accords nationaux de la Métallurgie - Convention collective

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Convention collective Métallurgie accords nationaux

A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 03/07/2017)

Notre engagement qualité

Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.

Il est défini en fonction de la nomenclature...

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Convention collective Prestataires de service

Convention collective Prestataires de service

A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)

Champ d'application convention collective prestataire de service

Entreprises et activités couvertes

Entreprises dont l'activité principale est constituée par une ou plusieurs des activités suivantes :

entreprises de téléservices effectuant pour le compte des clients les travaux de...

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Convention Syntec (Bureaux d’études techniques)

Convention Syntec (Bureaux d'études techniques)

A jour au: 13/02/2018 (dernière modification au 30/01/2018)

Notre engagement qualité

Champ d'application convention Syntec

Entreprises ayant une activité principale d'ingénierie, de conseil, de services informatiques, cabinets d'ingénieurs-conseils et entreprises d'organisation de foires et salons, relevant notamment des codes NAF suivants de...

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Convention collective Organisme de formation

Convention collective Organisme de formation

A jour au: 13/02/2018 (dernière modification au 30/01/2018)

Notre engagement qualité

Champ d'application

Le champ d'application de la convention collective Organisme de formation ("convention des organismes de formation") est déterminé par son article premier. 

Entreprises et activités concernées

Organismes assurant, à titre principal,...

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