre de l emploi et de la formation professionnelle / formation professionnelle et de l emploi
Centre européen pour le développement de la formation ...
PertinenceTexte déposé au Sénat le 02/09/2016
Examen par la commission des affaires européennes le 18/10/2016
Conditions de travail et formation professionnelle
COM (2016) 528 final, COM (2016) 531 final
et COM (2016) 532 final - Textes E 11406, E 11408 et E 11409
(Procédure écrite du 18 octobre 2016)
La Commission européenne a présenté trois propositions de règlement du...
Date: 2017-08-10 13:58:29
Thèmes liés : centre europeen pour le developpement de la formation professionnelle (cedefop) / centre europeen pour le developpement de la formation professionnelle / centre europeen formation professionnelle / developpement formation professionnelle / travail et formation professionnelle
Égalité et citoyenneté - Sénat
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Égalité et citoyenneté
Loi relative à l'égalité et à la citoyenneté :
Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 parue au JO n° 0024 du 28 janvier 2017 ( rectificatif paru au JO n° 0026 du 31 janvier 2017)
Procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 13 avril 2016
Date: 2017-06-28 22:19:22
Thèmes liés : formation professionnelle tout au long de la vie code du travail / formation professionnelle tout au long de la vie fonction publique territoriale / formation professionnelle tout au long de la vie fonction publique / article code du travail formation professionnelle / loi formation professionnelle tout au long de la vie
Gestion des ressources humaines au sein de la fonction ...
PertinenceGestion des ressources humaines au sein de la fonction publique territoriale
15e législature
Question écrite n° 00244 de M. Gaëtan Gorce (Nièvre - Socialiste et républicain)
publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 - page 2201
M. Gaëtan Gorce attire l'attention de M. le ministre...
Date: 2017-10-05 22:09:05
Thèmes liés : mobilite interne fonction publique territoriale / mobilite interne fonction publique / formation professionnelle fonction publique / formation professionnelle ressources humaine / mobilite interne collectivite territoriale
Le bilan immobilier de la réforme de la carte judiciaire ...
PertinenceMesdames, Messieurs,
Engagée en 2007, la réforme de la carte judiciaire est considérée comme achevée depuis le 1er janvier 2011. Le temps était enfin venu de procéder au bilan de cette réorganisation d'ampleur des juridictions judiciaires. Aussi un groupe de travail de la commission des lois du Sénat, emmené par Nicole Borvo Cohen-Seat et Yves Détraigne, a-t-il livré ses conclusions...
Date: 2013-06-06 15:20:53
Thèmes liés : definition de l evaluation de la performance commerciale / faire un bilan financier / faire un bilan d activite
Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre ...
PertinenceÀ l'issue de celle-ci, ils ont examiné les articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
TITRE I : DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS À LA PROBITÉ
Agence de prévention de la corruption
étendu le contrôle de l'Agence de prévention de la corruption aux associations reconnues d'utilité publique (amt 585 rect. bis - art 3) ;
prévu des règles de prévention des conflits...
Date: 2016-12-12 08:27:44
Thèmes liés : projet loi relatif formation professionnelle / formation professionnelle dans l entreprise
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
PertinencePrincipales modifications en première lecture
Lors de l'examen du projet de loi, les sénateurs ont modifié le texte afin de notamment :
compléter les règles relatives au bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité (ACAATA) pour les salariés exposés à l'amiante (amt 110 , au nom de la commission des affaires sociales - art add après l'art 32...
Date: 2018-01-02 10:19:50
Thèmes liés : projet social et professionnel / financement projet professionnel
Orientation des mobilités - Sénat
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Orientation des mobilités
Projet de loi d'orientation des mobilités :
procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 26 novembre 2018
Objet du texte
Lire le billet de l'Espace presse
Ce projet de loi, déposé en première lecture sur le Bureau du Sénat le 26 novembre 2018,...
Date: 2019-04-11 22:20:01
Thèmes liés : mobilite interne fonction publique territoriale
Financement de la sécurité sociale pour 2017 - Sénat
Pertinenceprojet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) a pour objet de déterminer les conditions générales d'équilibre des comptes sociaux, d'établir les prévisions de recettes et de fixer les objectifs de dépenses. Le PLFSS est, de droit, examiné selon la procédure d'urgence si à l'issue de la première lecture, les deux assemblées n'ont pas pu se mettre d'accord sur l'ensemble...
Date: 2017-11-09 20:13:28
Thèmes liés : mise place projet professionnel jeune
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